° Portalis 35L7-V-B7J-CLOS3 Décision déférée à la Cour : Jugement du 30 Mai 2025 - Tribunal de Commerce de BOBIGNY - RG n° 2025P00590 Nature de la décision : Contradictoire NOUS, Caroline TABOUROT

COMPOSITION DE LA COUR : L'affaire a été débattue le 02 Juillet 2025, en audience publique, devant la Cour composée de : Alexandra PELIER-TETREAU, Conseillère faisant fonction de présidente Caroline TABOUROT

° Portalis 35L7-V-B7J-CL2KQ Décision déférée à la Cour : Jugement du 07 Juillet 2025 - Tribunal de Commerce d'EVRY - RG n° 2025P00580 Nature de la décision : Contradictoire NOUS, Caroline TABOUROT

Sur le coût des travaux de raccordement : Le tabouret permettant le branchement au réseau d'assainissement collectif est présent sur la parcelle.

en danger d'une stagiaire, à savoir Mademoiselle [Y] [H], le 6 octobre 2021, en demandant à la stagiaire de s'installer à l'arrière d'un véhicule, ne comportant que trois places disponibles, sur un tabouret

COMPOSITION DE LA COUR : L'affaire a été débattue le 19 Mars 2025, en audience publique, devant la Cour composée de : Sophie MOLLAT, Présidente Alexandra PELIER-TETREAU, Conseillère Caroline TABOUROT

décision : B N° RG 26/02213 - N° Portalis 35L7-V-B7K-CNCY4 Décision déférée : ordonnance rendue le 19 avril 2026, à 15h41, par le magistrat du siège du tribunal judiciaire de Paris Nous, Caroline Tabourot

V-B7K-CNCFO Décision déférée à la Cour : Jugement du 18 Mars 2026 - Président du tribunal des activités économiques de PARIS - RG n° 202505117 Nature de la décision : contradictoire NOUS, Caroline TABOUROT

, le gardien ayant tenté de lui reprendre le tabouret, l'ayant poussé et lui ayant enfoncé le tabouret dans le ventre.

président du conseil départemental des Pyrénées atlantiques, au motif de déménagement et de ses faibles ressources : -l'octroi d'aides techniques (chaise ergonomique, rehausse WC, rampe de baignoire, tabouret

général de l'Essonne a, par une délibération du 11 décembre 2006, créé des zones de préemption sur le territoire de la commune de Gometz-le-Châtel pour les espaces naturels sensibles " les Vignes, le Tabouret

V-B7J-CLX44 Décision déférée à la Cour : Jugement du 11 Mars 2025 - Tribunal des activités économiques de PARIS - RG n° 2024027589 Nature de la décision : Réputée contradictoire NOUS, Caroline TABOUROT

protection, habilitation familiale, représenté par Me Karim AZGHAY, avocat au barreau de SEINE-SAINT-DENIS, toque : 220 - N° du dossier E000E3Q3 Intimées : Madame [G] [K], représentée par Me Aurore TABORDET-MERIGOUX

née le 09 Décembre 1959 ... 20620 BIGUGLIA ayant pour avocat Me Angeline TOMASI de la SCP TOMASI-SANTINI-VACCAREZZA-BRONZINI DE CARAFFA-TABOUREAU, avocat au barreau de BASTIA Mme Nicole Hélène

[Localité 1] (SECTION F2) SELAFA [2], représenté par Me Jérôme GENEVET de la SELARL Chatel, avocat au barreau de PARIS ORDONNANCE D'IRRECEVABILITÉ (n° , 1 page) Nous, Caroline TABOUROT

Ayant de votre côté non répondu aux agents des eaux, afin qu'ils puissent vous mettre un tabouret en attente de raccordement de vos eaux usées, celui-ci n'a donc pas été posé.

avocat au barreau de PARIS, toque : D1205, représentée par Me Pascal GOURDAIN, avocat au barreau de PARIS, toque : D1205 ORDONNANCE DE RADIATION (n° , 1 page ) Nous, Caroline TABOUROT

représentée et assistée de Me Jean DUVAL, avocat au barreau de PARIS, toque : D0007, ORDONNANCE SUR INCIDENT DEVANT LE MAGISTRAT CHARGÉ DE LA MISE EN ÉTAT (n° / 2024, 1 pages) Nous, Caroline TABOUROT