Monsieur Raymond X... est nu propriétaire d'une parcelle AT 99 jouxtant les précédentes.

civile, - condamné Raymonde X... aux dépens.

APPELANT Monsieur Raymond X... né le 01 Juillet 1916 à SAINT BONNET EN CHAMPSAUR (05500), demeurant ...

Par jugement du 3 février 2004, le Tribunal de Commerce de Tours a notamment : [*constaté que les demandes présentées par les trois sociétés co-intéressées, la SA carrière IRIBARREN, la SARL Raymond

Raymond Y... et a supprimé le droit de vote de ce dernier.

Raymond X...

de Mme Raymonde Y... épouse X... de 90 € par mois, - condamné Mme Anita X... épouse Z... à verser une contribution alimentaire au bénéfice de Mme Raymonde Y... épouse X... de 100 € par mois, - condamné

RG N : 11/ 00829 AFFAIRE : Raymond X... C/ SCP Y...

Novembr 1947 à ACIREALE ITALIE ... 59300 VALENCIENNES représentée par la SCP CARLIER-REGNIER, avoués à la Cour assistée de Me Nicole DELBOUVE, avocat au barreau d'AVESNES SUR HELPE INTIMÉ Monsieur Raymond

Jean Raymond X... né le 14 Août 1954 à PAMPIEDRA (ESPAGNE) demeurant ...

Raymond X... et de la Selarl Raymond X... avec toutes les conséquences de droit.

Pour retenir le classement de Mme Raymonde Z... en catégorie 8 de la convention collective, le Conseil de Prud'hommes retient pour seule motivation que « compte tenu de l'ancienneté de Mme Raymonde Z..

Elles s'élèvent à : -103 802, 55 € pour la société Thevenet Fils -30 769, 15 € pour Raymond D... -30 489, 80 € pour Jean-Michel D...

CHEZ RAYMOND, Siège social : [Adresse 1] S.A.R.L.

[J] & [R] prise en sa qualité de Liquidateur Judiciaire de la société FAVARIO RAYMOND ETANCHEITE, dont le siège social est situé [Adresse 1] Représentée par la SELARL EME & CUTTAZ AVOCATS ASSOCIES,

Cette procédure pénale a suivi son cours et abouti, le 3 février 2005, à un jugement de condamnation de Raymond X....

ARRÊT DU 6 SEPTEMBRE 2005 CL / SBA ----------------------- 05 / 00594 ----------------------- Raymond X... Marie- Hélène X...

- Condamné l'association Raymond Roinard à payer à M. X... la somme de 1000 € sur Ie fondement de l'Article 700 du code de procédure civile, - condamné l'association Raymond Roinard aux dépens.

Raymond X..., qu'ils ont vandalisée et dégradée au cours de leur séjour.

COUR D'APPEL D'AIX EN PROVENCE CHAMBRE DES EXPROPRIATIONS ARRÊT AU FOND DU 07 FEVRIER 2013 No2013/ 9 Rôle No 11/ 00016 COMMUNE DE MARSEILLE C/ Raymond X... Angèle Y... épouse X...