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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Pôle 4 - Chambre 1
615e0e7bc25a97f0381f56ff
11 septembre 2014
11 septembre 2014
L] épouse [F] demeurant [Adresse 3] Représentés tous deux par Me David BOUAZIZ de la SCP BOUAZIZ - GUERREAU - SERRA - AYALA, avocat au barreau de FONTAINEBLEAU Assistés sur l'audience par Me Sophie
Source officiellePôle 6 - Chambre 2
68709e4d7c3ffdb9560b08f9
10 juillet 2025
10 juillet 2025
Greffière, lors des débats : Madame Sophie CAPITAINE ARRET : - Contradictoire.
Source officielle2 e chambre civile
65af661fb6c6260008b52f93
18 janvier 2024
18 janvier 2024
barreau de l'EURE COMPOSITION DE LA COUR : L'affaire a été débattue le 09 novembre 2023 en audience publique devant la cour composée de : Marie-Pascale BLANCHARD, Présidente de chambre, Sophie
Source officiellePôle 2 - Chambre 1
60350a719a7ba9373cc04e32
29 juin 2016
29 juin 2016
Adresse 3] COMPOSITION DE LA COUR : L'affaire a été débattue le 13 Avril 2016, en audience publique, devant la Cour composée de : Monsieur Jacques BICHARD, président de chambre Madame Marie-Sophie
Source officiellePôle 2 - Chambre 1
60353d7eb0f2626729e74d7e
26 mai 2016
26 mai 2016
Jacques BICHARD, Président de chambre - Madame Marie-Sophie RICHARD, Conseillère - Mme Marie-Claude HERVE, Conseillère - Madame Evelyne DELBÈS, Présidente de chambre - Madame Isabelle CHESNOT, Conseillère
Source officielleCour d'Appel
6253cd58bd3db21cbdd93036
11 mars 2016
11 mars 2016
.-93300 AUBERVILLIERS Représenté par Me Sophie ECHEGU-SANCHEZ, avocat au barreau de PARIS, toque : E1130 Assisté sur l'audience par Me Stéphane DUNIKOWSKI, avocat au barreau de HAUTS-DE-SEINE, toque
Source officielle5e chambre civile
62c52986a2c42363790799d1
5 juillet 2022
5 juillet 2022
[R] [K] [Adresse 1] et [Adresse 2] [Localité 6] Représentée par Me Sophie NOEL, avocat au barreau de BEZIERS INTIMES : Monsieur [R] [K] né le 1er Septembre 1983 à BENIKHALAD de nationalité
Source officielleChambre Sociale
635b721ab201587f74be042b
25 octobre 2022
25 octobre 2022
Christophe RUIN, Président Mme Karine VALLEE, Conseiller Mme Sophie NOIR, Conseiller En présence de Mme Cécile CHEBANCE, greffier, lors des débats et du prononcé ENTRE : Organisme [8] [
Source officiellePôle 5 - Chambre 2
6163bcb93dccc95e64c1433d
4 juin 2010
4 juin 2010
COMPOSITION DE LA COUR : L'affaire a été débattue le 15 Avril 2010, en audience publique, devant la Cour composée de : Monsieur Alain GIRARDET, président Madame Sophie DARBOIS, conseillère Madame
Source officielleChambre 1-9
627df6fc0d41e0057d43e143
12 mai 2022
12 mai 2022
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Madame Evelyne THOMASSIN, Président Madame Pascale POCHIC, Conseiller Madame Sophie TARIN-TESTOT, Conseiller
Source officielleRéférés
688311264d9076bf079c2283
23 juillet 2025
23 juillet 2025
FRANCE [Adresse 1] [Localité 7] non comparante, ni représentée - SOCIÉTÉ AXA FRANCE IARD prise en la personne de son représentant légal [Adresse 3] [Localité 8] représentée par Me Anne-Sophie
Source officielleCHAMBRE SOCIALE SECTION B
603438ff3144ca2a5168ac3a
19 janvier 2017
19 janvier 2017
Adresse 1] comparant INTIMÉE : SARL ACROSS, prise en la personne de son représentant légal domicilié en cette qualité au siège social, [Adresse 2] représentée par Me BOUZIEUX loco Me Sophie
Source officiellePôle 6 - Chambre 2
65af6befb6c6260008b53268
18 janvier 2024
18 janvier 2024
Cour, les parties en ayant été préalablement avisées dans les conditions prévues au deuxième alinéa de l'article 450 du Code de procédure civile - signé par Marie-Paule ALZEARI, présidente et par Sophie
Source officielle4e Chambre A
5fdc7bf4ec80a69f3c1dc5a9
22 novembre 2018
22 novembre 2018
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Madame Laure BOURREL, Président Madame Bernadette MALGRAS, Conseiller Madame Sophie LEONARDI, Conseiller
Source officielle4ème CHAMBRE COMMERCIALE
677e184225a73d43aa4ae11b
7 janvier 2025
7 janvier 2025
Monsieur Jean-Pierre FRANCO, Président chargé du rapport, Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Monsieur Jean-Pierre FRANCO, Président, Madame Sophie
Source officiellePôle 5 - Chambre 11
67820aa9d30fbdc4c17b9c49
10 janvier 2025
10 janvier 2025
application des dispositions des articles 805 et 907 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 02 Octobre 2024, en audience publique, les avocats ne s'y étant pas opposé, devant Mme Marie-Sophie
Source officiellePôle 4 - Chambre 3
60323b01bbe625714317cc10
22 mars 2018
22 mars 2018
Greffier, lors des débats : Mme Sophie LARDOUX ARRÊT : - Contradictoire - par mise à disposition de l'arrêt au greffe de la Cour, les parties en ayant été préalablement avisées dans les
Source officielleChambre 1-2
6438f1eaa942a604f5e9322f
13 avril 2023
13 avril 2023
le 31 juillet 1954 à [Localité 3] (ETATS UNIS), demeurant [Adresse 7] représenté par Me Amaury EGLIE-RICHTERS de la SCP EGLIE-RICHTERS - MALAUSSENA, avocat au barreau de GRASSE substitué par Me Sophie
Source officielleChambre 1-5
5fdc021bd52d452651db5322
10 janvier 2019
10 janvier 2019
Ces magistrats ont rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Madame Laure BOURREL, Président Madame Hélène GIAMI, Conseiller Madame Sophie LEONARDI, Conseiller
Source officielle6e chambre
615e0d4bc25a97f0381f4cb6
2 décembre 2014
2 décembre 2014
Marie-Christine GUILLOT BOUHOURS de la SCP RAMBAUD MARTEL, avocat au barreau de PARIS Société de droit anglais NORTEL NETWORKS UK LIMITED [Adresse 10] [Localité 4] ROYAUME-UNI Représentée par Me Sophie
Source officiellePage 3 sur 8