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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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EXTRAIT
5EME CHAMBRE PRUD'HOMALE
659e4465553798000884714e
9 janvier 2024
9 janvier 2024
En ce cas, la déclaration d'appel est remise ou adressée au greffe en autant d'exemplaires qu'il y a de parties destinataires, plus deux.
Source officielle5EME CHAMBRE PRUD'HOMALE
659e44695537980008847150
9 janvier 2024
9 janvier 2024
En ce cas, la déclaration d'appel est remise ou adressée au greffe en autant d'exemplaires qu'il y a de parties destinataires, plus deux.
Source officielle5EME CHAMBRE PRUD'HOMALE
659e446d5537980008847152
9 janvier 2024
9 janvier 2024
En ce cas, la déclaration d'appel est remise ou adressée au greffe en autant d'exemplaires qu'il y a de parties destinataires, plus deux.
Source officielle5EME CHAMBRE PRUD'HOMALE
659e44715537980008847154
9 janvier 2024
9 janvier 2024
En ce cas, la déclaration d'appel est remise ou adressée au greffe en autant d'exemplaires qu'il y a de parties destinataires, plus deux.
Source officielle5EME CHAMBRE PRUD'HOMALE
659e44755537980008847156
9 janvier 2024
9 janvier 2024
En ce cas, la déclaration d'appel est remise ou adressée au greffe en autant d'exemplaires qu'il y a de parties destinataires, plus deux.
Source officielle5EME CHAMBRE PRUD'HOMALE
659e44795537980008847158
9 janvier 2024
9 janvier 2024
En ce cas, la déclaration d'appel est remise ou adressée au greffe en autant d'exemplaires qu'il y a de parties destinataires, plus deux.
Source officielle5EME CHAMBRE PRUD'HOMALE
659e447d553798000884715a
9 janvier 2024
9 janvier 2024
En ce cas, la déclaration d'appel est remise ou adressée au greffe en autant d'exemplaires qu'il y a de parties destinataires, plus deux.
Source officielle5EME CHAMBRE PRUD'HOMALE
659e4481553798000884715c
9 janvier 2024
9 janvier 2024
En ce cas, la déclaration d'appel est remise ou adressée au greffe en autant d'exemplaires qu'il y a de parties destinataires, plus deux.
Source officielleRétention Administrative
68fb978211af6ba0065f3ec5
23 octobre 2025
23 octobre 2025
FALTOT, conseiller, agissant sur délégation de Monsieur le premier président de la cour d'appel de Metz, assisté de Sonia DE SOUSA, greffière ; Dans l'affaire N° RG 25/01123 - N° Portalis DBVS-V-B7J-GOSH
Source officielleCour d'Appel
6253cbc6bd3db21cbdd8e3ac
19 janvier 2010
19 janvier 2010
. : 09/06246 Nature du recours : contredit DEMANDEURS : ASSOCIATION DE RETRAITE DES CADRES DU GROUPE MORNAY EUROPE 5/9 rue Van Gogh 75012 PARIS assistée de Me Martine SULTAN FUENTES, avocat au
Source officielleCour d'Appel
6253cd93bd3db21cbdd93b96
28 avril 2017
28 avril 2017
Instance de Meaux - RG no 15/00532 APPELANTE SCI LDCR prise en la personne de ses représentants légaux No SIRET : 431 925 791 ayant son siège au 9 route de Saints Soupplets - 77230 MONTGE EN GOELE
Source officielleChambre 1-2
6622095f9ce1420008389631
18 avril 2024
18 avril 2024
date du 20 septembre 2023 dont le siège social est situé [Adresse 1] représentée par Me Sabrina AGOSTINI, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE et assistée de Me Bertrand DE CAMPREDON de la SELARL GOETHE
Source officiellePôle 5 - Chambre 10
668397fc8da90185712ea4df
1 juillet 2024
1 juillet 2024
AVOCATS, avocat au barreau de PARIS Assistée par Me Frédérica QUARLERI , de la SELARL GOETHE AVOCATS, avocat au barreau de PARIS Toque B0097 COMPOSITION DE LA COUR : L'affaire a été débattue le
Source officielleCour d'Appel
6253c9fcbd3db21cbdd89bed
11 octobre 2007
11 octobre 2007
prévues au deuxième alinéa de l'article 450 du nouveau code de procédure civile, signé par Monsieur VOUAUX-MASSEL, président, et par Madame JANKOV, greffier, auquel la minute de la décision a été remise
Source officielleRétention Administrative
68ef2c23796eb4b748562951
14 octobre 2025
14 octobre 2025
RODRIGUES, conseillère, agissant sur délégation de Monsieur le premier président de la cour d'appel de Metz, assistée de Sarah PETIT, greffière ; Dans l'affaire N° RG 25/01081 - N° Portalis DBVS-V-B7J-GONH
Source officielleCour d'Appel
6253cd10bd3db21cbdd922ec
17 avril 2015
17 avril 2015
Mornay Europe «ACGME», Institution de retraite complémentaire régie par le Code de la sécurité sociale, membre de l'AGIRC, prise en la personne de son représentant légal Tour Mornay - 5 à 9, rue Van Gogh
Source officielleRétention Administrative
68f7137ccbf3d85a0c71ec30
18 octobre 2025
18 octobre 2025
OCTOBRE 2025 Nous, Sylvie RODRIGUES, conseillère, agissant sur délégation de Monsieur le premier président de la cour d'appel de Metz, Dans l'affaire N° RG 25/01106 - N° Portalis DBVS-V-B7J-GOQH
Source officielle3ème Chambre
68fc5ba7af64986e40f7c620
23 octobre 2025
23 octobre 2025
Ordonnance n° 25/00291 23 Octobre 2025 ---------------------------- N° RG 25/01732 - N° Portalis DBVS-V-B7J-GOEX --------------------------------- de [Localité 5] 25 Juillet 2025 11-22-647 --
Source officielleCour d'Appel
6253c9ecbd3db21cbdd89952
28 septembre 2007
28 septembre 2007
substituant Me Claude OLIVIER (avocat au barreau de LILLE) INTIME : SA AGAPES EXPRESS prise en la personne de ses représentants légaux domiciliés en cette qualité audit siège 4 Boulevard Van Gogh
Source officielleCour d'Appel
6253c98fbd3db21cbdd88a55
31 octobre 2006
31 octobre 2006
République au Juge d'Instruction le 11 août 2004 qu'une piste a été ouverte sur le témoignage de l'un des frères de la victime, Rachid Y..., lequel a indiqué avoir vu le dénommé Max E... déposer au VAN GOGH
Source officiellePage 3 sur 6