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178 résultats pour « Zahi »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

CHAMBRE SOCIALE C

61624a78a68110eae5b68fcd

Appel

24 janvier 2014

24 janvier 2014

Le 28 septembre 2011, le représentant du client groupe ZANNIER qui est le principal client de la société GARSYS a demandé à [O] [U] de le rencontrer 'd'ici la fin de la semaine' ; [O] [U] a répondu le

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb6cbd3db21cbdd8d714

Appel

16 février 2011

16 février 2011

C/ Zahia X...

Source officielle
CA

Chambre 3-2

651fa4d4c601f0831899143e

Appel

5 octobre 2023

5 octobre 2023

d'AIX-EN-PROVENCE BANQUE POPULAIRE MEDITERRANEE venant aux droits de la BANQUE POPULAIRE COTE D'AZUR, Représentée par Me Valérie SADOUSTY, avocat au barreau de NICE Intimés Société LES RIVAGES DE ZAHIA

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 6

616243cc1217cad6c0164a80

Appel

19 mars 2014

19 mars 2014

Monsieur [S] a été affecté sur un site dénommé ZAPI, le travail étant effectué sous forme de vacations.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd71bd3db21cbdd935fd

Appel

14 octobre 2016

14 octobre 2016

Représentant : Me Agnès ERMENEUX-CHAMPLY de la SCP ERMENEUX-LEVAIQUE-ARNAUD & ASSOCIES, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE Appelant C/ Mme Zahia Y... épouse X...

Source officielle
CA

Pôle 1 - Chambre 5

662b43ebfe25450008314b06

Appel

25 avril 2024

25 avril 2024

notamment prononcé la nullité des décisions des 5 et 15 décembre 2022 de modification des statuts et de révocation du président et des administrateurs de la société CCFS et de nomination de la société ZALIS

Source officielle
CA

Chambre 3-2

680b1f9c4d571f8833669270

Appel

24 avril 2025

24 avril 2025

APPELANTE Société PRIMERIVE (anciennement LES RIVAGES DE ZAHIA), SARL au capital de 1.000 euros inscrite au RCS de NICE sous le n°538 990 037 dont le siège social est sis [Adresse 3] à [Localité 6

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c947bd3db21cbdd87d46

Appel

1 décembre 2005

1 décembre 2005

LITIGE - PROCEDURE - PRETENTIONS DES PARTIES Monsieur Claudio X... était depuis le 26 janvier 1997 aux termes d'un contrat agent commercial pour l'Italie de la société DAUPHITEX, membre du Groupe ZANNIER

Source officielle
CAA

7ème chambre

DCA_23PA05321_20250227

Admin. Appel

27 février 2025

27 février 2025

Vu la procédure suivante : Procédure contentieuse antérieure : Mme Céline Zanni a demandé au tribunal administratif de Paris d'annuler l'arrêté du 4 mars 2022 par lequel le préfet de police a prononcé

Source officielle
CA

Pôle 1 - Chambre 11

6a225d12cdc6046d473838cf

Appel

4 juin 2026

4 juin 2026

qui ne se présente pas ; Le conseil de Mme [N] [G] a pris des conclusions d'intimé soulevant : - L'irrégularité d'une notification concomitante des décisions de refus d'entrée et de maintien en ZAPI

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd06bd3db21cbdd920e6

Appel

2 mars 2015

2 mars 2015

habituelle au domicile maternel, accueils paternels sauf meilleur accord à raison pour Meryem et Zafer de tous les samedis de 11h30 à 17h30 y compris pendant les périodes de congés scolaires ; pour Mehmet-Zahid

Source officielle
CA

1ere Chambre Section 1

65a240ac7ca18b0008e5840e

Appel

11 janvier 2024

11 janvier 2024

MESSAUD & PONS-TOMASELLO, avocat au barreau de TOULOUSE SOCIETE QUALICONSULT prise en son établissement sis [Adresse 2] [Localité 9] demeurant [Adresse 1] [Localité 14] Représentée par Me Nadia ZANIER

Source officielle
CA

Chambre sociale 4-6

6780b7a034dc79f9f0614f62

Appel

9 janvier 2025

9 janvier 2025

[N] travaillait sur ce projet qui figure dans son CV accompagné de la précision : « plateforme Zabbix » ; le mail déjà cité du 19 novembre 2018 de l'intermédiaire à M. [X] sur le projet Siemens).

Source officielle
CA

3ème chambre

69e06ecdcdc6046d4768c2a5

Appel

15 avril 2026

15 avril 2026

S-E-D, demeurant [Adresse 2] [Localité 2] Représentée par Me Sandrine CHAZEIRAT, avocat au barreau de TOULOUSE Société QBE EUROPE SA/NV, demeurant [Adresse 3] Représentée par Me Nadia ZANIER de

Source officielle
CAA

Juge des référés

DCA_25TL00313_20251107

Admin. Appel

7 novembre 2025

7 novembre 2025

Par un mémoire enregistré le 24 mars 2025, la société Toulousaine de travaux et de locations, représentée par Me Zanier, conclut au rejet de la requête et à ce qu’il soit mis à la charge de la commune

Source officielle
CA

1ere Chambre Section 1

626b818fd1fb03057d9a52f5

Appel

25 avril 2022

25 avril 2022

barreau de TOULOUSE SASU QUALICONSULT Prise en la personne de son représentant légal domicilié en cette qualité audit siège [Adresse 1] batiment E [Localité 17] Représentée par Me Nadia ZANIER

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc21bd3db21cbdd8f355

Appel

27 mars 2012

27 mars 2012

Son principal donneur d'ordres est demeuré le groupe Zannier avec lequel elle était liée par un contrat de louage d'ouvrage.

Source officielle
CAA

5ème chambre

DCA_22VE00594_20241122

Admin. Appel

22 novembre 2024

22 novembre 2024

encontre, d’ordonner l’application de la clause limitative de responsabilité en limitant sa part d’imputabilité à la somme de 3 800 euros HT et de condamner in solidum la société Quatro Architecture, Me Zanni

Source officielle
CA

Pôle 1 - Chambre 11

68df5a3d21a269c127203af0

Appel

2 octobre 2025

2 octobre 2025

médical attestant de la compatibilité de son état avec son maintien en zone d'attente ne figure à la procédure, la simple mention de la remise d'un certificat de "non contre-indication au maintien en ZAPI

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb11bd3db21cbdd8cc7f

Appel

10 janvier 2006

10 janvier 2006

ZANNIER PRESTATION ZI du Clos Marquet-42400 ST CHAMOND LA CAISSE REGIONALE DE CREDIT AGRICOLE MUTUEL DE L'ANJOU ET DU MAINE 52 boulevard Pierre de Coubertin-49004 ANGERS CEDEX 01 assignés, n'ayant

Source officielle

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