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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Pôle 5 - Chambre 8
6032538f0fea9a891eb6cfd9
27 février 2018
27 février 2018
Ces constitution et transferts devaient s'effectuer en contrepartie d'un versement de 2 953 029 euros payés par la nouvelle société luxembourgeoise, laquelle recevait les fonds d'une société Osiris Partners
Source officielle1ère chambre
62c7cac7cb8dca058e3e7d90
7 juillet 2022
7 juillet 2022
à disposition au greffe de la Cour EXPOSE DU LITIGE Par acte notarié du 12 juillet 2012, Mme [J] [B] a acquis en l'état futur d'achèvement un appartement au sein d'une copropriété dénommée Osiris
Source officielle6ème chambre - formation à 3
DCA_21MA03598_20220608
8 juin 2022
8 juin 2022
En l'occurrence, les éléments dont Mme B se prévaut, se bornant à faire état d'une psychothérapie et d'un suivi psychiatrique hebdomadaire mis en place avec l'association Osiris, ne sont ni suffisamment
Source officielle2ème CHAMBRE CIVILE
6186284247159504fd50e9f1
4 novembre 2021
4 novembre 2021
sis [Adresse 2] Représentée par Me Ingrid THOMAS, avocat au barreau de BORDEAUX INTIMÉS : [L] [Y] né le 11 Février 1967 à OSORNO de nationalité Française Fonctionnaire, demeurant [Adresse
Source officielleChambre Sociale
6549e2debc1a528318e09656
6 novembre 2023
6 novembre 2023
remplir un tableau de suivi des patients le 3 novembre 2020, l'employeur ne produit pas d'éléments sur ce point, alors que la salarié s'explique précisément sur les difficultés d'utilisation du logiciel Osiris
Source officielleCHAMBRE SOCIALE C
6036b47c4fc47b55450ec65c
11 septembre 2015
11 septembre 2015
Le 19 avril 2006, Monsieur [O] s'est plaint de ce deuxième contrat à durée déterminée chez OSIRIS après un premier , de 22 mois chez TRECA.
Source officiellePôle 5 - Chambre 11
696b4a6ccdc6046d479fb245
16 janvier 2026
16 janvier 2026
CPI, la société Aulnay CPI, la société Reoc Issy, la société W9/ Saint Quentin, la société Sesame Investissements, la société Financière et foncière Alma Messine, la société Aix CPI, la société SCI Osiris
Source officielle4eme Chambre Section 2
67ef68bf6b85edc07d345490
3 avril 2025
3 avril 2025
L'essentiel de l'argumentation de l'employeur procède de ses pièces 9 et 10 en faisant valoir qu'il existait un outil de gestion dédié, dit Osiris, d'où il résulte une absence totale d'heures supplémentaires
Source officiellePôle 1 - Chambre 1
6033fc9da08f23acc6c46d47
21 février 2017
21 février 2017
Innovation (procès-verbal, p. 20), ZAO Innovatsia, (procès-verbal, p. 21), OsOO Technologia (fondée par VIP Consulting, elle-même fondée par M. [H], procès-verbal, p. 28 et 29, M.
Source officielle4eme Chambre Section 1
602743869178db17a16a1201
12 février 2021
12 février 2021
L'informatisation des prescriptions médicamenteuses sur OSP ou du dossier patient sur Osiris exige aussi le numéro RPPS (impossible à obtenir sans inscription à l'Ordre).
Source officielleCHAMBRE SOCIALE SECTION B
688312da9a4bcd46bcddb0fa
24 juillet 2025
24 juillet 2025
28- Par des prescriptions, une du 30 juillet 2019 et l'autre du 20 août 2020, il leur a été prescrit à chacun le recours à un taxi conventionné pour réaliser le trajet entre leur domicile et l'UEM Osiris
Source officielleChambre 4-5
66878c8505d6f7f678d48d68
4 juillet 2024
4 juillet 2024
], responsable qualité de l'association Foyer [3], à Mme [BD] le 1er août 2018 : 'Pour information, quand on fait le choix d'arriver à 9h du matin, le minimum est d'anticiper au moins sur les codes Osiris
Source officielleCHAMBRE SOCIALE SECTION B
688312db9a4bcd46bcddb0fe
24 juillet 2025
24 juillet 2025
En décembre 2015, son employeur lui a permis de suivre une formation de 3h30 sur le logiciel Osiris. 41- De plus, si Mme [O] n'a pas reçu de formation spécifique en management ou en gestion administrative
Source officielleCh. Sociale -Section A
6799c938d742d0b11d26bdc3
28 janvier 2025
28 janvier 2025
Mme [F] rappelle qu'elle travaillait sur la plateforme chimique d'Osiris, et que les entreprises présentes sur cette plateforme, dont la société Prayon, avaient adopté une charte intitulée " Charte Santé
Source officielleChambre sociale 4-6
65a0f8f9383a880008fd099e
11 janvier 2024
11 janvier 2024
Elle en avait marre de rappeler les clients pour les interventions Osiris. Elle avait des difficultés à se remettre dans le bain après ses arrêts.
Source officielle1ère Chambre
631835200876004f131a6174
6 septembre 2022
6 septembre 2022
Postulant, avocat au barreau de RENNES Représenté par Me Raymond PRIGENT de la SELARL AA & C, Plaidant, avocat au barreau de LAVAL INTIMÉS : Madame [O] [B] née le [Date naissance 1] 1970 à OSSIO
Source officiellePage 3 sur 3