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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
5e chambre Pole social
662b43cffe25450008314970
25 avril 2024
25 avril 2024
Elle s'est levée de sa chaise et s'est tordu le genou', accompagné de réserves ' aucun témoin, circonstances de torsion du genou non claires' Le certificat médical initial établi le 1er avril 2022 par
Source officielle6ème chambre
DCA_23NT00919_20240917
17 septembre 2024
17 septembre 2024
cette absence constitue une faute dans l'organisation du service ; il soutient qu'il n'a pas débroussaillé la haie d'un particulier sur toute sa longueur ; - d'autre part, le fait que la lame de tondeuse
Source officielle5ème chambre (formation à 3)
DCA_23BX02010_20250916
16 septembre 2025
16 septembre 2025
A affirmait que Mme B était tombée en descendant du tracteur tondeuse et s'était tordue la cheville.
Source officielle1ère Chambre
67061e62fde28ee4207113ea
8 octobre 2024
8 octobre 2024
[L]) ainsi rédigée : 'Mme [J] a vendu à nos enfants en même temps que sa maison sa tondeuse auto-portée qui était abritée dans le garage se trouvant au sud, alors que le jardin est au nord.
Source officielle5e chambre Pole social
67f8aa973b6868ad1f983768
10 avril 2025
10 avril 2025
Je me suis tordu la cheville droite'.
Source officielleChambre 1-3
67134bcf208351cec6586453
18 octobre 2024
18 octobre 2024
Au cours de l'enquête pénale effectuée par les services de gendarmerie, monsieur [A] [L], a indiqué qu'il tondait le terrain de monsieur et madame [I] à l'aide d'une tondeuse auto-portée, et qu'il avait
Source officielle2EME PROTECTION SOCIALE
633fc2b2e633183e2ee177ab
6 octobre 2022
6 octobre 2022
[J] [B], salarié de la société [3] en qualité de cariste, a été victime le 25 décembre 2018 d'un accident du travail (s'est tordu la cheville en descendant un escalier), pris en charge au titre de la législation
Source officielle4ème Chambre Section 3
6879d5eb2db7cac9e5eb48be
10 juillet 2025
10 juillet 2025
contesté que, le matin du vendredi 20 mai 2022, Mme [F] [O] [L] a informé son employeur que la veille, en fin de service, alors qu'elle se rendait au vestiaire, elle a chuté dans les escaliers et s'est tordu
Source officielle6ème chambre
DCA_24NT01094_20250401
1 avril 2025
1 avril 2025
suite à cet accident, le contrôleur du travail a demandé à la société Sevel Services, le 28 juillet 2022, de faire procéder à la vérification par un organisme agréé de l'équipement de travail tracteur-tondeuse
Source officielle5ème chambre (formation à 3)
DCA_23BX02008_20250916
16 septembre 2025
16 septembre 2025
A affirmait que Mme B était tombée en descendant du tracteur tondeuse et s'était tordue la cheville.
Source officielleCour d'Appel
6253cc81bd3db21cbdd904e7
2 avril 2013
2 avril 2013
déclaration, relative à un accident survenu le 7 avril précédent, précise : " Monsieur X... nous a déclaré qu'en marchand pour aller chercher le cylindre, il a mis le pied sur une pierre et il s'est tordu
Source officielle2EME PROTECTION SOCIALE
6967a0cccdc6046d4745ca31
6 janvier 2026
6 janvier 2026
car son mari n'arrivait plus à conduire le tracteur tondeuse et qu'exerçant le métier d'assistance familiale, elle n'avait pas le temps de tout gérer.
Source officielleChambre sociale 4-3
69e70571cdc6046d47f9f631
20 avril 2026
20 avril 2026
D'abord, vous avez porté un coup de tondeuse sur le crâne de Monsieur [T], lui causant une plaie sur le sommet du front, cela alors que Monsieur [T] était maintenu par deux collaborateurs et se débattait
Source officielleChambre 1-2
696a9f33cdc6046d47929de7
15 janvier 2026
15 janvier 2026
Alors qu'elle procédait au nettoyage de la tondeuse à gazon, qu'elle avait préalablement éteinte, et qu'elle ramassait l'herbe tombée entre la tondeuse et le rebord du trou d'évacuation, la petite fille
Source officielleCour d'Appel
6253c959bd3db21cbdd8806d
21 février 2006
21 février 2006
D..., l'autorisation de récupérer le carburant de la tondeuse à gazon, ce à quoi celui-ci s'est opposé. En dépit de cette interdiction, E... D... et X...
Source officielleETRANGERS
69e1c3d2cdc6046d478880c1
16 avril 2026
16 avril 2026
(ALGERIE) de nationalité Algérienne Vu la notification de ladite ordonnance au retenu le 15 avril 2026 à 15h32 Vu l'appel formé le 15 avril 2026 à 17 h 45 par courriel, par Me Gil MACHADO TORRES
Source officiellePôle 6 - Chambre 12
6162886adafa129e3995180c
24 octobre 2013
24 octobre 2013
Je suis donc remonté la chercher et je me suis tordu le genou gauche dans les escaliers .»
Source officielleChambre 3 A
63d0d59681a7b805de12b4fb
23 janvier 2023
23 janvier 2023
de l'assainissement : il convient de vérifier la répartition en trois des sommes mises en compte ; des fuites sur chauffe-eau ont été signalées, ' le montant figurant au compte essence pour la tondeuse
Source officielle1re chambre civile
64a7afc93bcaf505db6964ff
4 juillet 2023
4 juillet 2023
porte intérieure meuble haricot, ' remettre en état la façade intérieure du tiroir sous four fissuré au niveau de la vis, ' réparer la barre de fixation des casiers du meuble coulissant qui est tordue
Source officielleChambre commerciale
5fd980f08b77096fcdb68e1c
21 janvier 2020
21 janvier 2020
Le même jour une autre facture d'un montant de 3.636,62 euros était adressée avec la mention : « suite accord client et expert pour travaux extérieurs sur châssis tordu avec suivi de l'expert ».
Source officiellePage 3 sur 32
MATTHIEU TORDEUR EURL
08/07/2026
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S.C.E.A. TORDEUR
27/02/2026
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31/07/2025
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27/08/2024
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02/07/2023
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