CodexAI — Moteur de recherche intelligent du droit français

CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de Cassation Cour d'Appel Tribunal Judiciaire Trib. de Commerce

Administratives

Conseil d'État Cour Admin. d'Appel Trib. Administratif

Codes de loi

Code civil Code du travail Code de commerce Code pénal Code procédure civile CGI Code sécu. sociale Code de l'urbanisme Code de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19K Conventions coll.26K Doctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEW Veille hebdoNEW MCP ServerAPI Citations Statistiques Alertes

Connexion S'inscrire

CodexAI

Recherche Jurisprudence Codes Citations Statistiques Alertes

Juridiction

Tri

DeÀ

Avocat

Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"

Recherche Décisions Codes CPH Alertes

2 825 résultats pour « Planelles »

Tous CC CE TA CAA CA CPH TJ TCOM CJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

Cour d'Appel

NANCE DE REFERE 06 Mars 2018 SOCIETE AVENIR PLANETE SYSTEMEc/Monsieur Farid X

6253cda3bd3db21cbdd93f56

6 mars 2018

6 mars 2018

N DOSSIER N 18/00001 COUR D'APPEL DE LIMOGES ORDONNANCE DE REFERE 06 Mars 2018 SOCIETE AVENIR PLANETE SYSTEME c/ Monsieur Farid X...

Source officielle

Page 3 sur 142

← Précédent Suivant →

CAA

3ème chambre - formation à 3

DCA_22MA01511_20240711

Admin. Appel

11 juillet 2024

11 juillet 2024

Ury, rapporteur public, - et les observations de Me Weller, pour la société Planet. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle

Pôle 1 - Chambre 5

6811b1e3f1c2315e26d1a1a8

29 avril 2025

29 avril 2025

NEUVIEME PLANETE [Adresse 4] [Localité 6] S.A.R.L.

Source officielle

Cour d'Appel

6253cd99bd3db21cbdd93d18

15 septembre 2017

15 septembre 2017

X... et la société Planet Service ont saisi le tribunal de commerce de Paris, par acte extrajudiciaire du 11 juin 2014, aux fins d'être eux-mêmes indemnisés ; la SCI Planète Dagorno, que les acquéreurs

Source officielle

5e Chambre

615e0e59c25a97f0381f554e

18 décembre 2014

18 décembre 2014

Au demeurant, selon One Planet, M.

Source officielle

Pôle 6 - Chambre 11

5fca8377ba382373b28e409c

22 septembre 2020

22 septembre 2020

Un accord collectif majoritaire relatif au plan de sauvegarde de l'emploi et aux modalités de mise en 'uvre des licenciements a été signé par la société et les organisations syndicales représentatives

Source officielle

7ème Ch Prud'homale

5fca75e925afd4632088c60b

8 octobre 2020

8 octobre 2020

En 2013, VAP Europe a mis en oeuvre un plan de réorganisation de sa compétitivité.

Source officielle

7ème Ch Prud'homale

5fca761bc561ac6356f038b1

8 octobre 2020

8 octobre 2020

En 2013, VAP Europe a mis en oeuvre un plan de réorganisation en vue de la sauvegarde de sa compétitivité.

Source officielle

7ème Ch Prud'homale

5fca761cc561ac6356f038b7

8 octobre 2020

8 octobre 2020

En 2013, VAP Europe a mis en oeuvre un plan de réorganisation en vue de la sauvegarde de sa compétitivité.

Source officielle

7ème Ch Prud'homale

5fca761dc561ac6356f038c4

8 octobre 2020

8 octobre 2020

En 2013, VAP Europe a mis en oeuvre un plan de réorganisation en vue de la sauvegarde de sa compétitivité.

Source officielle

7ème Ch Prud'homale

5fca761fc561ac6356f038e6

8 octobre 2020

8 octobre 2020

En 2013, VAP Europe a mis en oeuvre un plan de réorganisation en vue de la sauvegarde de sa compétitivité.

Source officielle

Juge des référés

ORCA_25NC03101_20260114

14 janvier 2026

14 janvier 2026

Un des magistrats de la cour administrative d’appel de Nancy, y occupant les fonctions de président de chambre, est membre de l’association Reims-Planeur.

Source officielle

Chambre Sociale

661f66062313f20008a52687

16 avril 2024

16 avril 2024

Planet Box à régler à M.

Source officielle

CHAMBRE SOCIALE C

6036c9228c09e167e8db0607

4 septembre 2015

4 septembre 2015

Par courrier recommandé du 7 juin 2010, la société FINANCIERE DU PLANIL a convoqué son salarié à un entretien préalable.

Source officielle

Pôle 5 - Chambre 8

5fca4af6efd5034a37e0868f

24 novembre 2020

24 novembre 2020

non comprises dans le plan) et du remboursement des frais et débours.

Source officielle

7ème Ch Prud'homale

5fca75e825afd4632088c607

8 octobre 2020

8 octobre 2020

En 2013, VAP Europe a mis en oeuvre un plan de réorganisation de sa compétitivité.

Source officielle

7ème Ch Prud'homale

5fca75ea25afd4632088c61a

8 octobre 2020

8 octobre 2020

En 2013, VAP Europe a mis en oeuvre un plan de réorganisation de sa compétitivité.

Source officielle

7ème Ch Prud'homale

5fca761dc561ac6356f038cc

8 octobre 2020

8 octobre 2020

En 2013, VAP Europe a mis en oeuvre un plan de réorganisation en vue de la sauvegarde de sa compétitivité.

Source officielle

7ème Ch Prud'homale

5fca761dc561ac6356f038cf

8 octobre 2020

8 octobre 2020

En 2013, VAP Europe a mis en oeuvre un plan de réorganisation en vue de la sauvegarde de sa compétitivité.

Source officielle

7ème Ch Prud'homale

5fca761ec561ac6356f038d4

8 octobre 2020

8 octobre 2020

En 2013, VAP Europe a mis en oeuvre un plan de réorganisation en vue de la sauvegarde de sa compétitivité.

Source officielle