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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
1ère chambre - formation à 3
DCA_23LY02727_20250923
23 septembre 2025
23 septembre 2025
La commune soutient sans être contestée, et alors qu’il ressort des pièces du dossier que la route des Bauches s’organise en lacets dans un secteur pentu et boisé, que la configuration de la voie ne permet
Source officielleCour d'Appel
6253ccc7bd3db21cbdd91400
9 avril 2014
9 avril 2014
née le 08 Juillet 1933 à Corte (20250) ... ... ... 20213 PENTA DI CASINCA assistée de Me Martine CAPOROSSI, avocat au barreau de BASTIA INTIMES : M. Abdelatif Z...
Source officielle1ère Chambre
6162f3c624fee0dd3d0060fe
19 juin 2012
19 juin 2012
par rapport aux plans initiaux : - la pente minimale de la toiture suivant les plans de l'architecte déposés au permis de construire est de 60 %, et il a été relevé des différences de pentes présentant
Source officielle15e Chambre A
6037301e5879090b38ac351e
22 mai 2015
22 mai 2015
virage pour s'établir à [Cadastre 2],25 au milieu de celui ci et jusqu'à 115,60 en son point le plus extrême , étant observé qu'il s'agit d'un virage en épingle à cheveux s'inscrivant dans un relief pentu
Source officielle1ère chambre - formation à 3
DCA_25LY01965_20260421
21 avril 2026
21 avril 2026
La pente ne devra pas excéder 15 %. / Les voies en impasse seront aménagées pour permettre aux usagers de faire aisément demi-tour. / (...) ».
Source officielle6ème Chambre
DCA_23PA02675_20251219
19 décembre 2025
19 décembre 2025
Elle soutient que - le CCTP fixe un ensemble d’obligations liées au résultat attendu mais ne fixe pas de pourcentage de pente et contre-pente, elle n’a donc pas méconnu une stipulation contractuelle
Source officielle2ème CHAMBRE CIVILE
679334d354e6f046d26ca51c
23 janvier 2025
23 janvier 2025
, avocat au barreau de BORDEAUX substituée à l'audience par Me Marion LEROUX Société VOLVO TRUCKS FRANCE Société par action simplifiée, prise en son établissement exploité sous l'enseigne VOLVO PENTA
Source officielle5ème chambre
DCA_23VE02167_20260317
17 mars 2026
17 mars 2026
en sortie de ce garage, cette pente est supérieure à 33 %.
Source officielle3ème Chambre Commerciale
66fce3ff8d6ea26f688da94f
1 octobre 2024
1 octobre 2024
MANSAILING C/ Société AB VOLVO PENTA S.A.S. S.R.A. S.A.S.
Source officielle2ème Chambre
64fab9ce0f624005e653f499
7 septembre 2023
7 septembre 2023
Sur l'absence de sondage de la pente : Les appelants soutiennent que M. [Z] aurait dû sonder la pente avant de s'y engager. M.
Source officielleJuge des référés
ORCA_25BX00692_20250402
2 avril 2025
2 avril 2025
et toitures-terrasses et présente un aspect majoritaire de toitures à pente, ce qui implique l'application des règles de hauteur des toitures à pentes plus restrictives (R+2+C au maximum) pour éviter
Source officielle1ère chambre - formation à 3
DCA_24BX00182_20260423
23 avril 2026
23 avril 2026
et matériaux conformes à l’architecture de la construction et ne s’inscrit pas dans le cadre d’un raccordement aux héberges et pentes des toitures environnantes.
Source officielle3e Chambre A
615e0affc25a97f0381f4a3c
11 septembre 2014
11 septembre 2014
''Pente devant la porte d'entrée pour 2500euros HT outre la TVA : La société OBV ne conteste pas cette malfaçon et sa responsabilité.
Source officielle1ère chambre
67f8aa973b6868ad1f98376c
10 avril 2025
10 avril 2025
CARPENTRAS 09 novembre 2023 RG:22/01215 SA BNP PARIBAS PERSONAL FINANCE C/ [W] [W] Copie exécutoire délivrée le 10 avril 2025 à : Me Laure Reinhard Me Martine Pentz
Source officiellePôle 1 - Chambre 8
6a1a7292cdc6046d47745e47
29 mai 2026
29 mai 2026
MD COIFFURE, représentée par Me Françoise PENTIER, avocat au barreau de PARIS Intimée : S.C.I.
Source officielle4ème chambre (formation à 3)
DCA_20BX00121_20220405
5 avril 2022
5 avril 2022
composition architecturale du projet ou le projet urbain environnant, tel n'est pas le cas en l'espèce en raison de l'absence d'homogénéité entre la portion en toiture terrasse et l'autre portion en pente
Source officielle1ère Chambre
5fdd12ac4323057c98b369f7
16 octobre 2018
16 octobre 2018
Z..., qui soutiennent que le passage peu large, pentu est d'un accès malaisé exigeant des manoeuvres compliquées, présentant des risques sérieux de sécurité contre les personnes ; Considérant que les
Source officielleCour d'Appel
6253caa2bd3db21cbdd8b9dd
11 janvier 2008
11 janvier 2008
VOLVO PENTA FRANCE S. A. R. L.
Source officielle1ere Chambre
65b0bafe8d0ccf000877e501
23 janvier 2024
23 janvier 2024
de 27%, cette rupture de la pente résultant ainsi de sa propre turpitude.
Source officielle5ème chambre - formation à 3
DCA_24LY03239_20251016
16 octobre 2025
16 octobre 2025
de l'urbanisme ; – il méconnaît l’article R. 111-2 du code de l'urbanisme, en raison du risque de retrait et de gonflement des argiles et de la réalisation d’emplacements de stationnement sur une pente
Source officiellePage 3 sur 148
PENTZ, Brian,Laurent
12/03/2026
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Pentzexola
14/01/2026
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Pentzexola
16/01/2025
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SCI PENTZEA
15/10/2023
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SCI PENTZEA
15/10/2023
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