CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes
Exporter CSV

143 résultats pour « Stéphane CATAYS »

TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

8e Chambre A

61636eeb77a1403986670cb4

Appel

5 mai 2011

5 mai 2011

LE CAP MARTIN [T] [R] LE PROCUREUR GENERAL Stéphanie BIENFAIT Grosse délivrée le : à : SCP ERMENEUX SCP TOUBOUL SCP BLANC Arrêt en date du 05 Mai 2011

Source officielle

Page 3 sur 8

← PrécédentSuivant →
CA

Chambre 1-3

665eae75b5277b00088940cd

Appel

11 avril 2024

11 avril 2024

Mme [C] [G] Représentée par Me Jean-baptiste GOBAILLE, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE Syndicat des copropriétaires de l'immeuble [Adresse 2] Demandeur à l'incident Représenté par Me Stéphanie

Source officielle
CA

Chambre 3-1

69c63ae0cdc6046d4723a408

Appel

15 janvier 2026

15 janvier 2026

B&B ASSOCIES prise en la personne de son liquidateur amiable, M., [Z], [D] représentée par Me Stéphane MÖLLER de la SELARL D'AVOCATS STEPHANE MÖLLER, avocat au barreau d'ALPES DE HAUTE-PROVENCE substitué

Source officielle
CA

Chambre 3-1

6a0ffc6bcdc6046d478a9672

Appel

21 mai 2026

21 mai 2026

Madame Stéphanie COMBRIE, Conseillère rapporteure Madame Cecile BRAHIC-LAMBREY, Conseillere Greffier lors des débats : Mme Julie DESHAYE.

Source officielle
CA

Chambre 3-1

69fd84d5cdc6046d4704d607

Appel

7 mai 2026

7 mai 2026

Ces magistrats ont rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Madame Cathy CESARO-PAUTROT, Présidente Madame Stéphanie COMBRIE, Conseillère Madame Cecile BRAHIC-LAMBREY

Source officielle
CA

Chambre 3-1

69cf6aa2cdc6046d47f4ad7f

Appel

2 avril 2026

2 avril 2026

CESARO-PAUTROT, Présidente, Madame Stéphanie COMBRIE, Conseillère rapporteure Madame Cecile BRAHIC-LAMBREY, Conseillere qui en ont délibéré.

Source officielle
CA

Chambre 3-1

69d8a67fcdc6046d47bd86a5

Appel

9 avril 2026

9 avril 2026

CASTELNAU, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE *-*-*-*-* COMPOSITION DE LA COUR L'affaire a été débattue le 26 Février 2026 en audience publique devant la cour composée de : Madame Cathy

Source officielle
CA

Chambre 3-1

6a0ff93dcdc6046d478a4450

Appel

21 mai 2026

21 mai 2026

CESARO-PAUTROT, Présidente Madame Stéphanie COMBRIE, Conseillère Madame Cecile BRAHIC-LAMBREY, Conseillere rapporteure qui en ont délibéré.

Source officielle
CA

Chambre 3-1

69fd84cbcdc6046d4704d53f

Appel

7 mai 2026

7 mai 2026

Madame Cathy CESARO-PAUTROT, Présidente, a fait un rapport oral à l'audience, avant les plaidoiries.

Source officielle
CA

Chambre 3-1

696a9af8cdc6046d4792579a

Appel

15 janvier 2026

15 janvier 2026

CESARO-PAUTROT, Présidente rapporteure Madame Stéphanie COMBRIE, Conseillère Madame Cecile BRAHIC-LAMBREY, Conseillere qui en ont délibéré.

Source officielle
CA

Chambre 3-1

696a9affcdc6046d47925833

Appel

15 janvier 2026

15 janvier 2026

La Cour était composée de : Madame Cathy CESARO-PAUTROT, Présidente rapporteure Madame Stéphanie COMBRIE, Conseillère Madame Cecile BRAHIC-LAMBREY, Conseillere qui en ont délibéré.

Source officielle
CA

Chambre 3-1

696a9d0acdc6046d47927a17

Appel

15 janvier 2026

15 janvier 2026

CESARO-PAUTROT, Présidente Madame Stéphanie COMBRIE, Conseillère Madame Cecile BRAHIC-LAMBREY, Conseillère rapporteure qui en ont délibéré.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb8ebd3db21cbdd8dc5a

Appel

14 avril 2011

14 avril 2011

Z..., sont établis par la production des attestations remises par Cathy D... qui reconnaît une relation adultère avec Laurent Z... en novembre 2008, celles de Christelle E..., Josiane F... et d'Honorine

Source officielle
CA

14e chambre

60363b838f8b3f9d836bb33a

Appel

26 novembre 2015

26 novembre 2015

Octobre 2014 par le Tribunal de Grande Instance de NANTERRE N° RG : 14/02251 Expéditions exécutoires Expéditions Copies délivrées le : à : Me Franck LAFON Me Anne laure DUMEAU Me Stéphane

Source officielle
CA

Sociale B salle 3

62e226af3de91be2e9f7eacd

Appel

8 juillet 2022

8 juillet 2022

[J] [X] [Adresse 1] représenté par Me Stephane DOMINGUEZ, avocat au barreau de VALENCIENNES (bénéficie d'une aide juridictionnelle Totale numéro 591780022020010072 du 08/12/2020 accordée par le bureau

Source officielle
CA

8e Chambre C

5fde257737a2b402b102f90c

Appel

5 juillet 2018

5 juillet 2018

C/ Stéphane Z... Philippe A... Caisse de Crédit Mutuel VALDOIE GIROMAGNY SNC SNC PRESTIGE ET RENOVATION SCP C... A... F...

Source officielle
CA

Chambre 3-1

69f44a2acdc6046d472f1865

Appel

30 avril 2026

30 avril 2026

La Cour était composée de : Madame Cathy CESARO-PAUTROT, Présidente Madame Stéphanie COMBRIE, Conseillère Madame Cecile BRAHIC-LAMBREY, Conseillère rapporteure qui en ont délibéré.

Source officielle
CA

Chambre 3-1

69f44a42cdc6046d472f1a47

Appel

30 avril 2026

30 avril 2026

VAISSIERE, avocat au barreau de CARCASSONNE *-*-*-*-* COMPOSITION DE LA COUR L'affaire a été débattue le 05 Mars 2026 en audience publique devant la cour composée de : Madame Cathy

Source officielle
CA

Référés du PP

67820aafd30fbdc4c17b9ca7

Appel

10 janvier 2025

10 janvier 2025

BANQUE POPULAIRE DU SUD [Adresse 1] [Localité 6] représentée par Me Stéphane GOUIN de la SCP LOBIER & ASSOCIES, Postulant, avocat au barreau de NIMES, représentée par Me Hubert ROUSSEL de la SCP

Source officielle
CA

Chambre 3-1

68fb978511af6ba0065f42d5

Appel

23 octobre 2025

23 octobre 2025

CESARO-PAUTROT, Présidente Madame Stéphanie COMBRIE, Conseillère Madame Cecile BRAHIC-LAMBREY, Conseillere rapporteure qui en ont délibéré.

Source officielle