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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
4ème Chambre
63ca43229066fd7c90fc2835
19 janvier 2023
19 janvier 2023
Il observe que l'installation d'une chaudière d'une puissance inférieure à celle prévue n'est pas justifiée techniquement. M.
Source officiellePôle 4 - Chambre 8
6035337fcbc9a65dc070692a
2 juin 2016
2 juin 2016
Considérant que la Sci Puissance 5 et M.
Source officiellePremier Président
67874f2cd61a5c2f4aa36692
14 janvier 2025
14 janvier 2025
Aussi, si le contact de surface peut être relativement adapté, le patient est dans la toute-puissance et imprévisible.
Source officielleCour d'Appel
6253cb74bd3db21cbdd8d85c
22 février 2011
22 février 2011
et en ne s'étant astreint à aucune étude sérieuse avant mise en place de l'installation, légèreté mise en évidence par le fait qu'il a fallu remplacer l'installation par un système deux fois plus puissant
Source officielleCour d'Appel
6253cde9bd3db21cbdd94ef4
1 juillet 2021
1 juillet 2021
[S], technicien de la société Galloux, de laquelle il résulte que la solution la plus économique pour le remplacement de la puissance calorifique initiale s'élève à 45 895,17 euros -condamner la société
Source officielleChambre Commerciale
63d37a8cd1bc2605de4b4a39
26 janvier 2023
26 janvier 2023
[N], en précisant que la puissance restituée est de 22 950 W, alors que pour assurer le chauffage de ces deux logements, la puissance nécessaire est de 34 460 W.
Source officielleJurid. Premier Président
64bf67858fb8a9d9693e177e
24 juillet 2023
24 juillet 2023
Le certificat de situation du docteur [I] [P] du 4 juillet 2023 note que le patient est omnipotent et tout puissant dans ses propos et qu'il banalise ses actes.
Source officielleCour d'Appel
6253cdd5bd3db21cbdd94a5c
9 avril 2020
9 avril 2020
elle avait effectivement besoin d'une telle puissance, elle est fondée à réclamer la fourniture d'un équipement générant la puissance de 900 kW, tel qu'elle l'a commandé et payé -le prix étant directement
Source officielleCour d'Appel
6253c853bd3db21cbdd84ecc
19 août 1999
19 août 1999
La société A en déduit que la puissance maximum disponible de la première turbine ne pouvait excéder 662 KW, la puissance de 740 KW correspondant à un débit de 33 m3/s.
Source officielle2ème chambre
66fce4048d6ea26f688da995
1 octobre 2024
1 octobre 2024
d'utiliser la seule génératrice autorisée par ERDF (d'une puissance de 400 kW).
Source officiellePôle 6 - Chambre 5
6163abde379f4722fa1c51b3
1 juillet 2010
1 juillet 2010
[O] [B] a été engagé par la société I PUISSANCE 6 en tant que dirigeant, responsable d'affaires et développement de produits, le 6 septembre 1994 par la SARL I PUISSANCE 6 qui est une société familiale
Source officiellePôle 4 - Chambre 9 - A
63b7cd106b63637c907b7c51
5 janvier 2023
5 janvier 2023
débats qui ne comporte pas davantage de mention de puissance.
Source officielleRéférés du PP
6a04524ccdc6046d47937942
7 mai 2026
7 mai 2026
Il faisait parvenir un courrier à la société [X] le 21 mai 2024, lui reprochant notamment : -un différentiel entre la puissance indiquée sur l'attestation de conformité visée par le Consuel et la puissance
Source officielleChambre civile 1-2
695df72775782d5f060adc9a
6 janvier 2026
6 janvier 2026
Aux termes de ce contrat, il était prévu une puissance 6 kVa à compter du 9 janvier 2020.
Source officiellePôle 5 - Chambre 8
60373e30735be21caf507ac1
12 mai 2015
12 mai 2015
[B] [R] et la Sci Puissance 5 ont relevé appel de cette décision, selon déclaration du 26 juillet 2013.
Source officielle1ère chambre - formation à 3
DCA_19NC02718_20220525
25 mai 2022
25 mai 2022
Ce décret précise également que : " La puissance thermique nominale correspond à la somme des puissances thermiques des appareils de combustion pouvant fonctionner simultanément sur le site.
Source officielle1re chambre civile
696789bfcdc6046d4742e0b3
13 janvier 2026
13 janvier 2026
acoustique) tandis que l'unité de marque Atlantic la plus puissante installée chez M.
Source officielleCour Admin. d'Appel
CETAT:CETATEXT000053372849
12 janvier 2026
12 janvier 2026
CETAT14-03 Commerce, industrie, intervention économique de la puissance publique. - Mesures d'incitation.
Cour Admin. d'Appel
CETAT:CETATEXT000053407010
26 janvier 2026
26 janvier 2026
CETAT14-01 Commerce, industrie, intervention économique de la puissance publique. - Principes généraux.
Cour Admin. d'Appel
CETAT:CETATEXT000053330669
30 décembre 2025
30 décembre 2025
CETAT14-03 Commerce, industrie, intervention économique de la puissance publique. - Mesures d'incitation.
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