AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
16e chambre
627df98c0d41e0057d43e7d6
12 mai 2022
12 mai 2022
EXPRO, JCP de NANTERRE N° RG : 19/07969 Expéditions exécutoires Expéditions Copies délivrées le : 12.05.2022 à : Me Nicolas SIDIER de la SCP PECHENARD & Associés, avocat au barreau de PARIS
Source officielle5e Chambre
63d37b61d1bc2605de4b4dd9
26 janvier 2023
26 janvier 2023
C/ URSSAF IDF Décision déférée à la cour : Jugement rendu le 19 Novembre 2021 par le Pole social du TJ de NANTERRE N° RG : 18/01885 Copies exécutoires délivrées à : la SCP PECHENARD
Source officielleCour d'Appel
6253ccdabd3db21cbdd917ed
17 juin 2014
17 juin 2014
, toque : 186 INTIMÉE SOCIÉTÉ GENERIS Prise en la personne de ses représentants légaux Sise 26 avenue des Champs Pierreux-92022 NANTERRE CEDEX Représentée par Me Emmanuelle SAPENE de la SCP PECHENARD
Source officielleChambre commerciale 3-2
698ec24ccdc6046d4728dbfb
8 janvier 2025
8 janvier 2025
cette qualité au siège social Représentant : Me Oriane DONTOT de la SELARL JRF & TEYTAUD SALEH, avocat au barreau de VERSAILLES, vestiaire : 617 - N° du dossier 20240653 Plaidant : Me Olivier PECHENARD
Source officiellePôle 5 - Chambre 8
686dfb12002316e0ca848f58
8 juillet 2025
8 juillet 2025
au registre du commerce et des sociétés de PARIS sous le numéro 533 357 695, Dont le siège social est situé [Adresse 2] [Localité 4] Représentée par Me Alexandra MERLET substituant Me Olivier PECHENARD
Source officiellePôle 5 - Chambre 8
6163f126fb73a9295bca64f2
23 mars 2010
23 mars 2010
qualités de liquidateur à la liquidation judiciaire de Monsieur [H] [Z] ayant son siège [Adresse 1] [Localité 5] représentée par la SCP PETIT LESENECHAL, avoués à la Cour assistée de Me Olivier PECHENARD
Source officielle11e chambre
626248a5b1a50c277d4c5d6e
21 avril 2022
21 avril 2022
2019 par le Conseil de Prud'hommes - Formation paritaire de NANTERRE N° Section : C N° RG : F 17/03818 Copies exécutoires et certifiées conformes délivrées à : Me Emmanuelle SAPENE de la SCP PECHENARD
Source officielleChambre commerciale 3-2
677e149926e046654dc50cab
7 janvier 2025
7 janvier 2025
société [Z] [V] Mission conduite par Maître [G] [M] [Adresse 2] [Localité 6] / France Représentant : Me Clément GAMBIN, avocat au barreau de VERSAILLES, vestiaire : 589 Plaidant : Me Olivier PECHENARD
Source officiellePôle 5 - Chambre 6
6036b6149510cd56c7c2a388
10 septembre 2015
10 septembre 2015
DEMANDEURS AU DÉFÉRÉ Monsieur [B] [N] Né le [Date naissance 1] 1962 à [Localité 1] [Adresse 2] [Localité 1] Représenté et ayant pour avocat plaidant à l'audience Me Nicolas SIDIER de la SCP PECHENARD
Source officielle6ème chambre - formation à 3
DCA_24LY01718_20241219
19 décembre 2024
19 décembre 2024
Par un mémoire en défense enregistré le 29 septembre 2021, la SAS SODI, représentée par la SCP Pechenard et Associés, conclut : 1°) au rejet de la requête ; 2°) à ce que la somme de 1 500 euros soit
Source officielle6ème chambre - formation à 3
DCA_24LY01719_20241219
19 décembre 2024
19 décembre 2024
Par un mémoire en défense enregistré le 29 septembre 2021, la SAS SODI, représentée par la SCP Pechenard et Associés, conclut : 1°) au rejet de la requête ; 2°) à ce que la somme de 1 500 euros soit
Source officielle6ème chambre - formation à 3
DCA_24LY01720_20241219
19 décembre 2024
19 décembre 2024
Par un mémoire en défense enregistré le 29 septembre 2021, la SAS SODI, représentée par la SCP Pechenard et Associés, conclut : 1°) au rejet de la requête ; 2°) à ce que la somme de 1 500 euros soit
Source officielle8ème Ch Prud'homale
68f07bf88df3795388ea99a6
15 octobre 2025
15 octobre 2025
prise en la personne de son représentant légal et ayant son siège social : [Adresse 1] [Localité 4] Représentée par Me Faustine KOPPEL substituant à l'audience Me Emmanuelle SAPENE de la SELAS PECHENARD
Source officielle9e Chambre C
61629bbdeaaf44d62f53e929
7 décembre 2012
7 décembre 2012
droit de [Z] [C], décédée C/ SARL SANTONS MARCEL CARBONEL Grosse délivrée le : à : -Me Christine D'ARRIGO, avocat au barreau de MARSEILLE - Me Sybille PECHENART
Source officielleCour d'Appel
6253cd92bd3db21cbdd93b38
9 février 2017
9 février 2017
Représentant : Me Claire RICARD , Postulant, avocat au barreau de VERSAILLES, vestiaire : 622 Représentant : Me Nicolas SIDIER de la SCP PECHENARD & Associés, Plaidant, avocat au barreau de PARIS, vestiaire
Source officielle18e Chambre
61627766a2bc6369e8386c45
2 avril 2013
2 avril 2013
Rôle N° 11/17059 [I] [H] C/ SA ONYX MEDITERRANEE Grosse délivrée le : à : - Me Fabien GUERINI, avocat au barreau de TOULON - SCP PECHENARD
Source officielle6ème chambre - formation à 3
DCA_24LY01717_20241219
19 décembre 2024
19 décembre 2024
Par un mémoire en défense enregistré le 29 septembre 2021, la SAS SODI, représentée par la SCP Pechenard et Associés, conclut : 1°) au rejet de la requête ; 2°) à ce que la somme de 1 500 euros soit
Source officiellePôle 1 - Chambre 5
6628a17db2cb67000826a63f
23 avril 2024
23 avril 2024
VERART [Adresse 2] [Localité 3] Représentée par Me Nicolas SIDIER de la SCP PECHENARD & Associés, avocat au barreau de PARIS, toque : R047 Et après avoir appelé les parties lors des débats de
Source officiellePôle 5 - Chambre 6
5fddb084bddf8a57e0192ed0
3 août 2018
3 août 2018
Représentée par Me Olivier PECHENARD, avocat au barreau de PARIS, toque : B0899 Ayant pour avocat plaidant Me Alizée BARBIER, avocat au barreau de PARIS, toque : B0899 INTIMES
Source officielleCour d'Appel
6253cdd4bd3db21cbdd94a0b
10 janvier 2020
10 janvier 2020
Représentée par Me Olivier PECHENARD, avocat au barreau de PARIS, toque : B0899 et par Me Augustin BILLOT Monsieur K..., VC... S... [...] [...] né le [...] à Bar-sur-Aube Madame L..., W..., B...
Source officiellePage 3 sur 11