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119 résultats pour « Soliman »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

CHAMBRE SOCIALE SECTION A

6620b8c1bd6a8f00086ab899

Appel

17 avril 2024

17 avril 2024

SODIMAT CUISINOX c/ [G] [L] ------------------------ N° RG 24/00915 - N° Portalis DBVJ-V-B7I-NU42 ------------------------ DU 17 AVRIL 2024 ------------------------ DÉSISTEMENT

Source officielle

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CA

CHAMBRE SOCIALE SECTION A

6620b8c1bd6a8f00086ab89b

Appel

17 avril 2024

17 avril 2024

SODIMAT CUISINOX c/ [Y] [O] ------------------------ N° RG 24/00916 - N° Portalis DBVJ-V-B7I-NU46 ------------------------ DU 17 AVRIL 2024 ------------------------ DÉSISTEMENT

Source officielle
CA

Chambre Sociale

65a23db77ca18b0008e582b5

Appel

11 janvier 2024

11 janvier 2024

[K] [P] a subi une discrimination à raison de son état de santé ; Condamne la sas Socimat à payer à M.

Source officielle
CA

5e chambre civile

67875246fc8e837eda8a614e

Appel

14 janvier 2025

14 janvier 2025

ordonné une expertise judiciaire permettant d'évaluer les préjudices qu'il aurait subis, tant psychologiques que physiologiques, du fait des effets secondaires et indésirables de son traitement par du 'Soliam

Source officielle
CA

1ère Chambre

6788a09fa1dbfbd5d79cd60c

Appel

14 janvier 2025

14 janvier 2025

SOCIETE DE DIFFUSION DE MATERIEL - SODIMAT COUR D'APPEL DE POITIERS 1ère Chambre Civile ORDONNANCE DU 14 JANVIER 2025 Nous, Thierry MONGE, Président de Chambre faisant fonction

Source officielle
CA

4eme Chambre Section 1

62760ce3593736057d78aaf7

Appel

6 mai 2022

6 mai 2022

Sur les demandes annexes La société Sodimaz, partie perdante, supportera les entiers dépens d'appel.

Source officielle
CA

Pôle 4 - Chambre 1

5fd9cb1a8b808a04242a5a01

Appel

22 novembre 2019

22 novembre 2019

[G] [K], architecte chargé des travaux par les époux [L], atteste (pièce n° 17 des intimés) qu'antérieurement il existait un solin sur le mur mitoyen ainsi que le montrent les traces résiduelles sur le

Source officielle
CA

Chambre civile 1-7

6a2107bfcdc6046d4708a4ec

Appel

3 juin 2026

3 juin 2026

Il prend du Solian, du Levothyrox et d'autres médicaments. Sa fille [P] est venue le voir. Les deux autres enfants également.

Source officielle
CA

4ème CHAMBRE COMMERCIALE

E COMMERCIALE ------------------------ S.A.R.L. SODILANc/S.A

6870a30a2e3e3b1864ce214a

Appel

25 avril 2024

25 avril 2024

SODILAN c/ S.A.S.

Source officielle
CA

14e Chambre

616318c1e0639f4f1a04a50e

Appel

25 octobre 2011

25 octobre 2011

COUR D'APPEL D'AIX EN PROVENCE 14e Chambre ARRÊT AU FOND DU 25 OCTOBRE 2011 N°2011/1044 Rôle N° 09/00521 SA INTRAMAR SAS SOCOMAN C/ [B] [C] [F] [T] [S] [Z] CPAM DES BOUCHES DU

Source officielle
CA

Chambre Commerciale

644a12a6656d26d0f8b57f7e

Appel

26 avril 2023

26 avril 2023

Une procédure de liquidation judiciaire a été ouverte au profit de la SCI Solamad par jugement du 9 mai 2016.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ccebbd3db21cbdd91b3e

Appel

14 octobre 2014

14 octobre 2014

Alain X...a été embauché le 1er août 2002 par la société SODIMAINE Transports en contrat de travail à durée indéterminée en qualité de manutentionnaire.

Source officielle
CA

4e chambre

6032ef117c256762fe69aace

Appel

30 octobre 2017

30 octobre 2017

qualités d'assureur de la société Sodipan

Source officielle
CA

1re chambre civile

68f9b8300a84a5e5f00217a7

Appel

21 octobre 2025

21 octobre 2025

En l'espèce, le rapport réalisé le 27 septembre 2024 par l'agence SOLIHA, mandatée par la CAF, retient une non-conformité du logement aux normes de décence comme des infiltrations, une humidité importante

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CAA

3ème chambre

DCA_23PA01774_20240422

Admin. Appel

22 avril 2024

22 avril 2024

Tunisie, " institution, détenant le monopole d'importation des médicaments, ni auprès des grossistes répartiteurs locaux ", une attestation identique du 16 mai 2023, délivrée par une pharmacie de Soliman

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc23bd3db21cbdd8f3b4

Appel

3 avril 2012

3 avril 2012

Il a actuellement toujours un traitement médicamenteux (SOLIAN 100 mg, il s'agit d'un neuroleptique, il en prend un par jour), mais il existe toujours des troubles psycho-comportementaux : soit il soliloque

Source officielle
CA

3ème Chambre Commerciale

6268de21b6a90a057d2a5b34

Appel

26 avril 2022

26 avril 2022

16 - Quortex - BP 2019 2023 - Avril 2019.pdf. 17 - Quortex - CapHorn.pdf. 18 - Quortex - CapHorn.pptx. 19 - Quortex - Insight.pptx. 20 - Quortex - kerala.pptx. 21 - Quortex - Sofimac

Source officielle
CA

Avis

CADA:20155448

Appel

17 décembre 2015

17 décembre 2015

administratifs, par courrier enregistré à son secrétariat le 13 novembre 2015, à la suite du refus opposé par le président du syndicat intercommunal d'adduction de l'eau potable et d'assainissement La Solane

Source officielle
CA

CHAMBRE 2 SECTION 1

61631515e03efc4516bd2d7a

Appel

18 janvier 2012

18 janvier 2012

« va rembourser ces différentes dettes qui ne sont pas en tout état de cause celles à l'origine du prononcé de la liquidation judiciaire » ; qu'il ne peut imposer aux créanciers CARRIÈRES BAYARD et SODIMAT

Source officielle
CA

Chambre 1-11 HO

653219d49e4ea48318f5a9ad

Appel

19 octobre 2023

19 octobre 2023

Avant c'était du Solian, cela allait très bien. Je ne suis pas pour une injection retard. J'ai des problèmes cutanés (des plaques sur le visage) avec le médicament qu'on me donne actuellement.

Source officielle