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2 825 résultats pour « Planelles »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Cour d'Appel

NANCE DE REFERE 06 Mars 2018 SOCIETE AVENIR PLANETE SYSTEMEc/Monsieur Farid X

6253cda3bd3db21cbdd93f56

Appel

6 mars 2018

6 mars 2018

N DOSSIER N 18/00001 COUR D'APPEL DE LIMOGES ORDONNANCE DE REFERE 06 Mars 2018 SOCIETE AVENIR PLANETE SYSTEME c/ Monsieur Farid X...

Source officielle

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Annonces BODACC40 résultats

Journal officiel
Dépôts des comptes

PLANELLES

SIREN 890489503Greffe du Tribunal de Commerce d'antibes

11/05/2026

Voir →

Dépôts des comptes

PLANELLES ESTATE

SIREN 841112428Greffe du Tribunal de Commerce de cannes

27/02/2026

Voir →

Dépôts des comptes

PLANELLES

SIREN 890489503Greffe du Tribunal de Commerce d'antibes

20/11/2025

Voir →

Dépôts des comptes

PLANELLES ESTATE

SIREN 841112428Greffe du Tribunal de Commerce de cannes

13/06/2025

Voir →

Modifications diverses

PLANELLES

SIREN 890489503Greffe du Tribunal de Commerce d'Antibes

02/06/2025

Voir →

CAA

3ème chambre - formation à 3

DCA_22MA01511_20240711

Admin. Appel

11 juillet 2024

11 juillet 2024

Ury, rapporteur public, - et les observations de Me Weller, pour la société Planet. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
CA

Pôle 1 - Chambre 5

6811b1e3f1c2315e26d1a1a8

Appel

29 avril 2025

29 avril 2025

NEUVIEME PLANETE [Adresse 4] [Localité 6] S.A.R.L.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd99bd3db21cbdd93d18

Appel

15 septembre 2017

15 septembre 2017

X... et la société Planet Service ont saisi le tribunal de commerce de Paris, par acte extrajudiciaire du 11 juin 2014, aux fins d'être eux-mêmes indemnisés ; la SCI Planète Dagorno, que les acquéreurs

Source officielle
CA

5e Chambre

615e0e59c25a97f0381f554e

Appel

18 décembre 2014

18 décembre 2014

Au demeurant, selon One Planet, M.

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 11

5fca8377ba382373b28e409c

Appel

22 septembre 2020

22 septembre 2020

Un accord collectif majoritaire relatif au plan de sauvegarde de l'emploi et aux modalités de mise en 'uvre des licenciements a été signé par la société et les organisations syndicales représentatives

Source officielle
CA

7ème Ch Prud'homale

5fca75e925afd4632088c60b

Appel

8 octobre 2020

8 octobre 2020

En 2013, VAP Europe a mis en oeuvre un plan de réorganisation de sa compétitivité.

Source officielle
CA

7ème Ch Prud'homale

5fca761bc561ac6356f038b1

Appel

8 octobre 2020

8 octobre 2020

En 2013, VAP Europe a mis en oeuvre un plan de réorganisation en vue de la sauvegarde de sa compétitivité.

Source officielle
CA

7ème Ch Prud'homale

5fca761cc561ac6356f038b7

Appel

8 octobre 2020

8 octobre 2020

En 2013, VAP Europe a mis en oeuvre un plan de réorganisation en vue de la sauvegarde de sa compétitivité.

Source officielle
CA

7ème Ch Prud'homale

5fca761dc561ac6356f038c4

Appel

8 octobre 2020

8 octobre 2020

En 2013, VAP Europe a mis en oeuvre un plan de réorganisation en vue de la sauvegarde de sa compétitivité.

Source officielle
CA

7ème Ch Prud'homale

5fca761fc561ac6356f038e6

Appel

8 octobre 2020

8 octobre 2020

En 2013, VAP Europe a mis en oeuvre un plan de réorganisation en vue de la sauvegarde de sa compétitivité.

Source officielle
CAA

Juge des référés

ORCA_25NC03101_20260114

Admin. Appel

14 janvier 2026

14 janvier 2026

Un des magistrats de la cour administrative d’appel de Nancy, y occupant les fonctions de président de chambre, est membre de l’association Reims-Planeur.

Source officielle
CA

Chambre Sociale

661f66062313f20008a52687

Appel

16 avril 2024

16 avril 2024

Planet Box à régler à M.

Source officielle
CA

CHAMBRE SOCIALE C

6036c9228c09e167e8db0607

Appel

4 septembre 2015

4 septembre 2015

Par courrier recommandé du 7 juin 2010, la société FINANCIERE DU PLANIL a convoqué son salarié à un entretien préalable.

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 8

5fca4af6efd5034a37e0868f

Appel

24 novembre 2020

24 novembre 2020

non comprises dans le plan) et du remboursement des frais et débours.

Source officielle
CA

7ème Ch Prud'homale

5fca75e825afd4632088c607

Appel

8 octobre 2020

8 octobre 2020

En 2013, VAP Europe a mis en oeuvre un plan de réorganisation de sa compétitivité.

Source officielle
CA

7ème Ch Prud'homale

5fca75ea25afd4632088c61a

Appel

8 octobre 2020

8 octobre 2020

En 2013, VAP Europe a mis en oeuvre un plan de réorganisation de sa compétitivité.

Source officielle
CA

7ème Ch Prud'homale

5fca761dc561ac6356f038cc

Appel

8 octobre 2020

8 octobre 2020

En 2013, VAP Europe a mis en oeuvre un plan de réorganisation en vue de la sauvegarde de sa compétitivité.

Source officielle
CA

7ème Ch Prud'homale

5fca761dc561ac6356f038cf

Appel

8 octobre 2020

8 octobre 2020

En 2013, VAP Europe a mis en oeuvre un plan de réorganisation en vue de la sauvegarde de sa compétitivité.

Source officielle
CA

7ème Ch Prud'homale

5fca761ec561ac6356f038d4

Appel

8 octobre 2020

8 octobre 2020

En 2013, VAP Europe a mis en oeuvre un plan de réorganisation en vue de la sauvegarde de sa compétitivité.

Source officielle