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DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Chambre A - Commerciale
67ee19686cff766e94e389d6
2 avril 2025
25 JUIN 2024, RENDUE PAR LE TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE DE LAVAL RG 1ERE INSTANCE : 23/00406 CC/TS ORDONNNANCE N° : APPELANTE INTIMEE Mme [B] [S] Représentée par Me Paul TARAORE
Cour d'Appel
6253cc9fbd3db21cbdd90bb1
26 août 2013
.-57525 TALANGE représenté par Me Gustave TEHIO de la SELARL TEHIO-BEAUMEL, avocat au barreau de NOUMEA COMPOSITION DE LA COUR : L'affaire a été débattue le 12 Août 2013, en chambre du conseil
5e chambre Pole social
686766ff7c03803a32c27201
3 juillet 2025
professeur [R] [I], remplacé par ordonnance du 18 septembre 2023 par le Dr [B] [P], qui, lors de l'audience du 02 octobre 2023, a conclu : 'syndrome du canal carpien droite et gauche, opéré à droite, talalgie
6253c9ffbd3db21cbdd89c88
3 décembre 2007
GABET X...prise en la personne de son représentant légal en exercice domicilié en cette qualité audit siège 4 Avenue de Provence 05130 TALLARD Représentée par Me Zakeye ZERBO (avocat au barreau de
Avis
CADA:20172212
21 juillet 2017
Terres australes et antarctiques françaises (TAAF) — Communication des contrats de travail des deux autres directeurs en contrat à durée indéterminée (CDI) de la collectivité.
6253ccdebd3db21cbdd918d7
20 mars 2014
CORRECTIONNELLE ARRET No DU 20/03/2014 DOSSIER 13/00888 GN/NC prononcé publiquement le Jeudi vingt mars deux mille quatorze, par la troisième Chambre des appels correctionnels, par Madame DE TALANCE
5ème chambre - formation à 3
DCA_24LY02374_20250918
18 septembre 2025
de Ville pour 2015-2020 évoque la création d'un conseil intercommunal de sécurité et de prévention de la délinquance concernant Dijon métropole et les communes de Chenôve, Dijon, Longvic, Quetigny, Talant
Chambre commerciale 3-2
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7 janvier 2026
légaux domiciliés en cette qualité au siège social Représentant : Me Philippe CHATEAUNEUF, avocat au barreau de VERSAILLES, vestiaire : 643 - N° du dossier 2025067 - Plaidant : Me Véronique HELLOT TALARD
Pôle 5 - Chambre 4
6035ce36014e37354013afd6
24 février 2016
représentants légaux domiciliés en cette qualité audit siège Représentée par Maître Olivier MAYRAND de la SELARL DMP AVOCATS, avocat au barreau de PARIS, toque : L0162 SARL LEO'S DISTRIBUTION TALABI
6253ccddbd3db21cbdd918d1
17 décembre 2013
CORRECTIONNELLE ARRET DU 17/ 12/ 2013 DOSSIER 12/ 01872 prononcé publiquement le Mardi dix sept décembre deux mille treize, par la troisième Chambre des appels correctionnels, par Madame DE TALANCE
6253ccdebd3db21cbdd918d6
22 avril 2014
ARRET No DU 22/ 04/ 2014 DOSSIER 13/ 00742 GN/ NC prononcé publiquement le Mardi vingt deux avril deux mille quatorze, par la troisième Chambre des appels correctionnels, par Madame DE TALANCE
Chambre Sécurité sociale
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13 juillet 2023
Le certificat médical initial du 29 novembre 2017 mentionne une « talalgie droite aigüe ».
9e Chambre C
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5 juin 2015
Elle rappelle que la société DISTRI TALANGES ( laquelle a fait l'objet le 1er septembre 2010 d'une transmission universelle de son patrimoine au profit de la société GIFI MAG) avait confié la gestion du
Chambre sociale
677f67b58c38f76f783033ef
8 janvier 2025
d'ayants droits de Monsieur [I] [U] et exploitant l'entreprise [U] [I] Transports inscrite au registre du commerce et des sociétés d'Ajaccio sous le numéro 315 197 988, domicilié 20112 Sainte Lucie de Tallano
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5 juin 2014
06/ 2014 DECISION INTERETS CIVILS DOSSIER 13/ 01414 GN/ NC prononcé publiquement le Jeudi cinq juin deux mille quatorze, par la troisième Chambre des appels correctionnels, par Madame DE TALANCE
6253c868bd3db21cbdd85389
3 avril 2001
Hubert Y... 10, Boulevard du Maréchal Leclerc - 21240 TALANT DEFENDERESSES AU RECOURS : - Société MINES DE KALI SAINTE-THERESE Prise en la personne de son Président de Directoire Ayant son siège 31-32,
6253cd77bd3db21cbdd93713
24 novembre 2016
Référé, origine Conseil de Prud'hommes-Formation paritaire de DIJON, section RE, décision attaquée en date du 29 Juin 2016, enregistrée sous le no 16/ 00102 APPELANTE : Hakima X... ... 21240 TALANT
Juge des référés
ORCA_24LY02009_20251020
20 octobre 2025
volontaire, désignant le pays de destination, lui interdisant le retour sur le territoire français durant quatre ans et l’assignant à résidence pour une durée de quarante-cinq jours dans la commune de Talant
1ère chambre - formation à 3
DCA_20NC03718_20221117
17 novembre 2022
A, représenté par Me Talaris, demande à la cour : 1°) d'annuler le jugement du tribunal administratif de Strasbourg du 26 novembre 2020 ; 2°) d'annuler l'arrêté du 1er septembre 2018 par lequel le
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12 septembre 2011
EXPOSÉ DU LITIGE : Monsieur Driss X... et madame Malika Y... se sont mariés le 3 janvier 1992 devant le Consul du royaume du Maroc à TALANT (Côte d'Or).
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