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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
1ère Chambre
64ae4b39a1775905dba3bd1d
11 juillet 2023
11 juillet 2023
SWISSLIFE ASSURANCES DE BIENS [Adresse 2] [Localité 4] Représentée par Maître Christophe GALAND de la SARL TRUNO & ASSOCIES, avocat au barreau de CLERMONT-FERRAND Timbre fiscal acquitté APPELANTE
Source officielleCour d'Appel
6253c9d5bd3db21cbdd89539
13 novembre 2007
13 novembre 2007
ARRÊT du 13 Novembre 2007 APPELANTE : SCI HSG représentée par son gérant, Monsieur X... 294 route de Cébazat 63870 BLANZAT représentée par la SCP LAFFLY-WICKY, avoués à la Cour assistée de Me TRUNO
Source officielleCour d'Appel
6253c97fbd3db21cbdd887ef
28 septembre 2006
28 septembre 2006
Représenté par Me ZIMMERMANN (avocat au barreau de STRASBOURG) AGS-CGEA de NANCY, non comparante 101, Avenue de la Libération B.P. 510 54008 NANCY CEDEX Représentée par Me Patrick TRUNZER (avocat au barreau
Source officielleCour d'Appel
6253ca4bbd3db21cbdd8a96a
31 mai 2007
31 mai 2007
bureau d'aide juridictionnelle de COLMAR) INTIMES : AGS CGEA DE NANCY, non comparante Centre d'Affaires Libération 101 Avenue de la Libération BP 510 54008 NANCY CEDEX Représentée par Me Patrick TRUNZER
Source officielleCour d'Appel
6253ca78bd3db21cbdd8b200
6 décembre 2007
6 décembre 2007
Représenté par Me SAROSDI (avocat au barreau de STRASBOURG) AGS / CGEA DE NANCY, non comparante 101 Avenue de la Libération BP 510 54008 NANCY CEDEX Représentée par Me Patrick TRUNZER (avocat au
Source officielleCour d'Appel
6253ca7abd3db21cbdd8b21e
16 octobre 2007
16 octobre 2007
P. 510 54008 NANCY CEDEX Non comparante, Représentée par Me MARTIN Marie- Noëlle substituant Me Patrick TRUNZER (avocats au barreau de STRASBOURG) COMPOSITION DE LA COUR : L' affaire a été débattue
Source officielleCour d'Appel
6253c8aebd3db21cbdd85f10
26 mars 2002
26 mars 2002
: Madame Jocelyne X... née le 26 Novembre 1958 à DOMBASLE (54000) Le Beau Vallon N 5 Impasse Emile Zola 26800 PORTES LES VALENCE représentée par la SCP CALAS, avoué à la Cour assistée de Me Carmela TRENO
Source officielleCour d'Appel
6253ca78bd3db21cbdd8b1f1
6 décembre 2007
6 décembre 2007
Représenté par Me SAROSDI (avocat au barreau de STRASBOURG) AGS / CGEA DE NANCY, non comparante 101 Avenue de la Libération BP 510 54008 NANCY CEDEX Représentée par Me Patrick TRUNZER (avocat au
Source officielleCour d'Appel
6253ca78bd3db21cbdd8b1f3
6 décembre 2007
6 décembre 2007
Représenté par Me SAROSDI (avocat au barreau de STRASBOURG) AGS / CGEA DE NANCY, non comparante 101 Avenue de la Libération BP 510 54008 NANCY CEDEX Représentée par Me Patrick TRUNZER (avocat au
Source officielleCHAMBRE SOCIALE SECTION B
64cc950f0fec5dd96933f916
3 août 2023
3 août 2023
agissant en la personne de son représentant légal domicilié en cette qualité au siège social [Adresse 1] représentée par Me ROUX, avocat au barreau de VICHY substituant Me Antoine PORTAL de la SARL TRUNO
Source officielleChambre pôle social
6690c7710d808eb34e4557de
9 juillet 2024
9 juillet 2024
, conseillère En présence de Mme SOUILLAT, greffier, lors des débats et du prononcé ENTRE : Mme [E] [Y] [Adresse 1] [Adresse 1] [Localité 4] Représentée par Me Antoine PORTAL de la SARL TRUNO
Source officielleChambre sociale
6031de75e4d3dab23909a11c
14 juin 2018
14 juin 2018
Représentée par la SELARL TRUNO & ASSOCIES, avocats au barreau de CUSSET/VICHY CPAM DES LANDES [...]
Source officiellePôle 6 - Chambre 6
6032298caa543c607d0fada1
4 avril 2018
4 avril 2018
avocat au barreau de PARIS, toque : J029 SAS MENWAY TALENTS [Adresse 3] [Adresse 3] Représentée par Me Romain ZANNOU, avocat au barreau de PARIS, toque : J029 ayant pour avocat plaidant Me Bernard TRUNO
Source officielle2ème Chambre
DCA_21NT02540_20230707
7 juillet 2023
7 juillet 2023
Cette voie d'accès croisera également trois chemins qu'elle traversera dans leur largeur, à savoir les deux chemins ruraux dits " F à Trun " et " I à Miguillaume ", ainsi qu'un chemin parfois dénommé "
Source officielleChambre 4 A
64b77f19d1e51905db2b1d2e
11 juillet 2023
11 juillet 2023
] [Localité 5] Association L'UNEDIC, DELEGATION AGS/CGEA DE [Localité 3] Association déclarée, représentée par sa Directrice nationale, [Adresse 6] [Localité 3] Représentée par Me Patrick TRUNZER
Source officielleCour d'Appel
6253ca78bd3db21cbdd8b1fe
6 décembre 2007
6 décembre 2007
Représenté par Me SAROSDI (avocat au barreau de STRASBOURG) AGS / CGEA DE NANCY, non comparante 101 Avenue de la Libération BP 510 54008 NANCY CEDEX Représentée par Me Patrick TRUNZER (avocat au
Source officielleChambre Commerciale
633e7066f8faf13e2e973ee4
5 octobre 2022
5 octobre 2022
ENTRE : La société SNCF VOYAGEURS SA immatriculée au RCS de Bobigny sous le n° 519 037 584 [Adresse 4] [Localité 5] venant aux droits de L'EPIC SNCF MO BILITES Représentant : la SARL TRUNO
Source officielleChambre Commerciale
69fc1f05cdc6046d47e0b102
6 mai 2026
6 mai 2026
l'appel des causes et du prononcé ENTRE : Société [F] [O] SAS immatriculée au R.C.S de [Localité 2] sous le numéro 310 016 936 [Localité 3] [Localité 4] Représentée par Me Jean ROUX de la SARL TRUNO
Source officielleChambre Sociale
64549fc2eedb07d0f818638c
2 mai 2023
2 mai 2023
ICTS FRANCE prise en la personne de son représentant légal domicilié en cette qualité au siège social sis [Adresse 1] [Localité 4] Représentée par Me Antoine PORTAL de la SARL TRUNO & ASSOCIES, avocat
Source officielle1ère Chambre
67f5ff36e523525b14ffda76
8 avril 2025
8 avril 2025
GROUPE AGENCEMENTS MENUISERIE AUVERGNE (GAMA) [Adresse 3] [Localité 1] Représentée par Maître Christophe GALAND de la SARL TRUNO & ASSOCIES, avocat au barreau de CLERMONT-FERRAND Timbre fiscal acquitté
Source officiellePage 3 sur 9