Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Chambre Prud'homale
65b4abe97ef77d000880b39c
25 janvier 2024
25 janvier 2024
(pièce 17).
Source officielleCour d'Appel
6253ccdbbd3db21cbdd9183b
24 juin 2014
24 juin 2014
MANS, décision attaquée en date du 27 Mars 2009, enregistrée sous le no 08/ 056 ARRÊT DU 24 Juin 2014 APPELANT : Monsieur Claude X... ... 92160 ANTONY comparant-assisté de Maître Dominique THOLY
Source officielleCHAMBRE 1 SECTION 2
615e0d44c25a97f0381f4c92
2 juillet 2014
2 juillet 2014
Monsieur [DM] [SD] né le [Date naissance 27] 1952 à [Localité 37] Madame [MF] [MP] épouse [SD] née le [Date naissance 38] 1953 à [Localité 42] Demeurant ensemble [Adresse 1] [Localité 19] SCI THOB'Y
Source officielle9e Chambre C
60338b09e7c07d3e234520c7
26 mai 2017
26 mai 2017
J'ai aussi contacté Thommy Hilfiger et le groupe Calvin Klein (groupe PVH) qui pour discuter des chaussures attendent un rendez vous avec moi à [Localité 2].
Source officielleChambre Prud'homale
680c6bda8eda960fba78b2d1
24 avril 2025
24 avril 2025
La société Wibaie démontre par la production d'une attestation (sa pièce 12) que durant son contrat de travail, M.
Source officielle2ème CHAMBRE CIVILE
65b35d571d7564000872dcb5
25 janvier 2024
25 janvier 2024
de la SELARL THOUY AVOCATS, avocat au barreau de BORDEAUX S.A.
Source officielleCour d'Appel
6253cbb1bd3db21cbdd8e053
31 mai 2011
31 mai 2011
Vous l'expliquez par le fait que vous aviez la sensation d'être ligotée, d'être tombée dans un piège.
Source officielleCour d'Appel
6253ccbcbd3db21cbdd911df
25 février 2014
25 février 2014
substituant Maître Elisabeth POUPEAU, avocat au barreau d'ANGERS INTIMEE : LA SA MARC ORIAN Les Portes de Paris 1 à 3 Boulevard du Rempart 93194 NOISY LE GRAND CEDEX représentée par Maître Dominique THOLY
Source officielleCour d'Appel
érêts ainsi que la demande dirigéec/AXA COURTAGE venant aux droits de l'UAP
6253c994bd3db21cbdd88b15
19 septembre 2006
19 septembre 2006
Grande Instance de VERSAILLES No chambre : 4ème No RG :02/02168 Expéditions exécutoires Expéditions Copies délivrées le : à : SCP BOITEAU PEDROLETTI, SCP TUSET-CHOUTEAU, SCP JUPIN & ALGRIN, Me Jean-Pierre
Source officielle4ème chambre (formation à 3)
DCA_25BX00432_20251112
12 novembre 2025
12 novembre 2025
Procédure devant la cour : Par une requête, enregistrée le 17 février 2025, l’association L214, représentée par Me Thouy et Me Vidal, demande à la cour : 1°) d’annuler le jugement du tribunal administratif
Source officielleCour d'Appel
6253cb77bd3db21cbdd8d90e
9 mars 2011
9 mars 2011
Antoine-Paul ALBERTINI, avoué à la Cour assistée de Me PELLIER, avocat au barreau de MARSEILLE, substitué par Maître Marie Caroline BERNARD, avocat au barreau de MARSEILLE INTIMES : Monsieur Pascal Pierre
Source officielle1ère Chambre
6163ee7d3ae8501efbbc5361
16 février 2010
16 février 2010
DASSY ETCHEVERS SOULE THOLY [Adresse 6] [Localité 23] Compagnie MUTUELLES DU MANS ASSURANCES représentée par son Directeur domicilié en cette qualité au siège socia sis [Adresse 4] [Localité 13]
Source officielleCOUR ADMINISTRATIVE D'APPEL DE LYON
DCA_23LY03252_20240321
21 mars 2024
21 mars 2024
l'irrégularité de l'avis de l'autorité environnementale devra être régularisé ; - l'étude d'impact est insuffisante s'agissant des atteintes au paysage ; les parcs éoliens de Sainte Colombe et de Thory
Source officiellePage 3 sur 3