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7 823 résultats pour « Poussier »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Chambre Sociale-Section 3

65376101974d258318455155

Appel

23 octobre 2023

23 octobre 2023

Les jets d'arrosage qui soit-disant devaient faire redescendre les poussières arrosaient le bout des machines pour ne pas qu'elles surchauffent mais pas pour atténuer et faire descendre les poussières.

Source officielle

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CA

Chambre Sociale-Section 3

6358cda2c40aa805a7864c02

Appel

25 octobre 2022

25 octobre 2022

Elle ne doit être appliquée qu'en complément de la prévention collective qui doit toujours être poussée aussi loin que possible ».

Source officielle
CA

Chambre Sociale-Section 3

63cf8480a6687f7c904cba8b

Appel

19 janvier 2023

19 janvier 2023

Elle ne doit être appliquée qu'en complément de la prévention collective qui doit toujours être poussée aussi loin que possible ».

Source officielle
CA

Avis

CADA:20161170

Appel

12 mai 2016

12 mai 2016

enregistré à son secrétariat le 17 mars 2016, à la suite du refus opposé par le préfet de la Nièvre à sa demande de communication des documents suivants : 1) les résultats d’analyse des retombées de poussières

Source officielle
CA

Chambre Sociale

5fca6dfbdaa7d15907eedbcb

Appel

20 octobre 2020

20 octobre 2020

1995, il a régularisé une demande de prise en charge d'un mésothéliome au titre du tableau n° 30 des maladies professionnelles relatif aux affections professionnelles consécutives à l'inhalation de poussières

Source officielle
CA

Chambre Sociale-Section 3

65376100974d258318455151

Appel

23 octobre 2023

23 octobre 2023

Elle ne doit être appliquée qu'en complément de la prévention collective qui doit toujours être poussée aussi loin que possible ».

Source officielle
CA

Chambre Sociale-Section 3

66a33c2e02a12a235bae6d9a

Appel

23 juillet 2024

23 juillet 2024

[Y] était «'exposé au quotidien aux poussières de silice sans protection respiratoire individuelle efficace.

Source officielle
CA

Chambre Sociale-Section 3

66a33c2f02a12a235bae6da2

Appel

22 juillet 2024

22 juillet 2024

Elle ne doit être appliquée qu'en complément de la prévention collective qui doit toujours être poussée aussi loin que possible ».

Source officielle
CA

Chambre Sociale-Section 3

68edd8ff87178132e193515c

Appel

13 octobre 2025

13 octobre 2025

Si ce n'était pas en bas dans le TB c'est dans les chantiers sous le canal où il y avait toujours au moins 1 cm de poussière par terre, le moindre pas soulevait de la poussière pour tout le canal avec

Source officielle
CA

Chambre Sociale-Section 3

66a33c2c02a12a235bae6d74

Appel

23 juillet 2024

23 juillet 2024

Il y avait beaucoup de fumées, de poussières et une énorme quantité de poussières s'était déposée sur tout l'environnement et le matériel.

Source officielle
CA

Chambre Sociale-Section 3

69f43c74cdc6046d472dddd8

Appel

30 avril 2026

30 avril 2026

Aux étages, les locomotives circulant aux abords du puits dégageaient aussi des poussières, celles-ci remontaient dans le puits.

Source officielle
CA

Chambre Sociale-Section 3

662209759ce1420008389927

Appel

18 avril 2024

18 avril 2024

Il précise que lorsqu'ils chargeaient les déblais, à l'aide de chargeuses, cela engendrait également beaucoup de poussières.

Source officielle
CA

Chambre Sociale-Section 3

65af6745b6c6260008b53024

Appel

22 janvier 2024

22 janvier 2024

Elle ne doit être appliquée qu'en complément de la prévention collective qui doit toujours être poussée aussi loin que possible ».

Source officielle
CA

Chambre Sociale-Section 3

68fb978311af6ba0065f3f0d

Appel

23 octobre 2025

23 octobre 2025

Elle ne doit être appliquée qu'en complément de la prévention collective qui doit toujours être poussée aussi loin que possible ».

Source officielle
CA

Chambre Sociale-Section 3

66a33c2c02a12a235bae6d7c

Appel

22 juillet 2024

22 juillet 2024

[H]), la victime précise que « la lutte contre les poussières n'était jamais efficace à 100% malgré l'arrosage et les masques à poussières ».

Source officielle
CA

Chambre Sociale-Section 3

696a38b3cdc6046d4785dc45

Appel

15 janvier 2026

15 janvier 2026

Elle ne doit être appliquée qu'en complément de la prévention collective qui doit toujours être poussée aussi loin que possible ».

Source officielle
CA

Chambre 1 A

679334c054e6f046d26ca3f0

Appel

22 janvier 2025

22 janvier 2025

Cependant, d'une part, il n'a opéré aucune distinction entre les poussières qui restent en suspension et celles qui vont retomber au sol et d'autre part, les poussières sédimentables (de taille supérieure

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 9

6162fdeb3ebbdffcbea6aa10

Appel

15 février 2012

15 février 2012

accumulée dans les rainures suite à l'usinage du composite»), - une pratique erratique sur le banc d'essai des freins («ces essais poussés à l'extrême ' produisaient une quantité importante de poussières

Source officielle
CA

Chambre Sociale-Section 3

681061ee623750c90e2d761a

Appel

28 avril 2025

28 avril 2025

[Y] [D] était exposé quotidiennement à l'inhalation des poussières d'amiante. Ces poussières étaient en suspension permanente dans l'atmosphère et M.

Source officielle
CA

Chambre Sociale-Section 3

662209749ce142000838990d

Appel

18 avril 2024

18 avril 2024

Il précise que, lors des travaux au fond, leur vision était restreinte en raison de la poussière de silice.

Source officielle