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AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Cour d'Appel
6253ca1fbd3db21cbdd8a1bd
20 décembre 2007
20 décembre 2007
Yannick Y...
Source officielleCour d'Appel
6253c899bd3db21cbdd85bbc
15 janvier 2002
15 janvier 2002
C/ Yannick X... ès qualités de mandataire liquidateur à la liquidation judiciaire de l'association AEIH ASPHODELE CGEA DE BORDEAUX ----------------------- ARRET N° COUR D'APPEL D'AGEN CHAMBRE SOCIALE Prononcé
Source officielleCour d'Appel
6253cc7fbd3db21cbdd90448
11 mars 2013
11 mars 2013
VF-BR COUR D'APPEL DE BASSE-TERRE CHAMBRE SOCIALE ARRET No 85 DU ONZE MARS DEUX MILLE TREIZE AFFAIRE No : 13/ 00376 Décision déférée à la Cour : Jugement du Conseil de Prud'hommes de BASSE-TERRE
Source officielleCour d'Appel
6253ca48bd3db21cbdd8a8f1
1 avril 2008
1 avril 2008
CPAM DE VAUCLUSE COUR D'APPEL DE NÎMES CHAMBRE CIVILE 1ère Chambre A ARRÊT DU 1 AVRIL 2008 APPELANT : Monsieur Yannick X...
Source officielle3e chambre civile
63cf848aa6687f7c904cbabb
19 janvier 2023
19 janvier 2023
nationalité Française [Adresse 2] [Localité 15] et Madame [F] [X] épouse [V] née le 25 Novembre 1931 à [Localité 16] de nationalité Française [Adresse 2] [Localité 15] Représentés par Me Yannick
Source officielleCour d'Appel
6253c886bd3db21cbdd85820
19 octobre 2001
19 octobre 2001
Yannick C/ Y... Lo'c. Jugement du C.P.H. BREST du 06 Septembre 1995. Arrêt de la Cour d'Appel de RENNES du 6 Février 1996. Arrêt de la Cour de Cassation du 15 Juin 1999.
Source officielleCour d'Appel
6253c88abd3db21cbdd858f9
19 octobre 2001
19 octobre 2001
Yannick C/ Y... Lo'c. Jugement du C.P.H. BREST du 06 Septembre 1995. Arrêt de la Cour d'Appel de RENNES du 6 Février 1996. Arrêt de la Cour de Cassation du 15 Juin 1999.
Source officielleCour d'Appel
6253c88abd3db21cbdd858fc
19 octobre 2001
19 octobre 2001
Yannick C/ Y... Lo'c. Jugement du C.P.H. BREST du 06 Septembre 1995. Arrêt de la Cour d'Appel de RENNES du 6 Février 1996. Arrêt de la Cour de Cassation du 15 Juin 1999.
Source officielle3e chambre sociale
642e6403826f3a04f5216911
5 avril 2023
5 avril 2023
DE L'HERAULT [Adresse 6] [Adresse 6] [Localité 2] Mme [B] [T] (Représentante de la CPAM) en vertu d'un pouvoir du 15/02/23 SASU [5] [Adresse 8] [Adresse 8] [Localité 4] Représentant : Me Yannick
Source officielle1ère ch. civile
63d22ab99b3c8605deec213b
25 janvier 2023
25 janvier 2023
19] [Localité 15] représentée par Me Yannick ENAULT de la SELARL YANNICK ENAULT-CHRISTIAN HENRY, avocat au barreau de Rouen et assisté de Me Dorothée LOURS de la SCP RAFFIN et Associés, avocat au
Source officielle1ère ch. civile
635b721db201587f74be0439
26 octobre 2022
26 octobre 2022
9] [Localité 12] représentée et assistée par Me Yannick ENAULT de la Selarl YANNICK ENAULT-CHRISTIAN HENRY, avocat au barreau de Rouen plaidant par Me Grégoire LECLERC Monsieur [B] [F] [Adresse
Source officielle1ère Chambre D
5fdc78ec7826db9c68e14713
22 novembre 2018
22 novembre 2018
représenté par Me Bryan D... substituant Me Pascal E... de la F..., avocat au barreau de MONTPELLIER Madame Yannick G... épouse C... de nationalité Française [...]
Source officielleCour d'Appel
6253c9a4bd3db21cbdd88e67
4 janvier 2007
4 janvier 2007
Yannick et Y... Allison demeurant ...
Source officielle1ère ch. civile
6710aa73be64d7e5102451e0
16 octobre 2024
16 octobre 2024
Yannick ENAULT de la SELARL YANNICK ENAULT-GREGOIRE LECLERC, avocat au barreau de Rouen Monsieur [A] [I] [Adresse 8] [Localité 4] représenté et assisté par Me Jean-Sébastien VAYSSE, avocat au
Source officielleCour d'Appel
6253ccd7bd3db21cbdd91730
3 avril 2014
3 avril 2014
, - que par décision du 7 avril 2006, l'ADRAF avait, d'une part attribué une partie de cette propriété au GDPL GOU ME WEE KONIGNABOU et à la province Nord, d'autre part donné en location à son fils Yannick
Source officielleCour d'Appel
6253c8efbd3db21cbdd86bc4
7 avril 2003
7 avril 2003
assisté de Me COTES SAT, avocat au barreau de MACON Monsieur Yannick A...
Source officielleChambre Sociale
697c502acdc6046d47380d17
29 janvier 2026
29 janvier 2026
ENAULT de la SELARL YANNICK ENAULT-GREGOIRE LECLERC, avocat au barreau de ROUEN S.A.S. [7] [Adresse 2] [Localité 3] représentée par Me Yannick ENAULT de la SELARL YANNICK ENAULT-GREGOIRE LECLERC
Source officielleCour d'Appel
6253ca64bd3db21cbdd8ae86
12 décembre 2007
12 décembre 2007
************************ RG : 07 / 00069- RG No : 07 / 00312 JUGEMENT DU CONSEIL DE PRUD'HOMMES DE LAON en date du 08 décembre 2006 PARTIES EN CAUSE : APPELANTS ET INTIMES Monsieur Yannick
Source officielleCour d'Appel
6253cab7bd3db21cbdd8bd2e
20 août 2008
20 août 2008
C / Yannick A... pour la S. C. P.
Source officielleCour d'Appel
6253cc7ebd3db21cbdd90433
11 mars 2013
11 mars 2013
VF-BR COUR D'APPEL DE BASSE-TERRE CHAMBRE SOCIALE ARRET No 75 DU ONZE MARS DEUX MILLE TREIZE AFFAIRE No : 12/ 00228 Décision déférée à la Cour : jugement du Conseil de Prud'hommes de BASSE-TERRE
Source officiellePage 3 sur 24