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6 057 résultats pour « Pascal DURAND »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Cour d'Appel

6253ccb6bd3db21cbdd9108e

Appel

5 février 2014

5 février 2014

Ayant pour avocat Me Jacques MAISONNEUVE, avocat au barreau de CORREZE Madame Pascale Z... épouse Y..., demeurant...

Source officielle

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CA

3e chambre civile

65aa2803a34ad10008581aea

Appel

18 janvier 2024

18 janvier 2024

LORENT de la SELAS PASCAL LORENT, avocat au barreau de CARCASSONNE Madame [X] [W] née le 13 Août 1950 à [Localité 14] de nationalité Française [Adresse 1] [Localité 5] Représentée par Me Pascal

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca30bd3db21cbdd8a4bf

Appel

22 janvier 2008

22 janvier 2008

CONNEUIL LOCATION / Pascal X...

Source officielle
CA

8e Chambre A

61635de5683f470e3416dc32

Appel

12 mai 2011

12 mai 2011

PROVENCE 8e Chambre A ARRÊT AU FOND DU 12 MAI 2011 N° 2011/ 333 Rôle N° 10/00541 SAS SOCIETE INDUSTRIELLE DE MINAGE ET DE CONFORTEMENT SIMECO C/ SAS FOSELEV RHONE DURANCE

Source officielle
CA

Chambre 4-6

69d9e492cdc6046d47d9d804

Appel

10 avril 2026

10 avril 2026

, Conseillère Greffier lors des débats : Mme Pascale ROCK.

Source officielle
CA

2ème Chambre

6a0ff678cdc6046d4789f71d

Appel

21 mai 2026

21 mai 2026

[B] [S] (parcelle [Cadastre 1]).

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb2abd3db21cbdd8cfc1

Appel

15 décembre 2008

15 décembre 2008

Pascal Y...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb91bd3db21cbdd8dd12

Appel

22 avril 2011

22 avril 2011

C/ Pascal Y...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cbe1bd3db21cbdd8e859

Appel

21 novembre 2011

21 novembre 2011

Pascal Jean-Claude X...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253caa0bd3db21cbdd8b970

Appel

25 mars 2008

25 mars 2008

représentée par la SCP CHABAUD DURAND- MARQUET, avoués à la Cour assistée de Me Muriel NOUGUES, avocat au barreau de GUÉRET François Y..., de nationalité Française, demeurant...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ccbbbd3db21cbdd9118b

Appel

20 février 2014

20 février 2014

C/ Mme Pascale, Marie Y... en qualité d'héritier de sa mère décédée Madame Marie-Louise Reine Z..., M.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc0ebd3db21cbdd8efed

Appel

21 novembre 2011

21 novembre 2011

Pascal X...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ccaebd3db21cbdd90eb6

Appel

4 décembre 2013

4 décembre 2013

LIMOGES CHAMBRE CIVILE ORDONNANCE DE MISE EN ETAT 04 Décembre 2013 ENTRE ONIAM, demeurant Tour Galliéni II 36 avenue du Général de Gaulle - 93175 BAGNOLET Représentée par Me Christophe DURAND-MARQUET

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cbfbbd3db21cbdd8ec69

Appel

20 octobre 2010

20 octobre 2010

Et le 19 février 1987 un second avenant deux autres parcelles de 16168 m ² étaient louées pour un loyer de 4527, 04 €.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cbffbd3db21cbdd8eced

Appel

21 novembre 2011

21 novembre 2011

APPELANTE : Mme Jacqueline Pascale Z... épouse X...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc5ebd3db21cbdd8fe7e

Appel

22 novembre 2012

22 novembre 2012

Laurent Charles Alain Z..., Mme Marie Pascale Henriette A...épouse Z...

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CA

4e Chambre B

615e0e60c25a97f0381f55b8

Appel

27 février 2014

27 février 2014

A l'occasion de cette vente il a été constitué une servitude de passage et de canalisations grevant la totalité de la parcelle [Cadastre 4] et le confront ouest des parcelles [Cadastre 1] et [Cadastre

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CA

1ère ch. civile

69d7360ecdc6046d479a5e7c

Appel

8 avril 2026

8 avril 2026

Ses frères ont obtenu les autres parcelles. Par acte authentique du 29 décembre 2006, M. [P] [S] a vendu à M. [G] [K] et Mme [F] [L] la parcelle cadastrée B[Cadastre 2] et [Cadastre 3].

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CA

Cour d'Appel

6253ccafbd3db21cbdd90f05

Appel

2 octobre 2013

2 octobre 2013

Représenté par Me Christophe DURAND-MARQUET, avocat au barreau de LIMOGES APPELANT d'une ordonnance rendue le 21 janvier 2013 par le tribunal de grande instance de limoges ET Maître Christian

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CA

Cour d'Appel

6253c889bd3db21cbdd858c0

Appel

2 juillet 2001

2 juillet 2001

A... a posé des clôtures englobant des parcelles communes ce qui l'a empêché de faire pacager ses brebis, et qu'en dépassant la période qui lui a été assignée pour l'utilisation des terrains communaux,

Source officielle