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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
3e chambre civile
631adde3f575634f1371ecb6
8 septembre 2022
8 septembre 2022
, absence de PV de mise sous tension des tirants.
Source officielleJuge des référés
ORCA_26DA00523_20260506
6 mai 2026
6 mai 2026
Sarcelles et Saint Ouen de février 2023 à décembre 2024, de proxénétisme aggravé sur trois victimes identifiées, en mettant à leur disposition un appartement pour les rencontres avec les clients et en tirant
Source officielleOrdonnance sur requête
68806d48bf1211186fbeca3a
10 octobre 2024
10 octobre 2024
plus de 4 millions d'euros, - que la demande de liquidation d'astreinte de cette partie serait ainsi destinée à régler ses propres dettes plutôt qu'à trouver une solution permettant l'enlèvement des tirants
Source officielle1ere Chambre sect.Civile
66162be799851e0008f1e754
9 avril 2024
9 avril 2024
La SCP Tirmant [F] prise en la personne de Me [Z] [F], a été désignée en qualité de liquidateur.
Source officielleCour d'Appel
6253cb09bd3db21cbdd8cb67
18 septembre 2008
18 septembre 2008
BEINE NAUROY représentée par la SCP LEINSTER, WISNIEWSKI & MOUTON, avoués à la Cour assistée de Me Florence FREYHUBER, avocat au barreau de REIMS APPELES EN INTERVENTION : SCP DARGENT MORANGE TIRMANT
Source officielleCour d'Appel
6253cc27bd3db21cbdd8f480
28 mars 2012
28 mars 2012
reproché diverses insuffisances dans le suivi des études de sol préalables à la construction d'une passerelle reliant la dalle du front de Seine à la promenade et dans les relevés géométriques des tirants
Source officielleCour d'Appel
6253c9e2bd3db21cbdd89748
1 octobre 2007
1 octobre 2007
L'expert Jacques J... indique dans un courrier du 15 octobre 2002 " Il apparaît qu'il est nécessaire de réaliser une paroi microberlinoise tirantée sur les trois côtés en limite de propriété Nord.
Source officielleCour d'Appel
SOCIETE OSEO FINANCEMENTc/SCP JEAN-FRANCOIS DARGEN - BERNARD MORANGE - ISABELLE TIRMANT
6253ca95bd3db21cbdd8b728
19 mai 2008
19 mai 2008
ARRET No du 19 mai 2008 R.G : 07/02033 SOCIETE OSEO FINANCEMENT c/ SCP JEAN-FRANCOIS DARGEN - BERNARD MORANGE - ISABELLE TIRMANT SOCIETE SMB INDUSTRIE
Source officiellePôle 4 - Chambre 2
6163920dc171f9a1fe14c660
26 janvier 2011
26 janvier 2011
ou ancrages est privatif à l'un des deux immeubles, d'examiner ces tirants, de vérifier si l'immeuble du [Adresse 1] présente les faiblesses décrites par la SCI et indiquer si les tirants litigieux étaient
Source officiellePôle 5 - Chambre 11
5fda2606e590406ac6b65d7f
20 septembre 2019
20 septembre 2019
La SCP Tirmant-Raulet était le mandataire liquidateur de la SAS Prestige Beauté.
Source officielleChambre sociale
66ac76a9a9cfa399a90d1f85
1 août 2024
1 août 2024
Par ordonnance du 8 août 2023, le conseil de prud'hommes de Mont de Marsan, statuant en référé a : - Débouté la SARL Timani de sa demande pour défaut de qualité pour agir, - Débouté la SARL Timani de
Source officielle1ère chambre
69736356cdc6046d4769a046
22 janvier 2026
22 janvier 2026
bâtiment au niveau de la cage d'escalier la présence d'un IPN qui traverse le bâtiment du Nord au Sud reliants les autres tirants.
Source officielle2ème chambre (formation à 3)
DCA_21BX00503_20230525
25 mai 2023
25 mai 2023
comme causes exclusives le sous-dimensionnement de l'ouvrage réalisé en 2000, sa mauvaise construction et son mauvais état ; alors même qu'aucun désordre n'a été à déplorer en 2009 et 2010, les tirants
Source officiellePôle 4 - Chambre 8
631ade25f575634f1371ee35
7 septembre 2022
7 septembre 2022
Il n'est pas non plus justifié du percement de la canalisation par le tirant autrement que par une déclaration du représentant de l'entreprise engagée par SIAHVA, l'huissier ayant seulement observé que
Source officielleCour d'Appel
6253c93dbd3db21cbdd87af7
27 décembre 2005
27 décembre 2005
Dans la nuit du 25 au 26 janvier 2001, les boutons d'extrémité des tirants de la charpente ont cédé . L'E.A.R.L.
Source officielleChambre Civile
687732f07032dd17d194baad
15 juillet 2025
15 juillet 2025
Nous recommandons de purger cette partie haute située devant la cheminée et d'ancrer la base par des tirants passifs.
Source officielle9ème Ch Sécurité Sociale
6a17cf26cdc6046d47309a18
27 mai 2026
27 mai 2026
La déclaration d'accident du travail du même jour de l'employeur mentionne : 'lieu de l'accident : couloir des chambres ; circonstances détaillées de l'accident : en tirant le chariot ; siège des lésions
Source officielle6ème Chambre
5fde1b73384af0b899a3fae1
5 juillet 2018
5 juillet 2018
Une expertise judiciaire a fait apparaître que des tirants d'ancrage avaient été installés dans le tréfonds de la propriété de M. X....
Source officielleCour d'Appel
6253c957bd3db21cbdd88007
8 septembre 2006
8 septembre 2006
, - débouter BOUYGUES B TIMENT de l'intégralité de ses demandes, - en toute hypothèse, - dire et juger que le préjudice de BOUYGUES B TIMENT ne saurait excéder la somme de 77.191 euros, - dire et juger
Source officielleCour d'Appel
SOCIETE OSEO FINANCEMENTc/SCP JEAN-FRANCOIS DARGEN - BERNARD MORANGE - ISABELLE TIRMANT
6253ca95bd3db21cbdd8b729
19 mai 2008
19 mai 2008
ARRET No du 19 mai 2008 R.G : 07/02034 SOCIETE OSEO FINANCEMENT c/ SCP JEAN-FRANCOIS DARGEN - BERNARD MORANGE - ISABELLE TIRMANT SOCIETE SMB INDUSTRIE
Source officiellePage 3 sur 182