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408 résultats pour « Xavier FERRAND »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Première Présidence

6879d5ed2db7cac9e5eb48e6

Appel

17 juillet 2025

17 juillet 2025

EXPRO, JCP de CLERMONT-FERRAND, décision attaquée en date du 18 Juillet 2024, enregistrée sous le n° 23/00445 Ordonnance du dix sept juillet deux mille vingt cinq rendue par Nous, Xavier DOUXAMI

Source officielle

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CA

Première Présidence

6879d5ee2db7cac9e5eb48ea

Appel

17 juillet 2025

17 juillet 2025

[G] a saisi le tribunal judiciaire de Clermont-Ferrand d'un recours contre la décision implicite de rejet de la commission.

Source officielle
CA

1ère Chambre

S.A.R.L. L'ATELIER DE L'AMBROISIEc/S.A

651d0336fe8d588318c1afeb

Appel

3 octobre 2023

3 octobre 2023

MAAF ASSURANCES [Adresse 38] [Localité 32] Représentée par Maître Xavier HERMAN de la SCP HERMAN ROBIN & ASSOCIES, avocat au barreau de CLERMONT-FERRAND Timbre fiscal acquitté S.A.S.

Source officielle
CA

Première Présidence

69fd71aacdc6046d470268a4

Appel

7 mai 2026

7 mai 2026

contentieux de la protection de [Localité 1], décision attaquée en date du 18 Septembre 2025, enregistrée sous le n° 24/00259 Ordonnance du sept mai deux mille vingt six rendue par Nous, Xavier

Source officielle
CA

Première Présidence

69707492cdc6046d47125dd2

Appel

17 juillet 2025

17 juillet 2025

[E] [D] Domicile élu chez son avocat [Adresse 1] Comparant en personne, assisté de Maître Bertrand CHAUTARD, avocat au barreau de CLERMONT-FERRAND Demandeur et d'autre part : M.

Source officielle
CA

Chambre Commerciale

6881beb753f7f060d28c78b1

Appel

23 juillet 2025

23 juillet 2025

CA CONSUMER FINANCE [Adresse 1] [Localité 6] Représentée par Me Amélie GONCALVES de la SELARL LEVY ROCHE SARDA, avocat au barreau de LYON - et par Me Xavier BARGE, avocat au barreau de CLERMONT-FERRAND

Source officielle
CA

Première Présidence

68872fd7147ef4d642d3761d

Appel

17 octobre 2024

17 octobre 2024

EXPRO, JCP de [Localité 4], décision attaquée en date du 04 Juillet 2024, enregistrée sous le n° 24/00152 Ordonnance du dix sept octobre deux mille vingt quatre rendue par Nous, Xavier

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb70bd3db21cbdd8d7a1

Appel

22 février 2011

22 février 2011

ARRÊT DU 22 Février 2011 APPELANTE : LA SOCIETE MANUFACTURE FRANCAISE PNEUMATIQUES MICHELIN Place des Carmes Dechaux 63000 CLERMONT FERRAND représentée par Maître Gilles MATHIEU substituant Maître

Source officielle
CA

Chambre Commerciale

68709b7a123db6632de316ae

Appel

10 juillet 2025

10 juillet 2025

- Représentant : Me Xavier RODAMEL, avocat au barreau de LYON S.A.S.

Source officielle
CA

1ère Chambre

6801dca22d41c0a3fc6ec9eb

Appel

17 avril 2025

17 avril 2025

MAAF ASSURANCES [Adresse 5] [Localité 4] Représentée par Me Xavier HERMAN de la SCP HERMAN ROBIN & ASSOCIES, avocat au barreau de CLERMONT-FERRAND INTIMEE Après avoir entendu les représentants

Source officielle
CA

Première Présidence

697328a2cdc6046d4764ca45

Appel

22 janvier 2026

22 janvier 2026

attaquée Ordonnance, origine Bâtonnier de l'ordre des avocats de [Localité 7], décision attaquée en date du 02 Octobre 2025 Ordonnance du vingt deux janvier deux mille vingt six par Nous, Xavier

Source officielle
CA

Première Présidence

68f07bf78df3795388ea9992

Appel

14 octobre 2025

14 octobre 2025

EXPRO, JCP de CUSSET, décision attaquée en date du 04 Juillet 2025, enregistrée sous le n° 24/00489 Ordonnance du quatorze octobre deux mille vingt cinq rendue par Nous, Xavier DOUXAMI,

Source officielle
CA

Première Présidence

68872fd7147ef4d642d3761b

Appel

17 octobre 2024

17 octobre 2024

origine Président du TJ du PUY EN VELAY, décision attaquée en date du 30 Mai 2024, enregistrée sous le n° 24/00014 Ordonnance du dix sept octobre deux mille vingt quatre rendue par Nous, Xavier

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cce2bd3db21cbdd9198a

Appel

17 juin 2014

17 juin 2014

Xavier Y..., salarié de la société Française des pneumatiques Michelin, s'est tordu la cheville sur son lieu habituel de travail.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cbcfbd3db21cbdd8e583

Appel

21 juin 2011

21 juin 2011

APPELANTE : Madame Geneviève Mireille Fernande X...

Source officielle
CA

1ère Chambre

651d0339fe8d588318c1aff4

Appel

3 octobre 2023

3 octobre 2023

[C] [W] et Mme [Y] [V] épouse [W] [Adresse 4] [Localité 2] Représentés par Maître Xavier HERMAN de la SCP HERMAN ROBIN & ASSOCIES, avocat au barreau de CLERMONT-FERRAND Timbre fiscal acquitté APPELANTS

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc47bd3db21cbdd8fabb

Appel

13 septembre 2012

13 septembre 2012

Affaires de Sécurité Sociale de VERSAILLES No RG : 09-01670/ V Copies exécutoires délivrées à : CAISSE PRIMAIRE D'ASSURANCE MALADIE DES YVELINES Me Pascale BILLING Me Annaic LAVOLE Me Xavier

Source officielle
CA

Première Présidence

68872fd7147ef4d642d37619

Appel

17 octobre 2024

17 octobre 2024

Tribunal de Commerce du PUY EN VELAY, décision attaquée en date du 03 Mai 2024, enregistrée sous le n° 2024J00014 Ordonnance du dix sept octobre deux mille vingt quatre rendue par Nous, Xavier

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cbedbd3db21cbdd8eaa6

Appel

10 janvier 2012

10 janvier 2012

.-23600 BOUSSAC représenté par la SCP COUDAMY Marie Christine-LATCHER, avoués à la Cour assisté de Me Patrick ROESCH, avocat au barreau de CLERMONT-FERRAND Madame Danielle Annie Y... épouse X...

Source officielle
CA

1ère Chambre

68709b7a123db6632de316a8

Appel

10 juillet 2025

10 juillet 2025

/2024 accordée par le bureau d'aide juridictionnelle de [Localité 8]-FD) [Adresse 2] [Adresse 6] [Localité 7] Représenté par Me Jean-François CANIS de la SCP CANIS, avocat au barreau de CLERMONT-FERRAND

Source officielle