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54 résultats pour « Olivier Maudret »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Sociale A salle 3

63a2b0264486ef05df30254a

Appel

21 octobre 2022

21 octobre 2022

NOCIBE FRANCE [Adresse 2] [Localité 4] représentée par Me Marie CUISINIER, avocat au barreau de DOUAI assisté de Me Nicolas MANCRET de l'AARPI JEANTET, avocat au barreau de PARIS substituée par Me

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c859bd3db21cbdd8502f

Appel

4 mai 2000

4 mai 2000

FRANOEAIS COUR D'APPEL DE DIJON CHAMBRE SOCIALE PRUD'HOMMES ARRÊT DU 04 MAI 2000 N° RÉPERTOIRE GÉNÉRAL N° 99/00331 APPELANTE : STE ABEILLE VIE 69, rue de la Victoire 75009 PARIS Représenté par Me OLIVIER

Source officielle
CA

Chambre 1-5

63d37979d1bc2605de4b462c

Appel

26 janvier 2023

26 janvier 2023

représentant légal en exercice domiciliés en cette qualité audit siège représentée par la SCP TOLLINCHI PERRET VIGNERON, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE, assistée de Me Patrick LOPASSO de la SELARL MAUDUIT-LOPASSO-GOIRAND

Source officielle
CA

2ème CHAMBRE CIVILE

696a8163cdc6046d478eb151

Appel

15 janvier 2026

15 janvier 2026

, de la SCP MAUBARET, avocat au barreau de BORDEAUX substitué à l'audience par Me Amandine GIMEL INTIMÉE : S.A.S.

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 10

6035e72ec8077a4d4e8a80b8

Appel

3 février 2016

3 février 2016

, avocat au barreau de PARIS, toque : P0137 SAS GROUPE FIGARO N° SIRET : 401 328 919 00030 [Adresse 2] [Adresse 2] représentée par Me Bertrand OLLIVIER, avocat au barreau de PARIS, toque : P0137

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 9

6162678512fe6a3e85a6c83e

Appel

26 septembre 2013

26 septembre 2013

Ayant son siège16380 [Adresse 13] [Localité 8] prise en la personne de ses représentants légaux domiciliés en cette qualité audit siège représentée par : la ASS Laude Esquier Champey (Me Olivier LAUDE

Source officielle
CA

Chambre 2-4

6319868151eeae4f1309d031

Appel

7 septembre 2022

7 septembre 2022

droit commun des mesures de publicité prévues en matière de saisie immobilière par le Code des Procédures Civiles d'Exécution ; DIT qu'en vue de cette vente, la SCP DELORME-SALLES Sylvie - FAVIER Olivier

Source officielle
CA

2ème CH - Section 1

62cd0f1ce91c8e9fcf07133b

Appel

11 juillet 2022

11 juillet 2022

dans l'affaire opposant : APPELANTE : Madame [F] [E] épouse [B] née le 28 Février 1947 à [Localité 3] de nationalité Française [Adresse 4] [Localité 3] Représentée par Me Olivia MARIOL

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 9

615e0e6ac25a97f0381f5640

Appel

15 janvier 2014

15 janvier 2014

rendu le 01 Avril 2011 par le conseil de prud'hommes de PARIS - section encadrement - RG n° 10/00406 APPELANT Monsieur [H] [M] [Adresse 2] [Localité 2] comparant en personne, assisté de Me Olivier

Source officielle
CA

1re Chambre B

6162af189547460d26ddb6a2

Appel

22 novembre 2012

22 novembre 2012

représentée par la SCP TOLLINCHI PERRET VIGNERON, avocats au barreau d'AIX-EN-PROVENCE, plaidant par Me Jean-Luc MAUDUIT, avocat au barreau de TOULON substitué par Me Sophie ESCARRAS avocat au barreau

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 9

615e0e6ac25a97f0381f5641

Appel

15 janvier 2014

15 janvier 2014

rendu le 01 Avril 2011 par le conseil de prud'hommes de PARIS - section encadrement - RG n° 10:00409 APPELANTE Madame [B] [P] [Adresse 2] [Adresse 2] comparante en personne, assistée de Me Olivier

Source officielle
CA

Chambre Premier Président

69d734bfcdc6046d479a2d78

Appel

8 avril 2026

8 avril 2026

] représentée par Me Michel TARTERET de la SELARL TARTERET AVOCAT, avocat au barreau du Havre DÉFENDERESSES : SAS THE KING OF CHIPS SAS [Adresse 2] [Localité 2] représentée par Me Olivier

Source officielle
CA

3ème Chambre Commerciale

634a4f9eacdcd6adff75aacf

Appel

14 octobre 2022

14 octobre 2022

COMPOSITION DE LA COUR LORS DES DÉBATS ET DU DÉLIBÉRÉ : Président : Monsieur Alexis CONTAMINE, Président de chambre, Assesseur : Madame Fabienne CLEMENT, Présidente de chambre, Assesseur : Madame Olivia

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CA

3ème Chambre Commerciale

634a4f9facdcd6adff75aad1

Appel

14 octobre 2022

14 octobre 2022

COMPOSITION DE LA COUR LORS DES DEBATS ET DU DÉLIBÉRÉ : Président : Monsieur Alexis CONTAMINE, Président de chambre, Assesseur : Madame Fabienne CLEMENT, Présidente de chambre, Assesseur : Madame Olivia

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