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DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Chambre sociale
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2 mai 2013
Monsieur [Q] [E] soutient qu'il a été victime d'un accident du travail le 15 mai 2008, alors qu'il travaillait comme carreleur pour la société BUSO Patrick.
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Cour d'Appel
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30 janvier 2006
CREATIONS DU BORN C/Patrick Y...
1re Chambre A
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3 mai 2011
Elle fait confiance au premier venu qu'elle fait monter chez elle. Sois prudent !
Pôle 4 - Chambre 1
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19 juin 2020
par Me Patrick MERY de la SELEURL MERY DURAND VILLETTE, avocat au barreau de PARIS, toque : L0173 Monsieur [VG] [FY] [EO] [G] [Adresse 64] [Localité 80] Représenté par Me Patrick MERY de la SELEURL
Chambre Sociale
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19 janvier 2023
CASTAGNÉ, Président, et par Madame Patricia RIVIERE, Greffier auquel la minute de la décision a été remise par le magistrat signataire.
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12 juin 2007
C/ Me Eric BAULAND - Commissaire à l'exécution du plan de la SOCIETE AGINTIS Me Patrick Paul DUBOIS - Représentant des créanciers de la SOCIETE AGINTIS SOCIETE AGINTIS AGS CGEA CHALON SUR SAONE
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30 octobre 2007
Patrick Michel Guy né le 30 Mars 1952 à ANGOULEME (16) Fils de X... Michel et de J...
1ère Chambre
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29 avril 2026
Patrick CASTAGNE, magistrat chargé du rapport, assisté de Mme Nathalène DENIS, greffière présente à l'appel des causes, Patrick CASTAGNE, en application des articles 805 et 907 du Code de Procédure
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28 juin 2011
Patrick LOM, Greffier, à l'audience publique du 28 Juin 2011 date indiquée à l'issue des débats. * * * * * APRES DÉBATS à l'audience publique tenue le 6 juin 2011, devant : M.
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19 septembre 2012
Patrick X...né le 7 août 1967 circulait dans le même sens et avait déjà entamé le dépassement du véhicule d'Annie Y....
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21 mars 2005
COUR D'APPEL DE BASTIA CHAMBRE CIVILE ARRET DU VINGT ET UN MARS DEUX MILLE CINQ APPELANTS : Monsieur Patrick X... A... de la Plaine La Stradali 20243 PRUNELLI DI FIUMORBO représenté par la SCP R.
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3 mars 2011
en Chambre du Conseil, par mise à disposition au greffe le 03 Mars 2011, (date indiquée à l'issue des débats) et signé par Patrick BIROLLEAU, Président et Maryline MERLIN, greffier, auquel la minute a
Chambre Etrangers - JLD
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22 juillet 2024
Elle se montre inaccessible au discours soignant.
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3 février 2011
prononcé en Chambre du Conseil, par mise à disposition au greffe le 03 Février 2011, (date indiquée à l'issue des débats) et signé par Patrick BIROLLEAU, Président et Maryline MERLIN, greffier, auquel
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29 février 2012
Par assignation du 18 septembre 2009, la SA MAAF ASSURANCES a appelé en la cause Monsieur Patrick X..., sous-traitant.
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19 juin 2013
Patrick Y... M. S/ E.
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16 septembre 2008
Patrick, le 13 Novembre 2007, son appel étant limité aux dispositions pénales M. le Procureur de la République, le 13 Novembre 2007 contre Monsieur C... Patrick Monsieur I...
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12 juin 2013
(no 196, 3 pages) Numéro d'inscription au répertoire général : 13/ 05276 Décision déférée à la Cour : requête déposée au Greffe du Tribunal de commerce d'Evry le 15 février 2013, par Maître Patrick
1ère Chambre A
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14 février 2017
14 FEVRIER 2017 A.D N° 2017/ 99 Rôle N° 15/13258 [I] [G] C/ [U] [U] [R] [N] [Z] [V] [E] [Z] épouse [Z] Grosse délivrée le : à :Me Ermeneux Me Moatti
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1 décembre 2015
Patrick A....