CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes
Exporter CSV

134 résultats pour « Olivier Bodineau »

TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Chambre Sociale

68fb977f11af6ba0065f39e7

Appel

23 octobre 2025

23 octobre 2025

représenté par Me Hélène QUESNEL, avocat au barreau de ROUEN INTIMEE : OFFICE PUBLIC DE L'HABITAT DE [Localité 5] (OPH [Localité 5] HABITAT) [Adresse 1] [Localité 3] représentée par Me Olivier

Source officielle
CA

Chambre Sociale

6780b927b10ab0632f704966

Appel

9 janvier 2025

9 janvier 2025

ACTANCE, avocat au barreau de PARIS substitué par Me Romain SAULNIER, avocat au barreau de PARIS INTIMÉE : Madame [U] [L] [Adresse 2] [Adresse 2] [Localité 4] représentée par Me Olivier

Source officielle
CA

Ch. civile et commerciale

69f4358ecdc6046d472ce38c

Appel

30 avril 2026

30 avril 2026

INTIMEE : Madame [R] [J] née le 13 janvier 1984 à [Localité 3] [Adresse 2] [Localité 4] représentée et assistée par Me Olivier BODINEAU de la SCP SILIE VERILHAC ET ASSOCIES SOCIETE D'AVOCATS,

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd8cbd3db21cbdd93a2b

Appel

24 février 2017

24 février 2017

Représenté par Me Frédéric LALLEMENT de la SCP SCP BOLLING-DURAND-LALLEMENT, avocat au barreau de PARIS, toque : P0480 Assisté sur l'audience par Me Olivier BURETH de la SELARL KAB-KUCKENBURG BURETH BOINEAU

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 9

616274037705f25f43643fdc

Appel

6 février 2014

6 février 2014

22288 DEMANDEUR A LA REQUETE : Maître [R] [T], ès qualités de liquidateur judiciaire des Sociétés DMC et SOGEMAR demeurant [Adresse 12] [Adresse 12] [Localité 3] représenté par : Me Olivier

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c840bd3db21cbdd84b5c

Appel

20 mars 1998

20 mars 1998

Par jugement rendu le 21 juillet 1993, le Tribunal d'Instance de NEUILLY SUR SEINE a : - ordonné la jonction des dossiers 54/93 et 171/93, - débouté Monsieur Olivier X... de l'intégralité de ses demandes

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb19bd3db21cbdd8cd82

Appel

23 octobre 2008

23 octobre 2008

En revanche, aucun prélèvement n'a pu être effectué sur la personne de l'enfant Olivier X... qui s'y oppose.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c843bd3db21cbdd84bd7

Appel

30 avril 1998

30 avril 1998

Monsieur Olivier X... a conclu à l'irrecevabilité des demandes formulées par la SA CREDIT LYONNAIS à son encontre, par suite de la forclusion biennale selon lui.

Source officielle
CA

1re chambre civile

69738817cdc6046d476d7629

Appel

22 janvier 2026

22 janvier 2026

[K] né le 14 Juillet 1990 à [Localité 11] [Adresse 6] [Localité 4] Monsieur [L] [K] né le 27 Février 1965 à [Localité 9] (Maroc) [Adresse 1] [Localité 5] Représentés par Me Fanny XAVIER-BONNEAU

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cce4bd3db21cbdd919c4

Appel

15 mai 2014

15 mai 2014

ENTREPRISE GENERALE DU BATIMENT, dite SEGEC, prise en la personne de son représentant légal en exercice Dont le siège est sis 2 rue Papin - DUCOS - BP. 14502 - 98803 NOUMEA CEDEX Représentée par Me Olivier

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ccd7bd3db21cbdd91735

Appel

20 mars 2014

20 mars 2014

Mickaël Y... né le 23 Décembre 1975 à EVREUX (27000) ... 98850 KOUMAC Tous deux représentés par Me Virginie BOITEAU de la SELARL BOITEAU, avocat au barreau de NOUMEA INTIMÉS LA SCP PASSINVEST, prise

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd75bd3db21cbdd936c2

Appel

18 novembre 2016

18 novembre 2016

-LALLEMENT, avocat au barreau de PARIS, toque : P0480 Assisté sur l'audience par Me Olivier BURETH de la SELARL KAB-KUCKENBURG BURETH BOINEAU et Associes, avocat au barreau de PARIS, toque : P0529

Source officielle
CA

1ère Chambre

69675aa7cdc6046d473cc4e1

Appel

13 janvier 2026

13 janvier 2026

-CONDAMNER in solidum Mme [C] et la société BOILEAU IMMOBILIER à payer à M. [P] [F] et Mme [Y] [B] [D] [S], ép.

Source officielle
CAA

Juge des référés

ORCA_25BX02058_20250925

Admin. Appel

25 septembre 2025

25 septembre 2025

Procédure devant la cour : Par une requête enregistrée le 31 juillet 2025, M. et Mme A..., représentés par Me Boulineau, contestent le jugement du tribunal administratif de Bordeaux du 18 juin 2025.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ccfabd3db21cbdd91e4e

Appel

13 janvier 2015

13 janvier 2015

Olivier X... se borne à demander la confirmation de la décision.

Source officielle
CA

Chambre 1-7

6789fc4b11ec33b4fa0f17dc

Appel

16 janvier 2025

16 janvier 2025

Commerce et des Sociétés de TOULON, sous le numéro RCS TOULON 399 903 467, agissant poursuites et diligences de son représentant légal domicilié ès qualités de droit audit siège, représentée par Me Olivier

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc94bd3db21cbdd90929

Appel

22 juillet 2013

22 juillet 2013

MYRTILLE 76, prise en la personne de ses représentants légaux Dont le siège social est sis aux Monts Koghis - Lotissement - MAYET no 11- 98835 DUMBEA - (BP. 1624 - 98845 NOUMEA) - représentée par Me Olivier

Source officielle
CA

Chambre Civile

643f88d0ad85da04f53a3bbb

Appel

17 avril 2023

17 avril 2023

VIRGINIE BOITEAU, avocat au barreau de NOUMEA S.C.I.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca17bd3db21cbdd8a04d

Appel

23 novembre 2007

23 novembre 2007

rendu(e) le 07 Juin 2006 par le Tribunal de Grande Instance de VERSAILLES No Chambre : 1 No Section : No RG : 2003/9132 Expéditions exécutoires Expéditions Copies délivrées le : à : SCP BOITEAU

Source officielle
CA

1ère ch. civile

63c8ef58dc5b777c9099317d

Appel

18 janvier 2023

18 janvier 2023

la résidence [7] représenté par son syndic la Sarl HEUZE IMMOBILIER RCS du Havre 387 789 584 [Adresse 2] [Localité 5] représentée et assistée par Me Laurent LEPILLIER de la Selarl LEPILLIER BOISSEAU

Source officielle

Page 3 sur 7

← PrécédentSuivant →