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595 résultats pour « Storhl »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

3e chambre sociale

5fca62dabcb3a44ae3a2607a

Appel

4 novembre 2020

4 novembre 2020

La séparation par virgule entre mes mots " perfusion " et " nécessaires " dans la phrase du code LPP 1185668 " accessoires stériles non réutilisables pour pose de la perfusion, nécessaires à l'utilisation

Source officielle

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CA

Avis

CADA:20161851

Appel

23 juin 2016

23 juin 2016

23 septembre 2003 prescrivant à METALEUROP SA de prendre toutes mesures nécessaires pour assurer la sécurité des personnes vis‐à‐vis des risques d’instabilité présentés par le site de son dépôt de stériles

Source officielle
CA

1ère Chambre

6979e093cdc6046d47f674ae

Appel

27 janvier 2026

27 janvier 2026

6] se sont présentés au siège de la société Les Brasseries de L'ILL afin de procéder à un contrôle dans le cadre de l'article L 34 du livre des procédures fiscales portant sur les bières appelées « Storky

Source officielle
CA

CHAMBRE SOCIALE B

6162cf748b4dc27576e7b7c7

Appel

7 novembre 2012

7 novembre 2012

CLINIQUE [8] embauchait [U] [I] en tant qu'employée de nettoyage et de service hospitalier ; En dernier lieu la salariée travaillait au service de la stérilisation ; À compter du 17 mai 2008, [U]

Source officielle
CA

Chambre 4-3

69f44e1acdc6046d472f6538

Appel

30 avril 2026

30 avril 2026

et de la salle de soins, planification de ces activités ; - traitement des matériels et dispositifs médicaux ; - prise en charge de la chaîne de stérilisation selon les recommandations en vigueur et

Source officielle
CA

Chambre 1-5

69d8a326cdc6046d47bd3bc3

Appel

9 avril 2026

9 avril 2026

Ainsi, le remplacement du store ne suffit pas à indemniser l'intégralité du préjudice.

Source officielle
CA

CHAMBRE SOCIALE SECTION B

688312dd9a4bcd46bcddb11a

Appel

24 juillet 2025

24 juillet 2025

Le process de stérilisation représente au maximum 2h par jour avec casque téléphone. Stocks: cartons assez lourds à monter à l'étage par des escaliers peu pratique.'

Source officielle
CA

7ème Ch Prud'homale

6031e9bedca68a230692edaf

Appel

6 juin 2018

6 juin 2018

En mai 2006, la polyclinique de Keraudren a modifié les locaux de la pharmacie intérieure et déplacé l'unité de stérilisation.

Source officielle
CAA

3ème chambre

DCA_20TL02763_20221206

Admin. Appel

6 décembre 2022

6 décembre 2022

890,18 euros toutes taxes comprises, augmentée des intérêts moratoires, et de leur capitalisation au titre du marché de maîtrise d'œuvre pour la réhabilitation et la réorganisation de son service de stérilisation

Source officielle
CAA

3ème chambre - formation à 3

DCA_20NC02762_20230131

Admin. Appel

31 janvier 2023

31 janvier 2023

Née le 25 septembre 1968, Mme B C a été admise, le 27 avril 2011, au service de chirurgie ambulatoire de l'hôpital-maternité Sainte-Croix de Metz pour y subir une stérilisation tubaire à but contraceptif

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd5abd3db21cbdd930b4

Appel

24 mars 2016

24 mars 2016

X...relevant de l'article L 154-2 (ou 75-2 ancien) du code minier et qu'il s'y trouve par ailleurs des verses à stériles ; - de constater que ce terrain est atteint d'un fort marquage radiologique ;

Source officielle
CAA

Cour Administrative d'Appel de Nantes

ORCA_24NT00111_20240418

Admin. Appel

18 avril 2024

18 avril 2024

œufs et du sperme humain (CECOS) relevant du centre hospitalier universitaire de Nantes aurait refusé d'utiliser le don de sperme qu'il a effectué en vue d'un protocole de don au profit de couples stériles

Source officielle
CA

1ère Chambre A

5fdd7bc68067ba2782d387e5

Appel

11 septembre 2018

11 septembre 2018

-N... dont il est un associé, - jugé que Me Thierry B... et la SCP DUGAS-STORCK-B...

Source officielle
CA

Chambre 4-6

69ef2039cdc6046d47b06961

Appel

24 avril 2026

24 avril 2026

La SA Hôpital privé [Localité 3] [Localité 4] a embauché Mme [J] en qualité d'agent de stérilisation selon contrat à durée indéterminée du 2 février 2015.

Source officielle
CA

Chambre 4 A

64fc0aab78df6805e6bb2014

Appel

5 septembre 2023

5 septembre 2023

POIROT JARDIN ET PAYSAGE prise en la personne de son représentant légal [Adresse 2] [Localité 4] Représentée par Me Luc STROHL, avocat au barreau de STRASBOURG COMPOSITION DE LA COUR : L'affaire

Source officielle
CA

Avis

CADA:20190662

Appel

31 août 2019

31 août 2019

les contrats passés avec les prestataires, organisations, entreprises, associations, y compris les facturations, ; 2) les achats de substances visant soit à l’élimination des rongeurs soit à leur stérilisation

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CA

Cour d'Appel

Monsieur Philippe Xc/S.A

6253cae3bd3db21cbdd8c64a

Appel

9 septembre 2008

9 septembre 2008

Pour retenir l'existence d'une faute lourde, le premier juge a rappelé que dans un courrier recommandé adressé le 1er octobre à Madame Z... il lui reprochait des opérations de stérilisation incomplètes

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 5

6032a4cb8c0a8d1cd5f425f0

Appel

14 décembre 2017

14 décembre 2017

la déléguée syndicale FO avisait la direction que rien n'allait plus à ACNA Orly, que les déléguées étaient harcelées sans cesse par des lettres recommandées pour des raisons injustifiées, que les 'stormos

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CAA

Juge des référés

DCA_24LY01694_20241030

Admin. Appel

30 octobre 2024

30 octobre 2024

Clermont-Ferrand, sur le fondement de l'article R. 532-1 du code de justice administrative, d'ordonner une expertise des conditions d'exécution du marché de travaux passé pour la construction d'une stérilisation

Source officielle
CA

Pôle 2 - Chambre 5

6163eba5667415156fa41e9d

Appel

8 décembre 2009

8 décembre 2009

représentants légaux [Adresse 3] [Adresse 13] [Localité 7] Société ED & F MAN représenté par son légal officer et tous représentants légaux [Adresse 18] LONDON EC3R [Adresse 15] Société STORCK

Source officielle