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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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DATE
EXTRAIT
Chambre-2 JCP
68f1d25de5a8ebce715482ae
16 octobre 2025
16 octobre 2025
[Adresse 5] c/ [O] CM Formule exécutoire le : à : la SCP DELVINCOURT - CAULIER-RICHARD - CASTELLO AVOCATS ASSOCIES COUR D'APPEL DE REIMS CHAMBRE DE LA FAMILLE ET DES
Source officielle8e Chambre A
5fdd6fd4c528a11c1040261b
13 septembre 2018
13 septembre 2018
Richard X... C/ Séraphine Y... Simon Z...
Source officielleChambre 1-4
68676be7fdaf41a8356be73f
3 juillet 2025
3 juillet 2025
HDS SAINT GERVAIS représentée par Me Patrick CAGNOL de l'ASSOCIATION CM AVOCATS MARSEILLE, avocat au barreau de MARSEILLE, Me Richard DAZIN de l'ASSOCIATION CM AVOCATS MARSEILLE, avocat au barreau de
Source officielleCour d'Appel
6253ca68bd3db21cbdd8af43
15 avril 2008
15 avril 2008
Richard X... à l' encontre de l' ordonnance du juge de la mise en état du tribunal de grande instance de Carpentras prononcée le 7 juin 2007.
Source officielleCHAMBRE 2 SECTION 1
6348ff7763d497adffda3fe3
13 octobre 2022
13 octobre 2022
Richard Mobilier, - dire et juger que la preuve d'un défaut ou d'un vice affectant le tissu livré n'est pas rapportée, - dire et juger en conséquence que la société Richard Mobilier ne rapporte pas
Source officielleChambre 1-9
627df7010d41e0057d43e14d
12 mai 2022
12 mai 2022
SARL DANIEL RICHARD C/ S.E.L.A.R.L. [M] & [J] S.A.S.
Source officielleCour d'Appel
6253c9e5bd3db21cbdd897f8
25 octobre 2007
25 octobre 2007
Richard X....
Source officielleChambre Commerciale
6162c1cf34defd4c4b3b4640
29 mars 2012
29 mars 2012
Le 5 décembre 2011, la société Richard Barbett International forme un contredit de compétence à l'encontre de cette décision.
Source officielle1ère chambre
6349001563d497adffda4140
13 octobre 2022
13 octobre 2022
CENTRE ETOILE AUTOMOBILES (CEA) MERCEDES-BENZ Grosse délivrée le 13/10/2022 à Me Georges POMIES RICHAUD à Me Jean jacques SAUNIER à Me Didier ADJEDJ COUR D'APPEL DE NÎMES CHAMBRE
Source officielleCour d'Appel
6253cda1bd3db21cbdd93f09
20 février 2018
20 février 2018
Richard Y... à l'encontre de M.
Source officielle1ère chambre - formation à 3
DCA_25LY01714_20260421
21 avril 2026
21 avril 2026
B... et Richaud. Il y a lieu de mettre à la charge de MM. B... et Richaud le versement à la société Metha Terre de Soleil d’une somme de 2 000 euros sur le fondement des mêmes dispositions.
Source officielleCour d'Appel
6253cac7bd3db21cbdd8c09e
24 juin 2008
24 juin 2008
RG N° : 07 / 00055 AFFAIRE : Richard X..., Noëlle D... épouse X...
Source officielleCour d'Appel
6253ca38bd3db21cbdd8a60d
23 janvier 2008
23 janvier 2008
Rejette les exceptions de nullité soulevées par Richard X....
Source officielleCour d'Appel
6253cbb4bd3db21cbdd8e0a1
30 décembre 2010
30 décembre 2010
Suivant requête notifiée par acte d'huissier de justice en date du 15 novembre 2007, Richard Max Y... a fait assigner devant le tribunal de première instance Richard Camille Y..., Vincent A... et Marisa
Source officielle1ère chambre sociale
6438f23ca942a604f5e933cd
13 avril 2023
13 avril 2023
[V] aurait agi comme le gérant de fait de la SCEA Richard Levallois.
Source officiellePôle 1 - Chambre 9
67fde8309b68debe44f7e895
9 avril 2025
9 avril 2025
La Selasu Richard R.
Source officielle4ème chambre commerciale
6347ac4b29ffd2adfff4f36a
12 octobre 2022
12 octobre 2022
LES PRAIRIES C/ [D] SCI ADELIA Grosse délivrée le 12 octobre 2022 à : - Me VAJOU - Me POMIES RICHAUD COUR D'APPEL DE NÎMES CHAMBRE CIVILE
Source officielle18e Chambre B
60336eafb152d8230c5b04e6
16 juin 2017
16 juin 2017
RICHARD DUCROS.
Source officielleCour d'Appel
6253c9fbbd3db21cbdd89b81
6 novembre 2007
6 novembre 2007
née le 31 Mars 1948 à BEDOIN (84410) ... 69620 THEIZE représentée par la SCP GUIZARD-SERVAIS, avoués à la Cour assistée de Me Yves BONHOMMO, avocat au barreau de CARPENTRAS Monsieur Richard D..
Source officielle4e Chambre A
616318c3e0639f4f1a04a519
18 novembre 2011
18 novembre 2011
'Richard Immobilier'.
Source officiellePage 3 sur 446