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8 784 résultats pour « Vincent MAYER COPIE »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Pôle 1 - Chambre 10

6a0fec8acdc6046d47886c2d

Appel

21 mai 2026

21 mai 2026

Copies exécutoires RÉPUBLIQUE FRANÇAISE délivrées aux parties le : AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS COUR D'APPEL DE PARIS Pôle 1 - Chambre 10 ARRÊT DU 21 MAI 2026 AFFAIRE GRACIEUSE (n° , 3 pages

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca57bd3db21cbdd8abe6

Appel

29 février 2008

29 février 2008

Vincent Z... a été engagé par la Société INTER SECURITE PREVENTION (ISP) suivant contrat à durée indéterminée à compter du 7 mai 2000, en qualité d'agent de sécurité.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c955bd3db21cbdd87f8e

Appel

20 février 2006

20 février 2006

VINCENT DE BERNY ...

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 6

6968e6f1cdc6046d4764c9af

Appel

14 janvier 2026

14 janvier 2026

- signé par Vincent BRAUD, président de chambre et par Mélanie THOMAS, greffier, présent lors de la mise à disposition.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd2ebd3db21cbdd9280f

Appel

13 octobre 2015

13 octobre 2015

Vincent Z...et de Mme Marie-Annick Y..., son épouse, dans une procédure de divorce. Elle a facturé son intervention à la somme de 2152, 80 ¿.

Source officielle
CA

Chambre Commerciale

615e0dcbc25a97f0381f4f9a

Appel

23 janvier 2014

23 janvier 2014

Vu les dernières conclusions signifiées et déposées le 3 décembre 2013 par la SARL FREYDBERG et par la SAS BARJON VINCENT qui demandent à la cour de déclarer la société BARJON VINCENT recevable en son

Source officielle
CA

Chambre 4-6

66235ac0aec0e60008fe97e9

Appel

19 avril 2024

19 avril 2024

SAP SAINT VINCENT C/ [R] [M] épouse [V] Copie exécutoire délivrée le :19/04/2024 à : Me Cécilia MERCURIO avocat au barreau de TOULON Me Séverine PENE, avocat

Source officielle
CA

Chambre commerciale 3-1

6811aea281f47e994feb25cd

Appel

29 avril 2025

29 avril 2025

ALTER TELECOM, représentant : Me Vincent THEVENET de la SELARL THEVENET VINCENT, Plaidant/Postulant, avocat au barreau de VERSAILLES, vestiaire : 608 Intimées : S.A.S. NOUVELLES DONNES S.A.S.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc0fbd3db21cbdd8f013

Appel

19 octobre 2011

19 octobre 2011

C/ Vincent Daniel Y...

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CA

Chambre 3 A

643a428bd83dbd04f5fb29d4

Appel

11 avril 2023

11 avril 2023

Copie à : - Me Vincent FRITSCH - Me Biasantonio CALVANO le Le Greffier, RÉPUBLIQUE FRANÇAISE AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS COUR D'APPEL DE COLMAR CHAMBRE 3 A N° RG 22/03354 - N° Portalis

Source officielle
CA

2 e chambre civile

66c8260e5372bffe8256301d

Appel

22 août 2024

22 août 2024

GREFFIER LORS DES DÉBATS : Maud DETANG, DÉBATS : l'affaire a été mise en délibéré au 15 Février 2024 pour être prorogée au 28 Mars 2024, 02 Mai 2024, 23 Mai 2024, 20 Juin 2024 puis au 22 Août 2024,

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CA

Chambre 2-4

665eae76b5277b00088940e1

Appel

25 janvier 2024

25 janvier 2024

de la SELARL VINCENT-HAURET-MEDINA, avocat au barreau de NICE Appelante à M.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd59bd3db21cbdd9305e

Appel

16 mars 2016

16 mars 2016

Ch. civile A ARRET No du 16 MARS 2016 R.

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CA

Chambre civile TGI

62fc849d015a3605d402ef2a

Appel

8 juillet 2022

8 juillet 2022

JEAN MAYER VINCENT MAYER CHLOE TANAPIN [Adresse 3] [Adresse 3] Représentant : Me Béatrice BOYER-BIGOT,, avocat au barreau de SAINT-DENIS-DE-LA-REUNION Clôture: 15 mars 2022 DÉBATS : en application

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CA

1ère CHAMBRE CIVILE

Portalis DBVJ-V-B7G-MSWE S.A.R.L. A&N CONSTRUCTIONSc/Association PRO BTP

6789fa430c7dc206c9eb7e15

Appel

16 janvier 2025

16 janvier 2025

La société A&N Constructions a régulièrement formé appel le 8 mars 2022 de la décision dont elle sollicite la réformation dans ses conclusions du 18 mai 2022 demandant à la cour de: Juger que la caisse

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CAA

4ème chambre - formation à 3

DCA_22LY00121_20230622

Admin. Appel

22 juin 2023

22 juin 2023

Dans le cadre de la mise en œuvre du schéma départemental de coopération intercommunale de Saône-et-Loire, la communauté de communes Entre la Grosne et le Mont Saint Vincent, qui avait été créée le 1er

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CA

Pôle 5 - Chambre 2

5fdd66d13fdb700fd61fb9ff

Appel

14 septembre 2018

14 septembre 2018

Par jugement contradictoire en date du 5 mai 2017, le tribunal de grande instance de Paris a : - dit que monsieur Vincent Z... est le seul auteur de la bible littéraire de la saison 2 de la série ' les

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CA

Cour d'Appel

6253cd60bd3db21cbdd9320d

Appel

17 mars 2016

17 mars 2016

COUR D'APPEL DE VERSAILLES Code nac : 14A 1re chambre 1re section ARRET No CONTRADICTOIRE DU 17 MARS 2016 R. G. No 14/ 04917 AFFAIRE : Vincent Stéphane X...

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CA

Cour d'Appel

6253c9e2bd3db21cbdd89724

Appel

29 mars 2007

29 mars 2007

COUR D'APPEL DE VERSAILLES Code nac : 00A No R.G. no 06/04316 ORD TAXE Du 29 MARS 2007 Copies exécutoires délivrées le : à : M. Albert X... M.

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CA

5ème Chambre

6a0e961fcdc6046d47653021

Appel

20 mai 2026

20 mai 2026

[Adresse 1] [Localité 2] Représentée par Me Marie VERRANDO de la SELARL LX RENNES-ANGERS, postulant, avocat au barreau de RENNES Représentée par Me Vincent BOIZARD de la SELARL SELARL BOIZARD EUSTACHE

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