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DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Cour d'Appel
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11 février 2004
SA, - débouter en tout état de cause la société ARNAUD SA de l'ensemble de ses demandes, fins et conclusions, - condamner la société ARNAUD SA à payer à la société BNP PARIBAS LEASE GROUP la somme de
2ème chambre section C
69b918cecdc6046d47f3430f
13 janvier 2025
attaquée en date du 09 Juillet 2024, enregistrée sous le n° 24/00270 ORDONNANCE DE CADUCITE (ANCIEN Article 905-1 du Code de Procédure Civile) Mme [D] [O] Représentant : Me Christophe HUGUENIN-VIRCHAUX
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13 septembre 2007
ASTER prise en la personne de ses représentants légaux 23 boulevard de l'Oise Immeuble ATHENA 95000 CERGY représentée par la SCP ARNAUDY - BAECHLIN, avoués à la Cour, assistée de Me Marie-Aude DE
6253ca7abd3db21cbdd8b22c
28 novembre 2007
ARRÊT DU 28 Novembre 2007 B.B/S.B ---------------------- RG N : 06/01254 -------------------- Arnaud X...
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27 mars 2007
* Arnaud X... a interjeté appel de cette décision le 31 janvier 2006.
6253c8a7bd3db21cbdd85e19
25 janvier 2002
Marc ARNAUD a régulièrement relevé appel de cette décision. MOYENS ET PRÉTENTIONS DES PARTIES Marc ARNAUD demande à la Cour de réformer le jugement entrepris et de condamner la S.A.
Pôle 5 - Chambre 11
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9 janvier 2025
SOCIETE D'EDITIONS & PUBLICATION LIBERATION agissant poursuites et diligences de ses représentants légaux domiciliés ès-qualités audit siège, représentée par Me Arnaud GUYONNET de la SCP SCP AFG, avocat
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LA TRIBUNE agissant poursuites et diligences de ses représentants légaux domiciliés ès-qualités audit siège, représentée par Me Arnaud GUYONNET de la SCP SCP AFG, avocat au barreau de PARIS, toque : L0044
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10 mars 2016
C/ Arnaud Edouard Marie X...
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28 novembre 2011
Arnaud Guy X...
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4 décembre 2001
DES STES PLASTIMED ET PYDA APPELANT Représenté par ME DANTAGNAN, Avoué et ayant pour Avocat la SCP HOULLON-LOEFF-ANTOINE du barreau de PONTOISE ; -SAPLASTIMED dont le siège social est 3 RUE LOUIS ARMAND
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26 novembre 2002
Considérant que le jugement qui a rejeté la demande d'indemnisation d'Arnaud X... sera confirmé par substitution de motifs.
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20 novembre 2001
COUR D'APPEL D'AIX EN PROVENCEAU NOM DU PEUPLE FRANOEAIS l' Chambre A Civile ARRÊT AU FOND DU 20 Novembre 2001 Rôle N° 97/05196 SNC MOURGUES ET CIE C/ Michel ARNAUD Arrêt de la 1 ' Chambre A Civile du
Pôle 5 - Chambre 3
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26 juin 2013
TLM et Chauffage Décor sont réputées non écrites, - débouté la société Arnaud TLM de toutes ses demandes, - condamné la société Arnaud TLM à rembourser à la société Chauffage Décor toutes les sommes
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30 mars 2016
Arnaud X...
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2 octobre 2007
CAISSE PRIMAIRE D'ASSURANCE MALADIE DE VAUCLUSE GENERALI ASSURANCES IARD COUR D'APPEL DE NÎMES CHAMBRE CIVILE 1ère Chambre B ARRÊT DU 02 OCTOBRE 2007 APPELANT : Monsieur Arnaud X...
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1 février 2011
ARRÊT DU 01 Février 2011 APPELANTE : Mademoiselle Emilie X... ... ... 85000 LA ROCHE SUR YON représentée par Maître Jacques DELAFOND, avocat au barreau de LAVAL INTIME : Monsieur Arnaud
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17 mars 2009
Arnaud X... a saisi le Conseil de Prud'hommes de Lyon le 14 mars 2006.
Chambre Sociale
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18 mai 2018
Par déclaration enregistrée le 22 mars 2017 la SAS Fromageries Arnaud Frères a relevé appel de la décision.
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31 janvier 2008
PARTIES EN CAUSE DEVANT LA COUR : X...Arnaud né le 11 décembre 1982 à BORDEAUX (33), fils de AC... et de ab...
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