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DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Pôle 1 - Chambre 10
6a0fec8acdc6046d47886c2d
21 mai 2026
Copies exécutoires RÉPUBLIQUE FRANÇAISE délivrées aux parties le : AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS COUR D'APPEL DE PARIS Pôle 1 - Chambre 10 ARRÊT DU 21 MAI 2026 AFFAIRE GRACIEUSE (n° , 3 pages
Cour d'Appel
6253ca57bd3db21cbdd8abe6
29 février 2008
Vincent Z... a été engagé par la Société INTER SECURITE PREVENTION (ISP) suivant contrat à durée indéterminée à compter du 7 mai 2000, en qualité d'agent de sécurité.
6253c955bd3db21cbdd87f8e
20 février 2006
VINCENT DE BERNY ...
Pôle 5 - Chambre 6
6968e6f1cdc6046d4764c9af
14 janvier 2026
- signé par Vincent BRAUD, président de chambre et par Mélanie THOMAS, greffier, présent lors de la mise à disposition.
6253cd2ebd3db21cbdd9280f
13 octobre 2015
Vincent Z...et de Mme Marie-Annick Y..., son épouse, dans une procédure de divorce. Elle a facturé son intervention à la somme de 2152, 80 ¿.
Chambre Commerciale
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23 janvier 2014
Vu les dernières conclusions signifiées et déposées le 3 décembre 2013 par la SARL FREYDBERG et par la SAS BARJON VINCENT qui demandent à la cour de déclarer la société BARJON VINCENT recevable en son
Chambre 4-6
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19 avril 2024
SAP SAINT VINCENT C/ [R] [M] épouse [V] Copie exécutoire délivrée le :19/04/2024 à : Me Cécilia MERCURIO avocat au barreau de TOULON Me Séverine PENE, avocat
Chambre commerciale 3-1
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29 avril 2025
ALTER TELECOM, représentant : Me Vincent THEVENET de la SELARL THEVENET VINCENT, Plaidant/Postulant, avocat au barreau de VERSAILLES, vestiaire : 608 Intimées : S.A.S. NOUVELLES DONNES S.A.S.
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19 octobre 2011
C/ Vincent Daniel Y...
Chambre 3 A
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11 avril 2023
Copie à : - Me Vincent FRITSCH - Me Biasantonio CALVANO le Le Greffier, RÉPUBLIQUE FRANÇAISE AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS COUR D'APPEL DE COLMAR CHAMBRE 3 A N° RG 22/03354 - N° Portalis
2 e chambre civile
66c8260e5372bffe8256301d
22 août 2024
GREFFIER LORS DES DÉBATS : Maud DETANG, DÉBATS : l'affaire a été mise en délibéré au 15 Février 2024 pour être prorogée au 28 Mars 2024, 02 Mai 2024, 23 Mai 2024, 20 Juin 2024 puis au 22 Août 2024,
Chambre 2-4
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25 janvier 2024
de la SELARL VINCENT-HAURET-MEDINA, avocat au barreau de NICE Appelante à M.
6253cd59bd3db21cbdd9305e
16 mars 2016
Ch. civile A ARRET No du 16 MARS 2016 R.
Chambre civile TGI
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8 juillet 2022
JEAN MAYER VINCENT MAYER CHLOE TANAPIN [Adresse 3] [Adresse 3] Représentant : Me Béatrice BOYER-BIGOT,, avocat au barreau de SAINT-DENIS-DE-LA-REUNION Clôture: 15 mars 2022 DÉBATS : en application
1ère CHAMBRE CIVILE
Portalis DBVJ-V-B7G-MSWE S.A.R.L. A&N CONSTRUCTIONSc/Association PRO BTP
6789fa430c7dc206c9eb7e15
16 janvier 2025
La société A&N Constructions a régulièrement formé appel le 8 mars 2022 de la décision dont elle sollicite la réformation dans ses conclusions du 18 mai 2022 demandant à la cour de: Juger que la caisse
4ème chambre - formation à 3
DCA_22LY00121_20230622
22 juin 2023
Dans le cadre de la mise en œuvre du schéma départemental de coopération intercommunale de Saône-et-Loire, la communauté de communes Entre la Grosne et le Mont Saint Vincent, qui avait été créée le 1er
Pôle 5 - Chambre 2
5fdd66d13fdb700fd61fb9ff
14 septembre 2018
Par jugement contradictoire en date du 5 mai 2017, le tribunal de grande instance de Paris a : - dit que monsieur Vincent Z... est le seul auteur de la bible littéraire de la saison 2 de la série ' les
6253cd60bd3db21cbdd9320d
17 mars 2016
COUR D'APPEL DE VERSAILLES Code nac : 14A 1re chambre 1re section ARRET No CONTRADICTOIRE DU 17 MARS 2016 R. G. No 14/ 04917 AFFAIRE : Vincent Stéphane X...
6253c9e2bd3db21cbdd89724
29 mars 2007
COUR D'APPEL DE VERSAILLES Code nac : 00A No R.G. no 06/04316 ORD TAXE Du 29 MARS 2007 Copies exécutoires délivrées le : à : M. Albert X... M.
5ème Chambre
6a0e961fcdc6046d47653021
20 mai 2026
[Adresse 1] [Localité 2] Représentée par Me Marie VERRANDO de la SELARL LX RENNES-ANGERS, postulant, avocat au barreau de RENNES Représentée par Me Vincent BOIZARD de la SELARL SELARL BOIZARD EUSTACHE
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