CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
Exporter CSV

61 résultats pour « Tupigny »

Tous
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes
CC
CE
TA
CAA
CA
CPH
TJ
TCOM
CJUE
Prud'h.
Conv. coll.
BOFIP
IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Chambre 4-2

5fdb433d5a1eaf2115ec0b41

Appel

28 mars 2019

28 mars 2019

ANDREANI, avocat au barreau de MARSEILLE INTIMEE Madame [B] [V], demeurant [Adresse 2] représentée par Me Joseph MAGNAN, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE et représentée par Me Alexis TUPINIER

Source officielle
CA

Référés du PP

680c68b4230da8dfaf90c0da

Appel

25 avril 2025

25 avril 2025

représentée par Me Mahougnon prudence HOUNSA de la SARL GENIUS AVOCATS, Plaidant, avocat au barreau de PARIS, Me Christelle LEXTRAIT, Postulant, avocat au barreau de NIMES, substituée par Me Béatrice LOBIER TUPIN

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c9c6bd3db21cbdd89332

Appel

4 septembre 2007

4 septembre 2007

TARDIEU, avoués à la Cour assisté de Me Isabelle VOLLE-TUPIN, avocat au barreau de NIMES INTIMÉE : S.A.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cadcbd3db21cbdd8c554

Appel

1 avril 2008

1 avril 2008

divorcée X... ... 34280 LA GRANDE MOTTE représentée par la SCP POMIES-RICHAUD-VAJOU, avoués à la Cour assistée de Me Isabelle VOLLE-TUPIN, avocat au barreau de NÎMES SA BRL EXPLOITATION

Source officielle
CA

1ere Chambre Section 2

6700d6fc836fac7141b7eaa4

Appel

3 octobre 2024

3 octobre 2024

CASSATION Madame [W] [F] veuve [M] [Adresse 3] [Localité 4] Représentée par Me Olivier PIQUEMAL de la SCP PIQUEMAL & ASSOCIES, avocat au barreau de TOULOUSE Représentée par Me Isabelle VOLLE TUPIN

Source officielle
CA

2 e chambre civile

643a428ed83dbd04f5fb29ee

Appel

13 avril 2023

13 avril 2023

Localité 6] (21) domicilié : [Adresse 2] [Localité 1] Madame [D] [U] épouse [H] née le 13 Décembre 1974 à [Localité 5] (21) domiciliée : [Adresse 2] [Localité 1] représentés par Me Alexis TUPINIER

Source officielle
CA

1re chambre civile

6710aa47be64d7e510244f08

Appel

15 octobre 2024

15 octobre 2024

juge des contentieux de la protection du tribunal judiciaire de Chalon sur Saône - RG : 11-20-000190 APPELANTE : Madame [Y] [C] [Adresse 8] [Localité 3] Représentée par Me Alexis TUPINIER

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 13

62bfe0be413a8b69b32bf212

Appel

1 juillet 2022

1 juillet 2022

de PARIS RG n° 15-06007 et n° 15-00931 APPELANT Monsieur [Y] [I] né le 13 Mai 1962 à [Localité 5] [Adresse 3] [Localité 1] non comparant et non représenté, ayant pour conseil Me Alexis TUPINIER

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c9edbd3db21cbdd8996b

Appel

26 octobre 2007

26 octobre 2007

Domaine de Cordeloux 69420 TUPIN ET SEMONS comparant en personne, assisté de Maître DESCOTES, avocat au barreau de LYON CGEA D'ANNECY-CENTRE DE GESTION ET D'ETUDES AGS DU SUD EST

Source officielle
CAA

5ème chambre

DCA_20VE03372_20240404

Admin. Appel

4 avril 2024

4 avril 2024

Houllier, - les conclusions de Mme Janicot, rapporteure publique, - et les observations de Me Godard, pour la société Somma, de Me Kouakou, substituant Me Vaillant, pour la société RSCP, de Me Tupigny

Source officielle
CA

4ème chambre commerciale

635a21d6c549ea05a7cd2d3c

Appel

26 octobre 2022

26 octobre 2022

en cette qualité audit siège, [Adresse 2] [Localité 1] Représentant : Me Jean marc NGUYEN-PHUNG de la SELARL SELARL PHUNG 3P, avocat au barreau de MONTPELLIER - Représentant : Me Béatrice LOBIER TUPIN

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c9b6bd3db21cbdd89195

Appel

24 avril 2007

24 avril 2007

représenté par la SCP POMIES-RICHAUD-VAJOU, avoués à la Cour assisté de Me Isabelle VOLLE-TUPIN, avocat au barreau de NIMES INTIMÉE : ASSOCIATION O.G.E.C.

