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466 résultats pour « Yannick BASSENE »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Cour d'Appel

6253ca1fbd3db21cbdd8a1bd

Appel

20 décembre 2007

20 décembre 2007

Yannick Y...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c899bd3db21cbdd85bbc

Appel

15 janvier 2002

15 janvier 2002

C/ Yannick X... ès qualités de mandataire liquidateur à la liquidation judiciaire de l'association AEIH ASPHODELE CGEA DE BORDEAUX ----------------------- ARRET N° COUR D'APPEL D'AGEN CHAMBRE SOCIALE Prononcé

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc7fbd3db21cbdd90448

Appel

11 mars 2013

11 mars 2013

VF-BR COUR D'APPEL DE BASSE-TERRE CHAMBRE SOCIALE ARRET No 85 DU ONZE MARS DEUX MILLE TREIZE AFFAIRE No : 13/ 00376 Décision déférée à la Cour : Jugement du Conseil de Prud'hommes de BASSE-TERRE

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca48bd3db21cbdd8a8f1

Appel

1 avril 2008

1 avril 2008

CPAM DE VAUCLUSE COUR D'APPEL DE NÎMES CHAMBRE CIVILE 1ère Chambre A ARRÊT DU 1 AVRIL 2008 APPELANT : Monsieur Yannick X...

Source officielle
CA

3e chambre civile

63cf848aa6687f7c904cbabb

Appel

19 janvier 2023

19 janvier 2023

nationalité Française [Adresse 2] [Localité 15] et Madame [F] [X] épouse [V] née le 25 Novembre 1931 à [Localité 16] de nationalité Française [Adresse 2] [Localité 15] Représentés par Me Yannick

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c886bd3db21cbdd85820

Appel

19 octobre 2001

19 octobre 2001

Yannick C/ Y... Lo'c. Jugement du C.P.H. BREST du 06 Septembre 1995. Arrêt de la Cour d'Appel de RENNES du 6 Février 1996. Arrêt de la Cour de Cassation du 15 Juin 1999.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c88abd3db21cbdd858f9

Appel

19 octobre 2001

19 octobre 2001

Yannick C/ Y... Lo'c. Jugement du C.P.H. BREST du 06 Septembre 1995. Arrêt de la Cour d'Appel de RENNES du 6 Février 1996. Arrêt de la Cour de Cassation du 15 Juin 1999.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c88abd3db21cbdd858fc

Appel

19 octobre 2001

19 octobre 2001

Yannick C/ Y... Lo'c. Jugement du C.P.H. BREST du 06 Septembre 1995. Arrêt de la Cour d'Appel de RENNES du 6 Février 1996. Arrêt de la Cour de Cassation du 15 Juin 1999.

Source officielle
CA

3e chambre sociale

642e6403826f3a04f5216911

Appel

5 avril 2023

5 avril 2023

DE L'HERAULT [Adresse 6] [Adresse 6] [Localité 2] Mme [B] [T] (Représentante de la CPAM) en vertu d'un pouvoir du 15/02/23 SASU [5] [Adresse 8] [Adresse 8] [Localité 4] Représentant : Me Yannick

Source officielle
CA

1ère ch. civile

63d22ab99b3c8605deec213b

Appel

25 janvier 2023

25 janvier 2023

19] [Localité 15] représentée par Me Yannick ENAULT de la SELARL YANNICK ENAULT-CHRISTIAN HENRY, avocat au barreau de Rouen et assisté de Me Dorothée LOURS de la SCP RAFFIN et Associés, avocat au

Source officielle
CA

1ère ch. civile

635b721db201587f74be0439

Appel

26 octobre 2022

26 octobre 2022

9] [Localité 12] représentée et assistée par Me Yannick ENAULT de la Selarl YANNICK ENAULT-CHRISTIAN HENRY, avocat au barreau de Rouen plaidant par Me Grégoire LECLERC Monsieur [B] [F] [Adresse

Source officielle
CA

1ère Chambre D

5fdc78ec7826db9c68e14713

Appel

22 novembre 2018

22 novembre 2018

représenté par Me Bryan D... substituant Me Pascal E... de la F..., avocat au barreau de MONTPELLIER Madame Yannick G... épouse C... de nationalité Française [...]

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c9a4bd3db21cbdd88e67

Appel

4 janvier 2007

4 janvier 2007

Yannick et Y... Allison demeurant ...

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CA

1ère ch. civile

6710aa73be64d7e5102451e0

Appel

16 octobre 2024

16 octobre 2024

Yannick ENAULT de la SELARL YANNICK ENAULT-GREGOIRE LECLERC, avocat au barreau de Rouen Monsieur [A] [I] [Adresse 8] [Localité 4] représenté et assisté par Me Jean-Sébastien VAYSSE, avocat au

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ccd7bd3db21cbdd91730

Appel

3 avril 2014

3 avril 2014

, - que par décision du 7 avril 2006, l'ADRAF avait, d'une part attribué une partie de cette propriété au GDPL GOU ME WEE KONIGNABOU et à la province Nord, d'autre part donné en location à son fils Yannick

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c8efbd3db21cbdd86bc4

Appel

7 avril 2003

7 avril 2003

assisté de Me COTES SAT, avocat au barreau de MACON Monsieur Yannick A...

Source officielle
CA

Chambre Sociale

697c502acdc6046d47380d17

Appel

29 janvier 2026

29 janvier 2026

ENAULT de la SELARL YANNICK ENAULT-GREGOIRE LECLERC, avocat au barreau de ROUEN S.A.S. [7] [Adresse 2] [Localité 3] représentée par Me Yannick ENAULT de la SELARL YANNICK ENAULT-GREGOIRE LECLERC

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca64bd3db21cbdd8ae86

Appel

12 décembre 2007

12 décembre 2007

************************ RG : 07 / 00069- RG No : 07 / 00312 JUGEMENT DU CONSEIL DE PRUD'HOMMES DE LAON en date du 08 décembre 2006 PARTIES EN CAUSE : APPELANTS ET INTIMES Monsieur Yannick

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cab7bd3db21cbdd8bd2e

Appel

20 août 2008

20 août 2008

C / Yannick A... pour la S. C. P.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc7ebd3db21cbdd90433

Appel

11 mars 2013

11 mars 2013

VF-BR COUR D'APPEL DE BASSE-TERRE CHAMBRE SOCIALE ARRET No 75 DU ONZE MARS DEUX MILLE TREIZE AFFAIRE No : 12/ 00228 Décision déférée à la Cour : jugement du Conseil de Prud'hommes de BASSE-TERRE

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