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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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EXTRAIT
Cour d'Appel
6253c9afbd3db21cbdd8905b
27 janvier 2007
27 janvier 2007
sous le numéro hrb 2244 agissant poursuites et diligences de ses représentants légaux domiciliés en cette qualité audit siège, représentée par la SCP VASSEUR, avoués à la Cour assisté de Maître Xavier OSTER
Source officielleCour d'Appel
6253c9afbd3db21cbdd89061
24 janvier 2007
24 janvier 2007
sous le numéro HRB 3304 agissant poursuites et diligences de ses représentants légaux domiciliés en cette qualité audit siège, représentée par la SCP VASSEUR, avoués à la Cour assisté de Maître Xavier OSTER
Source officielleCour d'Appel
6253c9b1bd3db21cbdd8909c
24 janvier 2007
24 janvier 2007
le numéro HRA 1572, agissant poursuites et diligences de ses représentants légaux domiciliés en cette qualité audit siège, représentée par la SCP VASSEUR, avoués à la Cour assisté de Maître Xavier OSTER
Source officielleChambre 4-2
67820c690f5e5278a79738a4
10 janvier 2025
10 janvier 2025
SARP OSIS SUD EST Représentant : Me Julie DE OLIVEIRA de la SELAS PECHENARD & Associés, avocat au barreau de PARIS Appelante M.
Source officielleJuge des référés
ORCA_25PA05485_20260317
17 mars 2026
17 mars 2026
Procédure devant la cour : Par une requête enregistrée le 12 novembre 2025, Mme B..., représentée par Me Ostier, demande à la cour : 1°) d’annuler ce jugement ; 2°) d’annuler cet arrêté ; 3
Source officielle1ère Chambre
67061e64fde28ee420711418
8 octobre 2024
8 octobre 2024
Les pompes de relevage ayant continué à dysfonctionner du fait de la présence de graisses, le syndicat des copropriétaires a fait appel à la société Osis, qui a constaté en juin 2023 une quantité importante
Source officielleCour d'Appel
6253cc6dbd3db21cbdd90127
16 janvier 2013
16 janvier 2013
Bertrand Y..., représenté par son mandataire spécialement désigné à cette fin, la SELARL Elizabeth Oster, enregistrée le 24 octobre 2012 au greffe du tribunal de grande instance de Paris DEMANDEUR
Source officielleCour administrative d'appel de Marseille
ORCA_24MA00612_20240715
15 juillet 2024
15 juillet 2024
Procédure devant la Cour : Par une requête et des pièces, enregistrés les 11 mars 2024, 14 mars 2024, 30 avril 2024 et 17 juin 2024, Mme B, représentée par Me Bessis-Osty, demande à la Cour : 1°) de
Source officielleCour administrative d'appel de Marseille
ORCA_24MA00631_20240715
15 juillet 2024
15 juillet 2024
B, représenté par Me Bessis-Osty, demande à la Cour : 1°) de l'admettre au bénéfice de l'aide juridictionnelle provisoire ; 2°) d'annuler le jugement du 14 février 2024 du tribunal administratif de
Source officielle6ème chambre (formation à 3)
DCA_23BX02127_20251009
9 octobre 2025
9 octobre 2025
motif économique ; elle détaille les éléments d'a réciation sur lesquels elle a fait orter son contrôle notamment s'agissant de la réalité du motif économique, de la réalité de la su ression du oste
Source officielle6ème chambre (formation à 3)
DCA_23BX02128_20251009
9 octobre 2025
9 octobre 2025
motif économique ; elle détaille les éléments d'a réciation sur lesquels elle a fait orter son contrôle notamment s'agissant de la réalité du motif économique, de la réalité de la su ression du oste
Source officielle6ème chambre (formation à 3)
DCA_23BX02130_20251009
9 octobre 2025
9 octobre 2025
motif économique ; elle détaille les éléments d'a réciation sur lesquels elle a fait orter son contrôle notamment s'agissant de la réalité du motif économique, de la réalité de la su ression du oste
Source officielle2ème CH - Section 1
6883105c80821d9a1906fd67
24 juillet 2025
24 juillet 2025
[Adresse 1] [Localité 3] (bénéficie d'une aide juridictionnelle Totale numéro C-64445-2024-1020 du 16/04/2024 accordée par le bureau d'aide juridictionnelle de PAU) Représenté par Me Cécile OSTIZ
Source officielleCour administrative d'appel de Marseille
ORCA_23MA02455_20240626
26 juin 2024
26 juin 2024
Procédure devant la Cour : Par une requête et un mémoire, enregistrés le 26 septembre 2023 et le 30 avril 2024, Mme B, représentée par Me Bessis-Osty, demande à la Cour : 1°) de l'admettre au bénéfice
Source officiellePôle 5 - Chambre 2
6360ca373c369c7f74996e9f
28 octobre 2022
28 octobre 2022
consoles (meubles), guéridons ; fauteuils, chaises (sièges), tabourets ; paravents (meubles) ; garnitures de meubles (non métalliques) ; jardinières (meubles) ; objets d'art en bois, liège, roseau, jonc, osier
Source officielleCour d'Appel
6253cdacbd3db21cbdd9418b
20 septembre 2018
20 septembre 2018
Cameron (25kgs) - 2 bouteilles Ultramagic - brûleur Sirocco - Largueur, extincteur - Ballon 1400M 120 - Ventilateur - 1Montgolfière sur remorque comprenant : - remorque SUIVIT 2 essieux - Nacelle en osier
Source officielle5ème chambre - formation à 3
DCA_24MA00347_20241206
6 décembre 2024
6 décembre 2024
A, représenté par Me Bessis-Osty, demande à la Cour : 1°) de l'admettre au bénéfice de l'aide juridictionnelle provisoire ; 2°) d'annuler ce jugement du 29 janvier 2024 ; 3°) d'annuler l'arrêté
Source officielle1ère chambre - formation à 3
DCA_23MA01501_20230914
14 septembre 2023
14 septembre 2023
Procédure devant la cour : Par une requête enregistrée le 14 juin 2023, Mme A, représentée par Me Bessis-Osty, demande à la cour : 1°) d'annuler ce jugement ; 2°) d'annuler la décision implicite
Source officielle1ère chambre - formation à 3
DCA_23LY01450_20251125
25 novembre 2025
25 novembre 2025
Procédure devant la cour Par une requête enregistrée le 27 avril 2023, Mme A..., représentée par Me Oster, demande à la cour : 1°) d’annuler ce jugement du 27 février 2023 ; 2°) d’annuler la
Source officielleChambre 4-2
66ebc040b777bc8e4ad635a9
5 avril 2024
5 avril 2024
] et [Localité 3], ayant engendré des pénalités financières, - indique qu'une analyse des dysfonctionnements a alors été réalisée à l'aide du logiciel d'exploitation en temps réel du client (outil Osis
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