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11 430 résultats pour « Plancque »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Chambre commerciale 3-1

67f750aa6527a11effc4b683

Appel

9 avril 2025

9 avril 2025

qui se situe au point le plus haut du plancher.

Source officielle
CA

1ère ch. civile

633e7073f8faf13e2e973f02

Appel

5 octobre 2022

5 octobre 2022

Pour permettre l'examen du plancher et du solivage dans la chambre d'ami par l'expert judiciaire, M.

Source officielle
CA

1ère Chambre

69f19588cdc6046d47ed6727

Appel

28 avril 2026

28 avril 2026

par des plaques en aggloméré, - les lambourdes sont en contact avec le sol en terre ou sur briques, - le taux d'humidité est anormalement élévé au niveau du plancher et du bas des cloisons du local

Source officielle
CA

1ère chambre civile

69df23e6cdc6046d47482869

Appel

14 avril 2026

14 avril 2026

- elle a délivré un terrain à bâtir d'une surface de 500 m2 avec la possibilité d'y édifier une construction ayant une surface de plancher de 250 m2 .

Source officielle
CA

1ère chambre

69d9ddefcdc6046d47d95ace

Appel

9 avril 2026

9 avril 2026

L'expert a constaté que la surcharge du plancher constituait un vice caché car il n'était pas connu des parties ni apparent, et qu'il rendait l'immeuble impropre à sa destination puisque plancher menaçait

Source officielle
CA

Pôle 4 - Chambre 1

64e995f21b26a7d96977b636

Appel

25 août 2023

25 août 2023

plancher au fur et à mesure du temps sans y remédier.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd10bd3db21cbdd922ed

Appel

17 avril 2015

17 avril 2015

par opposition à la nécessité de travaux destructifs, mais cela n'exclut pas des opérations de démontage ou d'ouverture de trappes ; or, l'on accède au grenier par un trappe visible et la présence de plaques

Source officielle
CA

Pôle 1 - Chambre 2

69e1cdfecdc6046d47897561

Appel

16 avril 2026

16 avril 2026

dues aux inondations, par les effets des infiltrations, dégradations ainsi que de ses déformations ; Constater au niveau du mur séparé du point d'eau et du WC, l'ampleur des infiltrations sur le plancher

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc39bd3db21cbdd8f86f

Appel

28 février 2012

28 février 2012

Monsieur X... avait en effet recouvert ce plancher de grès blanc. Dès lors c'est à bon droit que le premier juge a considéré qu'en leur totalité, ces vices étaient préexistants et cachés.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253caa4bd3db21cbdd8ba07

Appel

15 mai 2008

15 mai 2008

Y... a constaté que la mise en oeuvre de la cheminée fournie et posée par la SA SIGNORI était conforme aux règles de l'art, sauf en ce qui concerne l'isolation thermique de la face supérieure de la plaque

Source officielle
CA

Avis

CADA:20156019

Appel

21 janvier 2016

21 janvier 2016

demande de copie du bordereau des prix unitaires (BPU) de la société attributaire concernant le lot n° 1 du marché public ayant pour objet la fourniture et la pose de signalisation de police et de plaques

Source officielle
CA

Avis

CADA:20161106

Appel

14 avril 2016

14 avril 2016

sa demande de copie des bordereaux des prix unitaires de l'attributaire concernant les lots n° 1 et 2 du marché public ayant pour objet l'acquisition de signalisation permanente, temporaire, et de plaques

Source officielle
CA

1ère Chambre

627b55ee76c5d9057df8022e

Appel

10 mai 2022

10 mai 2022

Planchers et plafonds Plafonds, poutres et charpentes, gaines et coffres. Planchers. Enduits projetés, panneaux collés ou vissés. Dalles de sol. 3.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca47bd3db21cbdd8a8e2

Appel

29 novembre 2007

29 novembre 2007

de constat du 27 novembre 2003 et les photographies qui y sont annexées, le sol du cinquième étage est constitué à l'entrée d'une dalle de béton peinte, recouverte d'un plancher de plaques d'aggloméré

Source officielle
CA

3e chambre civile

6a192a36cdc6046d475467bb

Appel

28 mai 2026

28 mai 2026

En l'espèce, l'expert a constaté une importante entrée d'eau en milieu du plafond du séjour, les plaques de peintures étant largement décollées tout au long des joints des plaques de plâtre et des traces

Source officielle
CA

Ch civ. 1-4 construction

681997a46a65bd051c5d6cde

Appel

28 avril 2025

28 avril 2025

En cours de chantier, la société Qualiconsult a émis des avis défavorables sur les calculs des planchers de la société GRIF, planchers déjà en partie réalisés par la société CFPB.

Source officielle
CA

3e chambre civile

6438f2dca942a604f5e93655

Appel

13 avril 2023

13 avril 2023

Sur l'absence d'étanchéité du plancher terrasse piscine (désordre D5 du rapport d'expertise judiciaire), Le premier juge a relevé que l'étanchéité du plancher terrasse piscine n'avait pas été réalisée

Source officielle
CA

11e Chambre B

6162a32c36ab09eb9a2fd85e

Appel

28 mars 2013

28 mars 2013

15 mars 2006, le conseiller de la mise en état de la Cour d'Aix en Provence a étendu la mission de l'expert (constat d'éventuels obstacles à l'accomplissement des travaux, description de l'état des planchers

Source officielle
CA

Avis

CADA:20160756

Appel

17 mars 2016

17 mars 2016

Poitiers à sa demande de copie du procès-verbal de la commission de réforme en date du 23 juillet 2015 dans le cadre de sa demande de reconnaissance d'une maladie professionnelle pour l'affection « plaques

Source officielle
CAA

6ème chambre - formation à 3

DCA_21LY00933_20221124

Admin. Appel

24 novembre 2022

24 novembre 2022

ont considéré que ces plaques ne pouvaient provenir du point de choc.

Source officielle

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