CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
Exporter CSV
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes

92 résultats pour « Sylvie EX-IGNOTIS Avocat »

TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

CHAMBRE SOCIALE SECTION A

6620b8c1bd6a8f00086ab893

Appel

17 avril 2024

17 avril 2024

, et Madame Sylvie Tronche, conseillère Ces magistrats ont rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Madame Sylvie Hylaire, présidente Madame Sylvie Tronche, conseillère

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cca4bd3db21cbdd90cc7

Appel

18 novembre 2013

18 novembre 2013

de nationalité Brésilienne née le 01 Décembre 1982 à Rio de Janeiro (BRESIL) Profession : Sans profession, demeurant ...- BELEM-BRESIL représentée par Me Sylvie BADEFORT, avocat au barreau de CORREZE

Source officielle
CA

1ère Chambre civile

6274bbfb2799a9057d5dcf3f

Appel

5 mai 2022

5 mai 2022

, avocat au barreau de BEAUVAIS Plaidant par Me Christophe DAYRAS, avocat au barreau de PARIS APPELANTS ET Monsieur [L] [X] né le [Date naissance 1] 1966 à [Localité 10] (65) de nationalité

Source officielle
CA

Pôle 2 - Chambre 1

5fdc7114ba441e9491f6ad9c

Appel

21 novembre 2018

21 novembre 2018

Assistés de Me Frédéric VERINE, avocat au barreau de MONTPELLIER Madame [W] [M] élisant domicile au cabinet de Maître Sylvie CHARDIN [Adresse 2] [Adresse 2] Comparante Assistée de Me

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc39bd3db21cbdd8f89d

Appel

12 juin 2012

12 juin 2012

au barreau de PARIS, toque : L0028) et de Me Sylvie de DRAI avocat au barreau de PARIS, toque : L 175 INTIMES Société LEBLANC-MUNSCH 17 rue de la Gare 72230 ARNAGE représenté et assisté de la

Source officielle
CA

2e chambre de la famille

65aa2765a34ad10008581aa4

Appel

18 janvier 2024

18 janvier 2024

au barreau de MONTPELLIER Avocat postulant substitué à l'audience par Me Marie-Hélène RENIER avocat INTIMEE : Madame [R] [E] épouse [S] née le [Date naissance 3] 1948 à [Localité 15] de nationalité

Source officielle
CA

1ère chambre 1ère section

6162c5161e6e0556734908b5

Appel

17 janvier 2013

17 janvier 2013

(avocat postulant au barreau de VERSAILLES - N° du dossier 310130 ) Plaidant par Me ANTON (avocat au barreau de LYON) T 434 APPELANT **************** SA COVEA RISKS inscrite au RCS de NANTERRE

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cbbbbd3db21cbdd8e1d2

Appel

14 juin 2011

14 juin 2011

00708 ARRÊT DU 14 Juin 2011 APPELANTE : Madame Marie-Sophie X... ... 75018 PARIS présente, assistée de la SCP DELTOMBE et NOTTE, avoué à la cour, et par Maître VALLET de la SELARL GVB, avocat

Source officielle
CA

1ère chambre 1ère section

6162ec256c9bddc8258475bd

Appel

31 mai 2012

31 mai 2012

2011302 ) assisté de Maitre Nicolas STOEBER, avocat au barreau de PARIS.

Source officielle
CA

2ème Chambre

66ff859ca4ff9ec259c095ab

Appel

3 octobre 2024

3 octobre 2024

[M] [P], né le [Date naissance 1] 1973 à [Localité 8] demeurant [Adresse 7] - [Localité 4] sans avocat constitué S.C.I.

Source officielle
CA

12e chambre section 2

6034993510aec685c6211435

Appel

8 novembre 2016

8 novembre 2016

[Adresse 2] [Localité 4] Représentant : Me Karine LEVESQUE, Postulant, avocat au barreau de VERSAILLES, vestiaire : 488 Représentant : Me Véronique WEISBERG, Plaidant, avocat au barreau de VAL-DE-MARNE

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca76bd3db21cbdd8b1ae

Appel

14 avril 2008

14 avril 2008

GROUPE LAUAK Zone artisanale Mugan 64240 AYHERRE Rep / assistant : Maître DUBERNET DE BOSCQ, avocat au barreau de BAYONNE INTIME : Monsieur Jean- Baptiste X... ... 64240 AYHERRE

Source officielle
CA

Pôle 2 - Chambre 3

60346d73ae02ca5bbb6c3c5e

Appel

12 décembre 2016

12 décembre 2016

au barreau de PARIS, toque : L0034 Assistés de Me Myriam HOUFANI de la SELARL PYTKIEWICZ - CHAUVIN de LA ROCHE - HOUFANI, avocat au barreau de PARIS, toque : L0089 INTIMÉS Monsieur [R] [Y]

Source officielle
CA

Pôle 4 - Chambre 11

6364bbc5e405357f749eab48

Appel

3 novembre 2022

3 novembre 2022

GALDOS & BELLON, avocat au barreau de PARIS, toque : R056 assisté par Me Elise Pin, avocat au barreau de PARIS Madame [P] [A] [Adresse 22] [Localité 6] née le [Date naissance 5] 1950 à [Localité

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca4abd3db21cbdd8a93a

Appel

4 février 2008

4 février 2008

Rep/assistant : Monsieur Z..., Responsable du Service Contentieux, muni d'un pouvoir régulier INTIMEE : SAS TEMBEC TARTAS ... 40400 TARTAS Rep/assistant : SCP LSK& ASSOCIES, avocats

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ccddbd3db21cbdd918cd

Appel

30 juin 2014

30 juin 2014

au barreau de METZ, substitué par Me GIUSTINATI, avocat au barreau de METZ INTIMÉS : Monsieur Patrick X... ... 57350 SPICHEREN Représenté par Me GAGNEUX, avocat au barreau de SARREGUEMINES, substitué

Source officielle
CA

4ème Chambre

644a1298656d26d0f8b57f48

Appel

26 avril 2023

26 avril 2023

APPELANT : Monsieur [I] [C] né le 31 Décembre 1946 à [Localité 1] (53) [Adresse 3] [Localité 4] ayant pour avocat Me Sylvie RODIER de l'ASSOCIATION RODIER MBDT ASSOCIÉS, avocat au barreau de POITIERS

Source officielle
CA

Pôle 2 - Chambre 5

615e0e74c25a97f0381f56b1

Appel

9 décembre 2014

9 décembre 2014

[Adresse 1] [Localité 2] Représenté par Me Pascale FLAURAUD, avocat au barreau de PARIS, toque : K0090 Assisté par Me Charlotte LINKENHELD, cabinet Alain MAURY, AARPI 'MetJ-Cabinet d'avocats', avocat

Source officielle
CA

1re chambre 1re section

615e0e7cc25a97f0381f5718

Appel

18 décembre 2014

18 décembre 2014

Tribunal de Grande Instance de VERSAILLES N° Chambre : 01 N° Section : N° RG : 09/06364 Expéditions exécutoires Expéditions Copies délivrées le : à : Me Patrick GRAS, SCP GRAS & ROBERT, avocat

Source officielle
CA

CHAMBRE SOCIALE SECTION A

65336adbbb40ec8318f31c45

Appel

18 octobre 2023

18 octobre 2023

- Le 21/08/18, concernant les réservations de Monsieur [E] et Monsieur [EX].

Source officielle

Page 3 sur 5

← PrécédentSuivant →