de la société BYVAP qu'il dirigeait, par le groupe SPIRAX SARCO.

Par la suite, la société Moulin a été rachetée par la société SAS Spie Batignolles Sud-Est et un contrat de travail à durée indéterminée a été conclu entre cette dernière et M.

Par courrier du 24 octobre 2014, la société Spie Sud-est a informé le syndicat de la cession du marché à la société BST, qui a confirmé la reprise des droits et obligations en découlant par courrier du

[L] [E] au sein de la société Spira et la présente créance n'est pas établi.

La société Spider a alors assigné en référé la société Antonio Merloni en sa qualité de fabricant du sèche-linge.

Les sociétés EGA et SPCR à qui la déclaration d'appel a été respectivement signifiée les 26 et 30 janvier 2023 par acte remis à personne habilitée, n'ont pas constitué avocat.

MOTIFS DE LA DÉCISION : Sur la demande de rappel de salaire pour heures supplémentaires : Attendu qu'aux termes de son contrat de travail, M.

de la créance de la société Unimat à la SA Technobail est un acte simulé, qu'il s'agit seulement d'une cession de matériel et que ce matériel a été à nouveau vendu par la SA Technobail à la société Spio

Citynetworks, - Rappelle que l'exécution provisoire est de droit et dit qu'il n'y a pas lieu de l'écarter, - Condamne la société Spie Citynetworks aux dépens et à payer à la société Télécoms et Réseaux

Chantal DE CARFORT de la SCP BUQUET-ROUSSEL-DE CARFORT, avocat au barreau de VERSAILLES - N° du dossier 66/15 Ayant pour avocat plaidant Me Sylvain ROUMIER et Me Tristan SOULARD de la SELARL ROUMIER SPIRE

Chantal DE CARFORT de la SCP BUQUET-ROUSSEL-DE CARFORT, avocat au barreau de VERSAILLES-No du dossier 66/ 15 Ayant pour avocat plaidant Me Sylvain ROUMIER et Me Tristan SOULARD de la SELARL ROUMIER SPIRE

11 Mars 2026 : Par jugement du 29 octobre 2025, le tribunal des activités économiques de Paris : -condamne la société ZEPHYRE à payer la somme totale en principal de 330.110,43 € TTC à la société SPIE

de leurs actions, lorsque ce rachat est effectué dans les conditions prévues aux articles L. 225-208 ou L. 225-209 à L. 225-212 du code de commerce.

assistée par Me Sophie BELLON, avocate au barreau de PARIS, toque : R56 SMABTP En qualité d'assureur des sociétés DECOR ISOLATION, RAVELLI METALLERIE MODERNE, COUVERTURE PLOMBERIE MODERNE,REVOLUX (SPIE

Le supermarché a ouvert en mars 2014 sous l'enseigne SPAR.

[Z], permettant à cette dernière d'exploiter pour son propre compte un commerce de distribution alimentaire sous l'enseigne 'SPAR' à [Localité 7], dans des locaux appartenant à la mairie de la même ville

Eras a été créée en 1991 et a racheté en 2012-2013 les sociétés Chemsis et une branche d'activité de la société SNC Lavalin. AIGP Ingénierie l'a été en 2014 par deux anciens salariés de Eras MM.

de la Société WINTER par OPTIMIND en date du 26 juillet 2012, et depuis votre projet avorté de Spin off de votre activité, vous avez manifesté une attitude systématique d'opposition au nouveau Président