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AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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Cour d'Appel
6253cb33bd3db21cbdd8d140
26 mars 2009
26 mars 2009
mot "pierre" par l'adjonction du suffixe reste étranger à la notion de chaleur ou de cuisson ; que le terme "PIERRADE" ne définit pas directement et nécessairement un appareil de cuisson ; qu'il n'indique
Source officielleCour d'Appel
6253cb3bbd3db21cbdd8d25d
26 mars 2009
26 mars 2009
mot " pierre" par l'adjonction du suffixe reste étranger à la notion de chaleur ou de cuisson; que le terme " PIERRADE" ne définit pas directement et nécessairement un appareil de cuisson; qu'il n'indique
Source officielleCour d'Appel
6253caccbd3db21cbdd8c1ca
12 septembre 2008
12 septembre 2008
Pierrette, la CPAM 33, la Mutuelle Ociane, la compagnie assurance Générali Assurances IARD COUR D'APPEL DE BORDEAUX 3ème Chambre Correctionnelle Arrêt prononcé publiquement le 12 septembre
Source officiellePôle 4 - Chambre 8
6347ac5529ffd2adfff4f3ac
12 octobre 2022
12 octobre 2022
SA MMA IARD ASSURANCES MUTUELLES [Adresse 2] [Localité 4] représentée par Me Tanguy LETU de la SCP LETU ITTAH ASSOCIES, avocat au barreau de PARIS SELAFA MJA EN LA PERSONNE DE ME JEROME PIERREL
Source officielleAvis
CADA:20154791
5 novembre 2015
5 novembre 2015
commission d'accès aux documents administratifs, par courrier enregistré à son secrétariat le 5 octobre 2015, à la suite du refus opposé par le président de la communauté de communes Beaujolais Saône Pierres
Source officielleCour d'Appel
6253c9a4bd3db21cbdd88e53
19 décembre 2006
19 décembre 2006
Cette demande doit donc être rejetée.V - SUR LES AUTRES DEMANDES DE PIERRETTE X...
Source officielleCour d'Appel
6253ccd2bd3db21cbdd915e2
20 mai 2014
20 mai 2014
Ils faisaient valoir que Mme Pierrette X...
Source officielle6ème chambre
DCA_23VE01969_20240123
23 janvier 2024
23 janvier 2024
Procédure devant la cour : Par une requête, enregistrée le 7 août 2023, Mme B, représentée par Me Pierot, avocate, demande à la cour : 1°) d'annuler ce jugement ; 2°) d'annuler, pour excès de pouvoir
Source officielle1ère chambre civile A
61631f528007cf6451ddcd8c
8 décembre 2011
8 décembre 2011
d'un résultat positif, présélectionné, - que la saisie d'un terme inexact est corrigée, non en 'pierre' ou autre terme, mais bien en 'pierrade', ce qui démontre que ce mot faisait partie du dictionnaire
Source officiellePôle 2 - Chambre 1
6035b21c57e5ae16f3d6cb67
15 mars 2016
15 mars 2016
: P0240 INTIMES L'AGENT JUDICIAIRE DE L'ETAT [Adresse 2] [Adresse 2] Représenté par Me Alexandre DE JORNA, avocat au barreau de PARIS, toque : C0744 SELARL FRANCOIS BORON ALAIN PIERRAT
Source officielleCour d'Appel
6253c8bdbd3db21cbdd86213
30 mai 2002
30 mai 2002
RG 99/7517 FAITS - PROCÉDURE - PRÉTENTIONS DES PARTIES Le 28 juin 1994 est décédée à Lyon Marcelle Z... veuve A..., laissant pour lui succéder ses deux filles Josette A... épouse de Claude X... et Pierrette
Source officielleCour d'Appel
6253cd82bd3db21cbdd938e3
18 janvier 2017
18 janvier 2017
Il convient dès lors d'ordonner à Mme Pierrette Y... la destruction du mur qui prive la propriétaire de la parcelle 363 de l'usage commun du chemin d'exploitation.
Source officielleCour d'Appel
6253c902bd3db21cbdd86fd4
16 décembre 2003
16 décembre 2003
1ère Chambre ARRÊT DU 16/12/2003 Dossier : 02/01675 Nature affaire : Demande en réparation des dommages causés par l'activité médicale ou para-médicale Affaire : Hugues X..., AXA ASSURANCES C/ Pierrette
Source officielleCour d'Appel
6253ccc1bd3db21cbdd912c0
18 mars 2014
18 mars 2014
G : 13/ 04052 Mme Pierrette X... C/ Melle Aline X...
Source officielleCour d'Appel
6253cb33bd3db21cbdd8d141
26 mars 2009
26 mars 2009
associé à la mention "pierrade".
Source officielleCHAMBRE CIVILE
62c67ba5ca9bf263790305e5
6 juillet 2022
6 juillet 2022
La SCI Pieral qui succombe n'ouvre pas droit au dispositif de l'article 700 du code de procédure civile.
Source officielleCour d'Appel
6253ccd5bd3db21cbdd916cc
4 juin 2014
4 juin 2014
René B... et Mme Pierrette C..., son épouse à payer à M.
Source officielleCour d'Appel
6253cd2ebd3db21cbdd92816
13 octobre 2015
13 octobre 2015
L'EPLE Lycée David d'Angers a régulièrement relevé appel de ce jugement en dirigeant son appel contre Mme Pierrette X... et les 31 autres salariés.
Source officielle5ème chambre - formation à 3
DCA_25MA00899_20260410
10 avril 2026
10 avril 2026
mettre ces frais et honoraires à la charge soit en totalité de la société civile immobilière (SCI) Saint Joseph, soit conjointement de la SCI Saint Joseph, de la société Théa, de la société CEP David Pierrot
Source officielleCour d'Appel
6253cd5abd3db21cbdd930c7
25 mars 2016
25 mars 2016
Le 23 avril 2015, Madame Pierrette X...a saisi cette même cour, désignée comme cour de renvoi.
Source officiellePage 3 sur 110
MARINE PIERROZ
25/06/2026
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PIERROZ, Vincent, PIERROZ
29/05/2026
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PPVG, PIERROZ, Vincent, Michel, Valentin
Acte Authentique en date du 03/12/2025. Adresse de l'ancien propriétaire : 250 Rue du Collège 74950 SCIONZIER. Adresse du nouveau propriétaire : 2443 Route d'Albertville 74320 SEVRIER. Les oppositions seront reçues dans les dix jours suivant la publication prévue à l’article L.141-12 du code de commerce.
28/12/2025
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AMBULANCES PIERROZ
28/11/2025
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SARL PIERROZ
12/10/2025
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