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AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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EXTRAIT
Cour d'Appel
6253c9e6bd3db21cbdd8982b
9 octobre 2007
9 octobre 2007
AARON en son rapport, -les avocats en leurs conclusions et plaidoiries respectives. M.
Source officielleCour d'Appel
6253ccb2bd3db21cbdd90f83
19 décembre 2013
19 décembre 2013
Philippe X... né le 3 Juillet 1953 à DONVILLE-LES-BAINS demeurant ...-98800 NOUMEA Représenté par Me Patrick ARNON, avocat au barreau de NOUMEA INTIMÉ M. Roland Y...
Source officielle4e Chambre A
603535e91bdec5601c3d1c15
2 juin 2016
2 juin 2016
DU 02 JUIN 2016 hg N° 2016/ 351 Rôle N° 15/09939 Synd.copro Ens.immo [Adresse 3] C/ [L] [D] divorcée [T] Grosse délivrée le : à : Me Philippe-Laurent
Source officielleCour d'Appel
6253cc6ebd3db21cbdd90153
11 janvier 2013
11 janvier 2013
Le représentant de l'association Ariane a demandé le maintien de la mesure de protection.
Source officielle1ère Chambre
67ff39b8303a1b38839f7c85
15 avril 2025
15 avril 2025
ARDON C/ [O] S.A. AUTOMOBILE CITROEN S.A.SU.
Source officielle1re chambre 2e section
62ce642a9a20ce9fcf126a83
12 juillet 2022
12 juillet 2022
La cour, composée de : Monsieur Philippe JAVELAS, Président, Madame Gwenael COUGARD, Conseillère, Madame Agnès PACCIONI, Vice-présidente placée, statuant sans audience, a rendu sur-le-champ l'arrêt
Source officiellePôle 6 - Chambre 10
615e0e1ec25a97f0381f525c
16 septembre 2014
16 septembre 2014
GROUPE [Adresse 2] [Localité 2] représentée par Me Philippe AXELROUDE, avocat au barreau de PARIS, toque : L0285 COMPOSITION DE LA COUR : En application des dispositions de l'article 945-
Source officielleCour d'Appel
6253cc5cbd3db21cbdd8fe07
9 novembre 2012
9 novembre 2012
née le 10 Septembre 1943 à GELLES (63740) Chez Mme Y... ...59790 RONCHIN Non comparante AUTRES PARTIES INTERVENANTES : Association ARIANE 14 avenue Robert Schumann 59370 MONS EN BAROEUL Non comparante
Source officielleCour d'Appel
6253cc6ebd3db21cbdd9015e
11 janvier 2013
11 janvier 2013
née le 30 Août 1977 à LILLE (59000) ...59130 LAMBERSART Comparante en personne AUTRES PARTIES INTERVENANTES : Association ARIANE 14 avenue Robert Schumann 59370 MONS EN BAROEUL Comparante, représenté
Source officielle4e chambre civile
6780badaf25437b69df75af4
9 janvier 2025
9 janvier 2025
Philippe SOUBEYRAN, Président de chambre M. Philippe BRUEY, Conseiller Mme Marie-José FRANCO, Conseillère qui en ont délibéré.
Source officielleChambre 4-6
6610e5da74ef9f00086f6392
5 avril 2024
5 avril 2024
Il n'est pas justifié par la SAS Nouvelles Ambulances Ariane 83 de la mise en oeuvre de mesures de prévention des risques liés au harcèlement moral.
Source officielle4e Chambre A
5fdd1f3dcfad358843c739f9
11 octobre 2018
11 octobre 2018
COUR D'APPEL D'AIX-EN-PROVENCE 4e Chambre A ARRÊT AU FOND DU 11 OCTOBRE 2018 bm N° 2018/ 737 N° RG 17/05385 - N° Portalis DBVB-V-B7B-BAHHT Ariane X... épouse Y...
Source officielleCour d'Appel
6253c9aebd3db21cbdd89033
21 novembre 2006
21 novembre 2006
AARON en son rapport, -Me DE SURIREY avoué à la Cour en ses observations, l'avocat de l'appelant en ses conclusions et plaidoirie et la caisse en ses conclusions et observations. M.
Source officielleCour d'Appel
6253c96ebd3db21cbdd884ae
7 mars 2006
7 mars 2006
Philippe Y... sur la BANQUE NATIONALE DE PARIS, ci-aprés : la BNP, agence de BAR LE DUC. Cette saisie-attribution a été dénoncée le 24 février 2005 à M. Philippe Y...
Source officielleChambre 1-6
696a8e0dcdc6046d47917934
15 janvier 2026
15 janvier 2026
Roselyne SIMON-THIBAUD de la SCP BADIE, SIMON-THIBAUD, JUSTON, avocat postulant, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE substituée par Me Sandra JUSTON, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE, et par Me Ariane
Source officiellePôle 4 - Chambre 7
6033524b4276eb0341d38be2
6 juillet 2017
6 juillet 2017
[C] [F] demeurant [Adresse 7] [Adresse 8] [Adresse 6] Représentée par Me Philippe GRAS de la SCP COULOMBIE-GRAS-CRETIN-BECQUEVORT-ROSIER-GILLIOCQ-BARBEAU-BOU RNOVILLE-AARON, avocat au barreau de PARIS
Source officielleCour d'Appel
6253c8a2bd3db21cbdd85d31
17 janvier 2002
17 janvier 2002
PEUPLE FRANCAIS COUR D'APPEL DE RENNES ARRÊT DU 17 JANVIER 2002 COMPOSITION DE LA COUR LORS DES DÉBATS ET DU DÉLIBÉRÉ : Monsieur Jean Thierry, Président, Monsieur Joùl Christien, Conseiller, Monsieur Philippe
Source officielleCour d'Appel
6253c8a2bd3db21cbdd85d32
17 janvier 2002
17 janvier 2002
PEUPLE FRANCAIS COUR D'APPEL DE RENNES ARRÊT DU 17 JANVIER 2002 COMPOSITION DE LA COUR LORS DES DÉBATS ET DU DÉLIBÉRÉ : Monsieur Jean Thierry, Président, Monsieur Joùl Christien, Conseiller, Monsieur Philippe
Source officielleCour d'Appel
6253cd96bd3db21cbdd93c45
16 mai 2017
16 mai 2017
Madame Ariane X...épouse Y...est intervenue volontairement débats.
Source officielleCour d'Appel
6253c8eabd3db21cbdd86a69
25 septembre 2003
25 septembre 2003
D... de la Prairie Le Pouléno 56640 ARZON représenté par Me Jean-Loup BOURGES, avoué assisté de Me BOURCIER, avocat Madame Anilla Jean Marie Y... épouse X...
Source officiellePage 3 sur 11