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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Chambre A - Civile
67875461181ea8ef9c1d71e2
14 janvier 2025
14 janvier 2025
WOLFF, conseiller qui a été préalablement entendu en son rapport.
Source officielleChambre A - Civile
66177da1e5d80f0008c2e6d8
9 avril 2024
9 avril 2024
WOLFF, Conseiller qui a été préalablement entendu en son rapport.
Source officielleCour d'Appel
6253cb40bd3db21cbdd8d2d7
4 septembre 2009
4 septembre 2009
C/ Société ABBEY SPANIER RODD & ABRAMS LLP ... S.A.D.C.S.
Source officielleChambre 2 A
680b1bfac0f38137e6792aba
24 avril 2025
24 avril 2025
Copie exécutoire à : - Me Christine BOUDET - Me Joëlle LITOU-WOLFF le 24 avril 2025 La greffière, RÉPUBLIQUE FRANÇAISE AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS COUR D'APPEL DE COLMAR CHAMBRE 2 A
Source officiellePôle 5 - Chambre 2
6034d5e1ad5f35bfc6f86bfb
16 septembre 2016
16 septembre 2016
Dire et juger que le tee-shirt « EBros » référencé 13090139 constitue la contrefaçon du tee-shirt « Longjohn Wolf » de la société Speaking Image.
Source officielleChambre Sécurité sociale
642fb5dccece1704f5747432
6 avril 2023
6 avril 2023
WOLFF, chargé d'instruire l'affaire.
Source officielleChambre A - Civile
6791dffb1c87724b5e69d967
21 janvier 2025
21 janvier 2025
WOLFF, conseiller qui a été préalablement entendu en son rapport.
Source officielleChambre Sécurité sociale
63c256610bfda47c90075edd
12 janvier 2023
12 janvier 2023
dispositions de l'article 945-1 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 14 Novembre 2022 à 9 H 00, en audience publique, les parties ne s'y étant pas opposées, devant Monsieur Yoann WOLFF
Source officielleChambre Sécurité sociale
63d8c04e2182c005de24d072
26 janvier 2023
26 janvier 2023
dispositions de l'article 945-1 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 29 Novembre 2022 à 9 H 00, en audience publique, les parties ne s'y étant pas opposées, devant Monsieur Yoann WOLFF
Source officielle1ère ch. civile
68e7417cac880aa7ee21f1ac
8 octobre 2025
8 octobre 2025
consultation écrite confiée au Dr [D] [Y] avec pour mission de répondre de manière argumentée aux questions suivantes : . l'antécédent médical de Mme [Z] à savoir une voie accessoire évocatrice de Wolff
Source officielleChambre 1 A
63577c7321f86b05a77f6ddd
24 octobre 2022
24 octobre 2022
MINUTE N° 498/22 Copie à - Me Christine BOUDET - Me Joëlle LITOU-WOLFF Le 24.10.2022 Le Greffier REPUBLIQUE FRANCAISE AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS COUR D'APPEL
Source officielleChambre 1 A
652e25fe92ba09831876842d
9 octobre 2023
9 octobre 2023
MINUTE N° 440/23 Copie à - Me Joëlle LITOU-WOLFF - Me Thierry CAHN Le 09.10.2023 Le Greffier REPUBLIQUE FRANCAISE AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS COUR D'APPEL
Source officielleChambre 1 A
69d89dc8cdc6046d47bcc508
8 avril 2026
8 avril 2026
MINUTE N° 142/26 Copie à - Me Joëlle LITOU-WOLFF - Me Patricia CHEVALLIER -GASCHY Le 08.04.2026 Le Greffier REPUBLIQUE FRANCAISE AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS COUR
Source officielleChambre 2 A
67f0bdec2b128a2997685688
4 avril 2025
4 avril 2025
Copie exécutoire à : - Me Patricia CHEVALLIER-GASCHY - Me Joëlle LITOU-WOLFF le 4 avril 2025 La greffière, RÉPUBLIQUE FRANÇAISE AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS COUR D'APPEL DE COLMAR CHAMBRE
Source officielleChambre Sociale-Section 1
62678d5f189ce3057d201ca7
25 avril 2022
25 avril 2022
COMPOSITION DE LA COUR LORS DU DÉLIBÉRÉ: Président : Mme Anne-Marie WOLF, Présidente de Chambre Assesseurs : Mme Anne FABERT, Conseillère Mme Carole PAUTREL, Conseillère Greffier présent aux
Source officielleChambre Sécurité sociale
65336ad0bb40ec8318f31c0d
19 octobre 2023
19 octobre 2023
Yoann WOLFF Greffier lors des débats : Madame Viviane BODIN ARRÊT : prononcé le 19 Octobre 2023, contradictoire et mis à disposition au greffe de la cour, les parties en ayant été préalablement
Source officielleChambre 1-5
6973a7b3cdc6046d47716d07
22 janvier 2026
22 janvier 2026
[T] [Z] Représentant : Me Joël WOLFS de la SELARL LRJ AVOCATS, avocat au barreau de TARASCON Mme [M] [Z] Représentant : Me Joël WOLFS de la SELARL LRJ AVOCATS, avocat au barreau de TARASCON Mme [N]
Source officielleChambre 20
62e8be734f6d33e2e97f094c
1 août 2022
1 août 2022
n° minute : 37/2022 Copie exécutoire à : - Me Joëlle LITOU-WOLFF - Me Dominique Serge BERGMANN Le 1er août 2022 La Greffière, REPUBLIQUE
Source officielleChambre 4 A
67061e38fde28ee420711131
8 octobre 2024
8 octobre 2024
Copie exécutoire à : - Me Joseph WETZEL - Me Joëlle LITOU-WOLFF le Le Greffier, RÉPUBLIQUE FRANÇAISE AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS COUR D'APPEL DE COLMAR CHAMBRE 4 A N° RG 24/00742 -
Source officielleChambre Sécurité sociale
63c256610bfda47c90075edb
12 janvier 2023
12 janvier 2023
Yoann WOLFF Greffier lors des débats : Madame Viviane BODIN ARRÊT : prononcé le 12 Janvier 2023, contradictoire et mis à disposition au greffe de la cour, les parties en ayant été préalablement
Source officiellePage 3 sur 89