Juridiction
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Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
14e chambre
652a31207ed1ea831811265b
12 octobre 2023
12 octobre 2023
SOLEIL D'OR prise en la personne de ses représentants légaux domiciliés audit siège en cette qualité.
Source officielleCour d'Appel
6253c8efbd3db21cbdd86bdb
18 septembre 2003
18 septembre 2003
AUTO SOLEIL à payer à la S.A.
Source officielleCour d'Appel
6253cbe5bd3db21cbdd8e8c1
2 novembre 2011
2 novembre 2011
R.G : 10/03336 Décision du Tribunal de Grande Instance de LYON Au fond du 20 avril 2010 RG : 08.747 ch no SAS ICADE ARCOBA C/ SCI LES CHALETS DU SOLEIL COUR D'APPEL DE
Source officiellePôle 1 - Chambre 3
5fdc4e9d0942e4727fc9ddc9
5 décembre 2018
5 décembre 2018
La société Saveurs du Soleil s'est pourvue en cassation contre cet arrêt.
Source officielle4e chambre civile
635a21a8c549ea05a7cd2cd2
26 octobre 2022
26 octobre 2022
En date du 13 décembre 2019, la société Les vérandas du soleil a interjeté appel.
Source officielle2ème chambre
636ca5e26c7633dcd15b394d
5 octobre 2022
5 octobre 2022
La SCI Soleil Yam a cessé de remplir ses obligations au titre des conventions susvisées.
Source officielleCour d'Appel
6253cc71bd3db21cbdd9020b
29 janvier 2013
29 janvier 2013
La société «le beau soleil» ne paye pas ses charges de copropriété.
Source officielle1ère Chambre A
5fdb4b490bf53e292f48853e
26 mars 2019
26 mars 2019
Sur la qualité de constructeur de la Sarl Cap Soleil Financement : Concernant l'effectivité des travaux réalisés par la Sarl Cap Soleil Financement , il résulte du rapport d'expertise et des pièces
Source officielleChambre sociale
68e894aad8f6cc6d55dd3fe6
9 octobre 2025
9 octobre 2025
La SARL AGENCE SOLEIL, voyant dans les agissements de M.
Source officielle17e chambre
5fdc7c77f76c909fc5e8d6e0
21 novembre 2018
21 novembre 2018
Il en déduit que la SARL Au Soleil était mal fondée à lui opposer cette période d'essai et que la cour doit dire que la rupture du contrat de travail est à l'initiative de la SARL Au Soleil et doit s'analyser
Source officielle2ème chambre - formation à 3
DCA_21MA01767_20220630
30 juin 2022
30 juin 2022
Gautron, rapporteur public, - et les observations de Me Lopasso représentant l'EHPAD " résidence Pin et Soleil " Considérant ce qui suit : 1.
Source officielle16e chambre
61609a4754c6ec55cf71010e
5 juin 2014
5 juin 2014
Sur les dépens : Succombant en son recours, la société SOLEIL COUCHANT supportera les dépens de première instance et d'appel.
Source officielle14e Chambre
6162cf6f8b4dc27576e7b750
4 janvier 2012
4 janvier 2012
COUR D'APPEL D'AIX EN PROVENCE 14e Chambre ARRÊT AU FOND DU 04 JANVIER 2012 N°2012/13 Rôle N° 10/03217 Société BERTO MEDITERRANEE C/ [N] [X] LES MATERIAUX DU SOLEIL GROUPAMA
Source officielleJuge des référés
ORCA_25VE03005_20251104
4 novembre 2025
4 novembre 2025
O R D O N N E : Article 1er : Il n’y a pas lieu de statuer sur la demande d’exécution présentée par la SCCV Route du Soleil.
Source officielle2e Chambre
60339dd37d0ed5528557c403
11 mai 2017
11 mai 2017
Sur les faits de concurrence déloyale reprochés à la société LES JARDINS DU SOLEIL PROVENCAL et à monsieur [W] Monsieur [W] et la société LES JARDINS DU SOLEIL PROVENCAL soutiennent : - que malgré
Source officielleCour d'Appel
6253ca9dbd3db21cbdd8b8b1
24 janvier 2008
24 janvier 2008
C / SARL AUTO BILAN DU SOLEIL Denis Y...
Source officielleCour d'Appel
6253cc82bd3db21cbdd9054d
11 avril 2013
11 avril 2013
L RAYON DE SOLEIL a interjeté appel de cette décision selon déclaration du 29 mars 2012.
Source officielleChambre 1-3
63c104f1bf9fd47c90a134fa
12 janvier 2023
12 janvier 2023
Il est également le gérant de la SARL Soleil Developpement. Le 29 septembre 2011, la société Soleil du [Localité 6] , la SARL Soleil Developpement et M.
Source officiellePôle 1 - Chambre 5
5fdad72ecc85d769d11dacf0
16 mai 2019
16 mai 2019
Le 11 février 2019, la SNC Mer et Soleil a fait appel de cette décision.
Source officiellePôle 4 - Chambre 2
6707702681e733ee26982ee1
9 octobre 2024
9 octobre 2024
du même code, statuant de nouveau, - déclarer les demandes reconventionnelles de la société du Soleil irrecevables, - condamner la société du Soleil à lui payer la somme de 21.154,28 €, pour les charges
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