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AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Cour d'Appel
6253cb23bd3db21cbdd8ce92
12 novembre 2008
12 novembre 2008
La Société CHONG SI TSAON § LAO OUINE ASSOCIÉS (en abrégé CLA ), représentée par son Directeur Général ... 97436 SAINT LEU Représentant: SELARL LEXIL (avocats au barreau de SAINT-PIERRE) INTIMÉE
Source officielleCour d'Appel
6253cb23bd3db21cbdd8ce93
12 novembre 2008
12 novembre 2008
TSAON § LAO OUINE ASSOCIÉS (dite C.L.A ), représentée par son Directeur Général 150 Rue du Général Lambert 97436 SAINT LEU Représentant: SELARL LEXIL (avocats au barreau de SAINT-PIERRE) INTIMÉ
Source officielleCh.secu-fiva-cdas
659cf1060b6b43000800d7ce
8 janvier 2024
8 janvier 2024
droit et syndrome de Raynaud gauche, - rappelé que la présente procédure, initiée avant le 1er janvier 2019, est exempte de dépens.
Source officielle4e chambre civile
6528df73aaebb88318fda5c2
12 octobre 2023
12 octobre 2023
de la SCP RAYNAUD-BARDON BANCE, avocats au barreau de BEZIERS, avocat postulant et plaidant Madame [V] [S] épouse [N] de nationalité Française [Adresse 1] [Localité 2] Représentée par Me Olivier
Source officielleCour d'Appel
6253cc03bd3db21cbdd8ed99
29 septembre 2011
29 septembre 2011
RILLIEUX-LA-PAPE (RHONE) ... 69120 VAULX-EN-VELIN représentée par la SCP LIGIER DE MAUROY-LIGIER, avoués à la Cour assistée de la SELARL STOULS ET ASSOCIES, avocats au barreau de LYON INTIMEES
Source officielle5e chambre civile
6799c769d0369362bfa17a8c
28 janvier 2025
28 janvier 2025
juridictionnelle de MONTPELLIER) Madame [F] [I] [Adresse 4] [Localité 3] Représentée par Me Michel-Pierre RAYNAUD-BARDON de la SCP RAYNAUD-BARDON BANCE, avocat au barreau de BEZIERS, avocat postulant
Source officielleChambre Commerciale
697afa84cdc6046d470fe7f1
28 janvier 2026
28 janvier 2026
interprofesionnellement de prévoyance et d'investissement) [Adresse 1] [Adresse 1] Représentée par Me François RAYNAUD de la SELARL BERNARDET-RAYNAUD, avocat au barreau de MOULINS - et par Me Magali
Source officielleChambre 4-5
65aa1fe7a34ad10008581749
18 janvier 2024
18 janvier 2024
NOT COURRIER AZUR Copie exécutoire délivrée le : 18/01/2024 à : - Me Coralie GAMBARELLI, avocat au barreau d'AIX EN PROVENCE - Me Sandrine OTT-RAYNAUD, avocat au barreau
Source officielleCour d'Appel
6253c9b2bd3db21cbdd890eb
17 novembre 2006
17 novembre 2006
Z... épouse X... ... 97440 ST ANDRE Représentant : Me Paul SALEZ (avocat au barreau de SAINT DENIS) INTIME : Monsieur Raynald A... ...
Source officielleChambre 1-9
6312ef042e6a8e4f13ca61ca
3 août 2022
3 août 2022
SRL COTTON Intimée Me André RAYNAUD [Adresse 3] [Localité 1] ORDONNANCE DE CADUCITE (Article 905-1 du code de procédure civile) Nous, Pascale POCHIC, présidente déléguée, assistée de Josiane
Source officielle4eme Chambre Section 1
69facc4fcdc6046d47be8139
4 mai 2026
4 mai 2026
33 70 70 Références à rappeler : N° RG 26/01085 - N° Portalis DBVI-V-B7K-RMKW - 4eme Chambre Section 1 Affaire : [E] [H] Représentée par Me Laure LEONI de la SARL RAYNAUD
Source officielleCour d'Appel
6253cad7bd3db21cbdd8c455
8 juillet 2008
8 juillet 2008
Association OFFICE MUNICIPAL DES SPORTS DE SAINT PHILIPPE (OMS) représentée par son Président ... 97442 SAINT PHILIPPE Comparant par : la SELARL SAID LARIFOU (avocat au barreau de SAINT-PIERRE) INTIMÉ
Source officielleCour d'Appel
6253cad7bd3db21cbdd8c456
8 juillet 2008
8 juillet 2008
Association OFFICE MUNICIPAL DES SPORTS DE SAINT PHILIPPE (OMS) représentée par son Président ... 97442 SAINT PHILIPPE Représentant par : la SELARL SAID LARIFOU (avocat au barreau de SAINT-PIERRE) INTIMÉ
Source officielleCour d'Appel
6253cad7bd3db21cbdd8c457
8 juillet 2008
8 juillet 2008
Association OFFICE MUNICIPAL DES SPORTS (OMS) DE SAINT PHILIPPE représentée par son Président ... 97442 SAINT PHILIPPE Représentant : la Selarl SAID LARIFOU (avocats au barreau de SAINT-PIERRE) INTIMÉ
Source officielleCour d'Appel
6253cad7bd3db21cbdd8c458
8 juillet 2008
8 juillet 2008
: ASSOCIATION OFFICE MUNICIPAL DES SPORTS DE SAINT PHILIPPE représentée par son Président ... 97442 SAINT PHILIPPE Représentant : la SELARL SAID LARIFOU (avocats au barreau de SAINT-PIERRE) INTIMÉ
Source officielleCour d'Appel
6253cb2cbd3db21cbdd8d04b
9 décembre 2008
9 décembre 2008
(avocat au barreau de SAINT-DENIS) (bénéficie d'une aide juridictionnelle Totale numéro 2007 / 004090 du 16 / 07 / 2007 accordée par le bureau d'aide juridictionnelle de Saint-Denis) INTIMÉ :
Source officielleCour d'Appel
6253cb12bd3db21cbdd8cca2
23 octobre 2008
23 octobre 2008
Ces pièces témoignent en effet de relations d'affaires entre Dominique C... et Raynald B... à travers les sociétés Crofton Associates et Derel, et tendent à démontrer la qualité d'associé de Raynald B.
Source officielle1re chambre sociale
6719e4f75857dd64cbdaa512
23 octobre 2024
23 octobre 2024
[D] [S] [Adresse 1] [Localité 3] Représenté sur l'audience par Me Michel-Pierre RAYNAUD-BARDON de la SCP RAYNAUD-BARDON BANCE, avocat au barreau de BEZIERS INTIMEE : S.A.S.
Source officielle1re chambre civile
62ce637e9a20ce9fcf126899
12 juillet 2022
12 juillet 2022
TANDEM [Adresse 2] [Localité 3] Représentée par Me Alexia GIRE, membre de la SCP C.G.B.G., avocat au barreau de DIJON, vestiaire : 28 INTIMÉE : E.U.R.L.
Source officielle2ème CHAMBRE CIVILE
Compagnie d'assurances MUTUELLE DES ARCHITECTES FRANCAISc/Monsieur Y
5fdbe446f3659104d553e6d9
17 janvier 2019
17 janvier 2019
Z... a formé appel incident et appel provoqué à l'égard de la SCP LARTIGUES-RAYNAUD.
Source officiellePage 3 sur 58