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AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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Cour d'Appel
6253cc3cbd3db21cbdd8f958
4 juin 2012
4 juin 2012
- RÉPUBLIQUE FRANÇAISE AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS COUR D'APPEL DE METZ CHAMBRE SOCIALE ARRÊT DU quatre juin deux mille douze APPELANTS ET INTIMES : ASSOCIATION OEUVRE DE GUENANGE RICHEMONT
Source officielleCour d'Appel
6253cc3dbd3db21cbdd8f964
4 juin 2012
4 juin 2012
- RÉPUBLIQUE FRANÇAISE AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS COUR D'APPEL DE METZ CHAMBRE SOCIALE ARRÊT DU quatre juin deux mille douze APPELANTS ET INTIMES : ASSOCIATION OEUVRE DE GUENANGE RICHEMONT
Source officielleJuge des référés
ORCA_24TL01194_20260114
14 janvier 2026
14 janvier 2026
Vu la procédure suivante : Procédure contentieuse antérieure : Sous le n° 2103323, le syndicat des copropriétaires de la résidence Mas Richemont, pris en la personne de son syndic en exercice la
Source officiellecour administrative d'appel de Toulouse
ORCA_24TL00799_20240513
13 mai 2024
13 mai 2024
Par un acte enregistré le 3 mai 2024, le syndicat des copropriétaires de la résidence Mas Richemont et autres ont déclaré se désister de leur requête.
Source officiellePôle 6 - Chambre 4
615e0d7dc25a97f0381f4d8f
3 décembre 2013
3 décembre 2013
Snc anciennement Gie, sise à [Localité 5], Compagnie Financière Richemont Sa sise à [Adresse 7], Richemont Luxury Group Ltd, anciennement Vendome Luxury Group sa, sise à Jersey, Reinet Investments
Source officiellePôle 6 - Chambre 7
61627eaa38d18b7ebf63d32e
1 mars 2012
1 mars 2012
avec laquelle il existait une possibilité de permuter du personnel; Considérant que Mme [G] [E] qui allègue de liens ténus entre l'hôtel TROYON et l' hôtel RICHMOND n' établit pas, au delà du simple
Source officielleChambre 1-11 OP
63b546a1c9018405dfcaac6d
3 janvier 2023
3 janvier 2023
EKIP L'AARPI RICHEMONT DELVISO Décision déférée au Premier Président de la Cour d'Appel: Décision fixant les honoraires de la Société L'AARPI RICHEMONT DELVISO rendue le 19 Février 2021 par le
Source officielleChambre 3 A
64f8164d0a9accd9695a425f
4 septembre 2023
4 septembre 2023
, [Adresse 4], les Terrasses d'Argolide, [Adresse 5] (le Richemond B) et le Bellini, était gérées par le même syndic de copropriété.
Source officielleCour d'Appel
6253ca17bd3db21cbdd8a080
20 février 2008
20 février 2008
HOTEL RICHEMONT C / Mme Angele X... veuve Y... Mme Valérie Y... épouse AA...
Source officielle1ère chambre sociale
6618cf037935f50008be41a5
11 avril 2024
11 avril 2024
En revanche, la SCA Compagnie des fromages et Richesmonts, qui n'a estimé utile ni de mettre M.
Source officiellePôle 4 - Chambre 2
5fdac352d1c15a555b28fe4e
15 mai 2019
15 mai 2019
[Adresse 3] [Adresse 1] Représenté par Me Jacqueline AUSSANT, ayant pour avocat plaidant Me Xavier CHEMIN, avocats au barreau de PARIS, toque : E1638 INTERVENANTE Société RICHEMONT HOLDING
Source officiellePôle 5 - Chambre 16
643f88edad85da04f53a3c4d
18 avril 2023
18 avril 2023
] demeurant : [Adresse 11] Représenté par Me Frédéric LALLEMENT de la SELARL BDL AVOCATS, avocat postulant du barreau de PARIS, toque : P0480 et assisté par Me Anne BERNARD-DUSSAULX de l'AARPI RICHEMONT
Source officielleCour d'Appel
6253cb27bd3db21cbdd8cf3f
18 décembre 2008
18 décembre 2008
le jugement entrepris ; – de dire que son licenciement est fondé sur une cause économique qui n'est pas réelle et sérieuse ; – de condamner, en conséquence, la société compagnie des Fromages et Richemonts
Source officiellePôle 6 - Chambre 3
68e74186ac880aa7ee21f274
8 octobre 2025
8 octobre 2025
La Société Richemont Holding France occupait à titre habituel au moins onze salariés lors de la rupture des relations contractuelles.
Source officielle1ère chambre civile A
6034db358ac5a305f12693fe
15 septembre 2016
15 septembre 2016
[Adresse 3] [Localité 3] représentée par la SELARL LAFFLY & ASSOCIES-LEXAVOUE LYON, avocat au barreau de LYON assistée de la SCP DEPREZ GUIGNOT & ASSOCIES, avocat au barreau de PARIS SA RICHEMONT
Source officielle1re chambre - formation à 3
DCA_23DA00041_20230622
22 juin 2023
22 juin 2023
La société Parc éolien de Ribemont a demandé l'autorisation de créer et exploiter un parc de trois éoliennes et un poste de livraison sur le territoire de la commune de Ribemont.
Source officielleCour d'Appel
6253cb48bd3db21cbdd8d3dc
19 septembre 2002
19 septembre 2002
ayant son siège social à GDANSK (POLOGNE) Assistée de Maître de RICHEMONT, avocat au barreau de PARIS Convoquée par LRAR-AR signé le 27. 11. 2001 la société de droit anglais L. S.
Source officielle1ère Chambre
63d0d5be81a7b805de12b5f4
24 janvier 2023
24 janvier 2023
LES OPALINES RICHEMONT Prise en la personne de son représentant légal [Adresse 2] [Localité 4] Représentant : Me Laure-anne BAI-MATHIS, avocat au barreau de METZ S.C.I.
Source officielle1ère chambre sociale
6789f8ab482fcecad732ff6d
16 janvier 2025
16 janvier 2025
COMPAGNIE DES FROMAGES ET RICHESMONTS Représentée par Me Jacques DUBOURG, avocat au barreau de CAEN INTIMEE Le SEIZE JANVIER DEUX MILLE VINGT CINQ, Nous, L.
Source officielle1ère chambre sociale
6789f8ab482fcecad732ff6f
16 janvier 2025
16 janvier 2025
COMPAGNIE DES FROMAGES ET RICHESMONTS Représentée par Me Jacques DUBOURG, avocat au barreau de CAEN INTIME E Le SEIZE JANVIER DEUX MILLE VINGT CINQ, Nous, L.
Source officiellePage 3 sur 8