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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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EXTRAIT
Pôle 6 - Chambre 7
615e0d6dc25a97f0381f4d46
18 décembre 2014
18 décembre 2014
Cour : jugement rendu le 21 Août 2012 par le Conseil de Prud'hommes - Formation paritaire de PARIS Section Encadrement RG n° 11/05368 APPELANTE ET INTIMEE SA OTCEX venant aux droits de la SA VANILLA
Source officielleCour d'Appel
6253cdc0bd3db21cbdd94613
17 juillet 2019
17 juillet 2019
Représentant : Me Vanessa MARTINEZ, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE Intimé Me Vanessa MARTINEZ [...]
Source officielle1ère Chambre civile
644a11ec656d26d0f8b57c55
26 avril 2023
26 avril 2023
UN PARTIES EN CAUSE : Monsieur [Y] [K] né le [Date naissance 3] 1978 à [Localité 12] de nationalité Marocaine [Adresse 4] [Localité 9] Représenté par Me SCHULLER substituant Me Naldi VARELA
Source officielleCour d'Appel
6253caa0bd3db21cbdd8b94b
19 décembre 2007
19 décembre 2007
En réplique, Vanessa Y... prétend n'avoir pas été rémunérée de ses heures supplémentaires.
Source officielleCour d'Appel
6253cacbbd3db21cbdd8c155
17 avril 2008
17 avril 2008
Vanessa X... C / Frédéric Y...
Source officielleCour d'Appel
6253cc23bd3db21cbdd8f3b9
22 mars 2012
22 mars 2012
(Aide juridictionnelle totale numéro 2011/ 004292 du 07/ 04/ 2011) c/ L'ASSOCIATION CILSO Mademoiselle Vanessa Y...
Source officielleCour d'Appel
6253cbe3bd3db21cbdd8e8ac
21 novembre 2011
21 novembre 2011
né le 22 Septembre 1971 à LYON (69006) ... 69004 LYON représenté par la SCP BAUFUME-SOURBE, avoués à la Cour assisté de Me VALLIER, avocat au barreau de LYON INTIMEE : Melle Vanessa Y...,
Source officielleCour d'Appel
6253cc0bbd3db21cbdd8ef5f
10 janvier 2012
10 janvier 2012
Olivier X... et Mme Ghislaine Y... est issue une enfant Vanessa, née le 18 août 1997 à LEHON, reconnue par ses deux parents.
Source officielleChambre 1-9
67ef715c8d5c08d4a262e58a
3 avril 2025
3 avril 2025
03 AVRIL 2025 N° 2025/167 Rôle N° RG 25/03759 N° Portalis DBVB-V-B7J-BOTD5 [X] [P] C/ [R] [T] Copie exécutoire délivrée le : à : Me Laure LAYDEVANT Me Vanessa
Source officielleAvis
CADA:20184950
31 mars 2019
31 mars 2019
4 octobre 2018, à la suite du refus opposé par la garde des sceaux, ministre de la justice à sa demande de copie des documents suivants, relatifs à son client incarcéré au centre pénitentiaire de Varennes-le-Grand
Source officielleCour d'Appel
6253cadbbd3db21cbdd8c500
28 novembre 2007
28 novembre 2007
Condamne Madame Vanessa X... à payer à la société Art Studio Diffusion MILLE EUROS (1. 000 €) sur le fondement de l'article 700 du nouveau code de procédure civile.
Source officielleCour d'Appel
6253cc29bd3db21cbdd8f4e9
16 avril 2012
16 avril 2012
avocat au barreau de GUADELOUPE (bénéficie d'une aide juridictionnelle totale numéro 2011/ 000317 du 07/ 04/ 2011 accordée par le bureau d'aide juridictionnelle de BASSE-TERRE) INTIMÉE Madame Vanessa
Source officielle5ème Chambre
DCA_21PA04451_20221110
10 novembre 2022
10 novembre 2022
Procédure devant la Cour : Par une requête enregistrée le 2 août 2021, Mme E, représentée par Me Varela, demande à la Cour : 1°) d'annuler le jugement n° 1903661 du 3 juin 2021 du tribunal administratif
Source officielleCour d'Appel
6253ca1dbd3db21cbdd8a15f
16 janvier 2008
16 janvier 2008
Y... décédait, laissant pour héritiers : - sa fille Nadine Y..., - ses petits enfants Nicolas et Vanessa nés de son autre fille décédée.
Source officielle4ème chambre
DCA_22TL20846_20240530
30 mai 2024
30 mai 2024
Par un arrêté du 29 novembre 2017, le maire de Valréas lui a accordé ce permis de construire.
Source officielleCour d'Appel
6253cd24bd3db21cbdd92648
16 juillet 2015
16 juillet 2015
APPELANT Madame Vanessa X...
Source officielleCour d'Appel
6253cc8bbd3db21cbdd90716
8 mars 2013
8 mars 2013
ARRET No 13/ 61 du 08 Mars 2013 ASSISTANCE EDUCATIVE Vanessa X... Dylan X... Nicolas X... Enzo X... Diego X...
Source officielleCour d'Appel
6253cbc4bd3db21cbdd8e351
27 juin 2011
27 juin 2011
COUR D'APPEL DE LYON 2ème chambre ARRET DU 27 Juin 2011 APPELANTE : Mme Vanessa X...
Source officielleCour d'Appel
6253cd2fbd3db21cbdd92850
13 octobre 2015
13 octobre 2015
L'EPLE Lycée David d'Angers a régulièrement relevé appel de ce jugement en dirigeant son appel contre Mme Vanessa X... et les 31 autres salariés.
Source officielleCour d'Appel
6253cd9abd3db21cbdd93d36
9 août 2017
9 août 2017
PLEIN DROIT DE L'HOSPITALISATION No RG : 17/ 02689 No MINUTE : 17/ 34 Appel de l'ordonnance rendue le 25 Juillet 2017 par le Juge des libertés et de la détention de CAEN APPELANT : Madame Vanessa
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