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11 257 résultats pour « Penso »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Cour d'Appel

6253c887bd3db21cbdd85881

Appel

29 mai 2001

29 mai 2001

qu'elle présentait un danger grave et imminent pour la vie ou pour la santé de chacun d'eux ; qu'en l'espèce s'il y avait un motif raisonnable de penser que la desserte du quartier du vieux puits à Lucé

Source officielle

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CA

Pôle 1 - Chambre 12

68df5bcbcf4e7f1c37e1cbb3

Appel

7 juillet 2025

7 juillet 2025

Il soutient que le préfet de police de, [Localité 9] a suffisamment établi l'existence de sérieuses raisons de penser que Monsieur, [H], [F] a adopté un comportement pouvant constituer une menace d'une

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CA

Avis

CADA:20171387

Appel

24 mai 2017

24 mai 2017

opposé par le préfet des Deux-Sèvres à sa demande de communication des documents suivants : 1) les documents de nature à permettre à la préfecture de douter de l'authenticité du passeport comorien et de penser

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253caa7bd3db21cbdd8ba8d

Appel

27 mai 2008

27 mai 2008

chimiques de ce principe actif et des conditions particulières qui doivent prises afin de maîtriser cette capacité à s'hydrolyser extrêmement rapidement au seul contact de l'air ambiant, nous incite à penser

Source officielle
CA

Chambre 4-2

69f44dc7cdc6046d472f5f8c

Appel

30 avril 2026

30 avril 2026

Demain je pense. Et je te préviendrai comme [S]. Et [U] quand je saurai'.

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CA

Chambre 1-11 référés

6316e2ac4147b94f1307fed2

Appel

5 septembre 2022

5 septembre 2022

SUEZ EAU FRANCE prise en la personne de son représentant légal domicilié en cette qualité audit siège, demeurant [Adresse 2] représentée par Me Philippe PENSO, avocat au barreau de MARSEILLE substitué

Source officielle
CA

15e Chambre A

616343f188dc29ccde27f087

Appel

10 juin 2011

10 juin 2011

Madame [EB] [U] épouse [VV] née le [Date naissance 13] 1948 à [Localité 23], demeurant [Adresse 2] représentée par la SCP JOURDAN - WATTECAMPS, avoués à la Cour, assistée de la SCP COURTIGNON - PENSA-BEZZINA

Source officielle
CAA

5ème chambre - formation à 3

DCA_20MA04468_20220613

Admin. Appel

13 juin 2022

13 juin 2022

Par un mémoire enregistré le 3 mai 2022, la société Seramm, représentée par Me Penso, conclut au rejet de la requête de M.

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CAA

4ème chambre-formation à 3

DCA_22MA02749_20231017

Admin. Appel

17 octobre 2023

17 octobre 2023

Par un mémoire en défense, enregistré le 24 mars 2023, la société Suez Eau France, représentée par Me Penso, conclut au rejet de la requête et demande à la Cour de mettre à la charge de la requérante la

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CAA

Juge des référés

ORCA_25LY01338_20251120

Admin. Appel

20 novembre 2025

20 novembre 2025

Vu la procédure suivante : Procédure contentieuse antérieure La Fédération ardéchoise et drômoise de Libre Pensée a demandé au tribunal administratif de Lyon d’annuler la décision par laquelle le

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CA

Chambre 4-1

69ef2073cdc6046d47b06e0d

Appel

24 avril 2026

24 avril 2026

, portant le contenu suivant exactement reproduit : « Objet : Perso [O], Je ne sais pas bien comment te présenter ma proposition...

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CA

1ère chambre

69e1d0ffcdc6046d4789b493

Appel

16 avril 2026

16 avril 2026

SUEZ EAU FRANCE [Adresse 1] [Localité 2] Représentant : Me Philippe Penso de la SCP STREAM, avocat au barreau de Marseille - Représentant : Me Lina Laplace-treyture, avocat au barreau de Nimes

Source officielle
CA

Pôle 1 - Chambre 12

64e995f91b26a7d96977b66a

Appel

25 août 2023

25 août 2023

Les troubles du cours de la pensée sont majeurs».

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CAA

4ème Chambre

DCA_24VE02532_20250212

Admin. Appel

12 février 2025

12 février 2025

Pour estimer que la condition relative à l'existence de raisons sérieuses de penser que le comportement de M.

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CA

Pôle 2 - Chambre 3

61637741f6919f4eda2c38f1

Appel

4 avril 2011

4 avril 2011

À ce moment-là je pense qu'il veut dépasser le camion avant moi. Mais je me rends compte que bien qu'accélérant, il reste au milieu de la voie lente, et ne se déporte pas pour dépasser.

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CA

Premier président

69e07821cdc6046d4769b92f

Appel

15 avril 2026

15 avril 2026

Elle a encore affirmé que dans sa façon de vivre et de penser, quand ils en avaient parlé, il était contre l'incinération et souhaitait une inhumation, et était vraiment troublé.

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CA

Pôle 1 - Chambre 12

69d9d7a3cdc6046d47d8ce24

Appel

10 avril 2026

10 avril 2026

Selon son entourage avec lequel nous avons échangé, il est délirant depuis un an, avec une thématique de spoliation, il pense que son père et sa soeur lui doivent beaucoup d'argent, il est agressif régulièrement

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CA

2ème chambre civile - HSC

6a1e6805cdc6046d47cb092e

Appel

1 juin 2026

1 juin 2026

Elle a ajouté que la notification des droits n'avait pas été versée au dossier, ce qui permettrait de penser que sa cliente n'avait pas pu avoir connaissance de ses droits et des voies de recours dont

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CA

Chambre Premier Président

6a0fe9bccdc6046d4787f256

Appel

21 mai 2026

21 mai 2026

Elle pense que son psychiatre a parlé aux médecins qui ont signé les certificats médicaux pour la faire hospitaliser et que tous les médecins qu'elle a vu depuis se sont fiés à l'avis du Docteur [Y] et

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CA

Cour d'Appel

6253c8c6bd3db21cbdd863c3

Appel

13 décembre 2002

13 décembre 2002

Que le Centre Expérimental des Recherches et d'Etudes du Bâtiment et des Travaux Publics - le CEBTP - auquel l'expert a confié la vanne exclut un vice de fabrication, concluant que : "Nous pensons donc

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