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DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
CHAMBRE SOCIALE C
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24 janvier 2014
Le 28 septembre 2011, le représentant du client groupe ZANNIER qui est le principal client de la société GARSYS a demandé à [O] [U] de le rencontrer 'd'ici la fin de la semaine' ; [O] [U] a répondu le
Cour d'Appel
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16 février 2011
C/ Zahia X...
Chambre 3-2
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5 octobre 2023
d'AIX-EN-PROVENCE BANQUE POPULAIRE MEDITERRANEE venant aux droits de la BANQUE POPULAIRE COTE D'AZUR, Représentée par Me Valérie SADOUSTY, avocat au barreau de NICE Intimés Société LES RIVAGES DE ZAHIA
Pôle 6 - Chambre 6
616243cc1217cad6c0164a80
19 mars 2014
Monsieur [S] a été affecté sur un site dénommé ZAPI, le travail étant effectué sous forme de vacations.
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14 octobre 2016
Représentant : Me Agnès ERMENEUX-CHAMPLY de la SCP ERMENEUX-LEVAIQUE-ARNAUD & ASSOCIES, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE Appelant C/ Mme Zahia Y... épouse X...
Pôle 1 - Chambre 5
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25 avril 2024
notamment prononcé la nullité des décisions des 5 et 15 décembre 2022 de modification des statuts et de révocation du président et des administrateurs de la société CCFS et de nomination de la société ZALIS
680b1f9c4d571f8833669270
24 avril 2025
APPELANTE Société PRIMERIVE (anciennement LES RIVAGES DE ZAHIA), SARL au capital de 1.000 euros inscrite au RCS de NICE sous le n°538 990 037 dont le siège social est sis [Adresse 3] à [Localité 6
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1 décembre 2005
LITIGE - PROCEDURE - PRETENTIONS DES PARTIES Monsieur Claudio X... était depuis le 26 janvier 1997 aux termes d'un contrat agent commercial pour l'Italie de la société DAUPHITEX, membre du Groupe ZANNIER
7ème chambre
DCA_23PA05321_20250227
27 février 2025
Vu la procédure suivante : Procédure contentieuse antérieure : Mme Céline Zanni a demandé au tribunal administratif de Paris d'annuler l'arrêté du 4 mars 2022 par lequel le préfet de police a prononcé
Pôle 1 - Chambre 11
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4 juin 2026
qui ne se présente pas ; Le conseil de Mme [N] [G] a pris des conclusions d'intimé soulevant : - L'irrégularité d'une notification concomitante des décisions de refus d'entrée et de maintien en ZAPI
6253cd06bd3db21cbdd920e6
2 mars 2015
habituelle au domicile maternel, accueils paternels sauf meilleur accord à raison pour Meryem et Zafer de tous les samedis de 11h30 à 17h30 y compris pendant les périodes de congés scolaires ; pour Mehmet-Zahid
1ere Chambre Section 1
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11 janvier 2024
MESSAUD & PONS-TOMASELLO, avocat au barreau de TOULOUSE SOCIETE QUALICONSULT prise en son établissement sis [Adresse 2] [Localité 9] demeurant [Adresse 1] [Localité 14] Représentée par Me Nadia ZANIER
Chambre sociale 4-6
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9 janvier 2025
[N] travaillait sur ce projet qui figure dans son CV accompagné de la précision : « plateforme Zabbix » ; le mail déjà cité du 19 novembre 2018 de l'intermédiaire à M. [X] sur le projet Siemens).
3ème chambre
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15 avril 2026
S-E-D, demeurant [Adresse 2] [Localité 2] Représentée par Me Sandrine CHAZEIRAT, avocat au barreau de TOULOUSE Société QBE EUROPE SA/NV, demeurant [Adresse 3] Représentée par Me Nadia ZANIER de
Juge des référés
DCA_25TL00313_20251107
7 novembre 2025
Par un mémoire enregistré le 24 mars 2025, la société Toulousaine de travaux et de locations, représentée par Me Zanier, conclut au rejet de la requête et à ce qu’il soit mis à la charge de la commune
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25 avril 2022
barreau de TOULOUSE SASU QUALICONSULT Prise en la personne de son représentant légal domicilié en cette qualité audit siège [Adresse 1] batiment E [Localité 17] Représentée par Me Nadia ZANIER
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27 mars 2012
Son principal donneur d'ordres est demeuré le groupe Zannier avec lequel elle était liée par un contrat de louage d'ouvrage.
5ème chambre
DCA_22VE00594_20241122
22 novembre 2024
encontre, d’ordonner l’application de la clause limitative de responsabilité en limitant sa part d’imputabilité à la somme de 3 800 euros HT et de condamner in solidum la société Quatro Architecture, Me Zanni
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2 octobre 2025
médical attestant de la compatibilité de son état avec son maintien en zone d'attente ne figure à la procédure, la simple mention de la remise d'un certificat de "non contre-indication au maintien en ZAPI
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10 janvier 2006
ZANNIER PRESTATION ZI du Clos Marquet-42400 ST CHAMOND LA CAISSE REGIONALE DE CREDIT AGRICOLE MUTUEL DE L'ANJOU ET DU MAINE 52 boulevard Pierre de Coubertin-49004 ANGERS CEDEX 01 assignés, n'ayant
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