Source officielle
CA

1ère Chambre civile

679336b1cc9763289b725114

Appel

23 janvier 2025

23 janvier 2025

Il expose cependant que le constructeur Land Rover, qui n'est pas dans la cause, refuse toute garantie au motif que le véhicule a été vidangé le 21 janvier 2020 à 37 161 kilomètres par le garage Tuppin

Source officielle
CA

Pôle 4 - Chambre 8

68e743163940dd585f4f753a

Appel

8 octobre 2025

8 octobre 2025

Me Edmond FROMANTIN, avocat au barreau de PARIS, toque : J151, ayant pour avocat plaidant Me Vy-Loan HUYNH-OLIVIERI, avocat au barreau de PARIS, toque : P132, substitué à l'audience par Me Camille DE TUGNY

Source officielle
CA

Pôle 4 - Chambre 8

68e743163940dd585f4f753c

Appel

8 octobre 2025

8 octobre 2025

Me Edmond FROMANTIN, avocat au barreau de PARIS, toque : J151, ayant pour avocat plaidant Me Vy-Loan HUYNH-OLIVIERI, avocat au barreau de PARIS, toque : P132, substitué à l'audience par Me Camille DE TUGNY

Source officielle
CA

Pôle 4 - Chambre 8

68e743163940dd585f4f753e

Appel

8 octobre 2025

8 octobre 2025

Me Edmond FROMANTIN, avocat au barreau de PARIS, toque : J151, ayant pour avocat plaidant Me Vy-Loan HUYNH-OLIVIERI, avocat au barreau de PARIS, toque : P132, substitué à l'audience par Me Camille DE TUGNY

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 9

5fdc92a795d8c3b5ceaf64c1

Appel

14 novembre 2018

14 novembre 2018

comme le dénoncent de manière concordante les apprentis Pauline M..., Florianne N..., Philippine Nardin, Noémie O..., Gaël Cousin, Marie-Claire YY..., Thibault A..., Angélina P... , Corentin Q..., Anaïs Tupin

Source officielle
CA

Pôle 4 - Chambre 8

6968ec99cdc6046d476594f9

Appel

14 janvier 2026

14 janvier 2026

représentés par Me Edmond FROMANTIN, avocat au barreau de PARIS, toque : J151, ayant pour avocat plaidant Me Vy-Loan HUYNH-OLIVIERI, avocat au barreau de PARIS, substitué à l'audience par Me Camille DE TUGNY

Source officielle
CA

3e chambre civile

644b637dc51457d0f882dc65

Appel

27 avril 2023

27 avril 2023

Il est justifié de la facture Fc 14 32 (élagage suite à la plainte de la municipalité pour 300 euros), et des factures concernant la véranda (échafaudage et peinture) : facture tupin 05-2011/600 (184,62

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c953bd3db21cbdd87f26

Appel

23 mars 2006

23 mars 2006

Autre(s) qualité(s) : Appelant dans 05/02411 (Fond) représentée par la SCP LISSARRAGUE DUPUIS BOCCON GIBOD, avoués - N du dossier 0541100 Rep/assistant : Me Diane DE TUGNY, avocat au barreau de PARIS (

Source officielle

Page 3 sur 4

← PrécédentSuivant →

Annonces BODACC20 résultats

Journal officiel
Dépôts des comptes

POSTE DE TUPIGNY

SIREN 888835766Greffe du Tribunal des Activités Economiques de nanterre

24/07/2026

Voir →

Modifications diverses

POSTE DE TUPIGNY

SIREN 888835766Greffe du Tribunal des Activités Economiques de Nanterre

24/07/2026

Voir →

Modifications diverses

POSTE DE TUPIGNY

SIREN 888835766Greffe du Tribunal des Activités Economiques de Nanterre

24/03/2026

Voir →

Dépôts des comptes

POSTE DE TUPIGNY

SIREN 888835766Greffe du Tribunal des Activités Economiques de nanterre

16/11/2025

Voir →

Immatriculations

POSTE DE TUPIGNY

SIREN 888835766Greffe du Tribunal des Activités Economiques de Nanterre

immatriculation suite à transfert de son siège social hors ressort.

17/10/2025

Voir →