Les consorts [T] ont donc appelé en intervention forcée, devant la cour : - M.et Mme [F] acquéreurs de la parcelle BH[Cadastre 7], - M.et Mme [A] acquéreurs de la parcelle BH[Cadastre 12], - M.

La SCI villa d'Aix a entrepris des travaux pour le raccordement au réseau public d'assainissement ; selon acte notarié du 1er février 2008, des servitudes réciproques de passage et d'écoulement des eaux

AE [Cadastre 8] au lieu-dit [Localité 5] à [Localité 4] (31) ; - condamné Mme [M] à remettre aux époux [E] la clé du portail permettant le passage sur ladite parcelle AE [Cadastre 2] et à laisser les

[I] [V] une parcelle de terrain d'environ 300 m2 au sud de leur propriété, faisant partie de la parcelle B [Cadastre 3], et désormais référencée AT [Cadastre 5]. M.

le 26 février 1992 en tenant compte des parcelles exploitées par Bernard Y....

de cette parcelle.

cadastrée section A no 848 non comprise dans le commodat, d'interdire sous astreinte aux époux Y...le pacage de leurs chevaux sur les parcelles plantées d'arbres et d'ordonner une expertise afin d'évaluer

Jean-Pascal A... , Melle Sandrine B...

B.... *** II- Motifs Monsieur Serge X... conclut à l' infirmation du jugement et sollicite de l' autoriser à céder à son fils Pascal X... l' ensemble des parcelles objet des locations, cadastrées

[B], propriétaire de la parcelle AR [Cadastre 1] à Petite Ile, a fait assigner les propriétaires des parcelles voisines à la sienne devant le tribunal d'instance de St Pierre aux fins de bornage: - M.

Pascal en revendication de ladite parcelle devant le tribunal de grande instance d'AJACCIO. Par acte du 25 novembre 2008, Madame Y... Angèle épouse Z... a appelé en la cause Madame D... E...

En raison de cette situation, Pascal X... a par acte d'huissier en date du 22 mai 2006, fait assigner la Compagnie AVIVA devant le Juge de l'Exécution du Tribunal de Grande Instance de PERIGUEUX afin de

[L] à : - enlever les encombrants et à laisser libre l'assiette de leur droit de servitude de passage jusqu'à la porte de leur immeuble sis parcelle C [Cadastre 7], en procédant également à la suppression

[I] [U] devant le tribunal judiciaire d'Angoulême aux fins de se voir déclarer propriétaire de cette parcelle, par application de la prescription trentenaire, et de voir commettre un géomètre-expert avec

Cette parcelle BM [Cadastre 2], qui serait grevée d'une servitude de passage au profit de la parcelle BM [Cadastre 1], a été acquise le 24 juin 2005 par M.

C / Pascal DE B...

code civil, dit que la servitude de passage au profit de ces parcelles empruntera la route existante sur la parcelle cadastrée [...] , appartenant à la SCI LES LATANIERS et sur la parcelle [...] appartenant

[...] , et Maryse, Pascal, Julien et Jean-Pierre C... devant le tribunal de grande instance de Bourgoin-Jallieu en fixation de l'assiette de la servitude légale de passage.