CodexAI
AND
OR
NOT
"…"
DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
CHAMBRE SOCIALE SECTION A
603373936b5a3d27ff27c0f4
14 juin 2017
Au soutien de son appel, elle fait valoir que les avertissements des 20 novembre 2013 et 14 janvier 2014 sur l'attitude agressive et irrespectueuse du salarié ainsi que sur ses nombreuses absences 2014
Cour d'Appel
6253c963bd3db21cbdd882e0
11 avril 2006
cadre d'un séjour de rupture du 6 février au 3 mars 2006, que chacun des parents a des difficultés à imposer un cadre éducatif cohérent à Maxime qui manifeste une certaine toute puissance par de nombreuses
Juge des référés
ORCA_25LY00020_20250507
7 mai 2025
B n'a pas obtenu de résultat dans sa nouvelle filière et accusait de nombreuses absences injustifiées, de telle sorte qu'il ne pouvait être regardé comme ayant progressé dans ses études.
Cour administrative d'appel de Douai
ORCA_22DA01023_20220701
1 juillet 2022
alors, avant l'âge de seize ans, pris en charge par l'aide sociale à l'enfance et a suivi une formation menant à un certificat d'aptitude professionnelle, ses bulletins scolaires ont fait état de nombreuses
ORCA_25TL01954_20260408
8 avril 2026
décision fait également mention du parcours universitaire en France de l’intéressé entre 2019 et sa date d’édiction et précise que l’examen de ses notes révèle, outre des résultats médiocres, de nombreuses
6253c892bd3db21cbdd85aab
25 juillet 2001
Il conteste que son absence ait pu désorganiser l'entreprise d'une façon insurmontable alors même que la lettre de licenciement vise une désorganisation à venir, qu'il devait reprendre son travail le 22
1re chambre sociale
64379dc89477fe04f5cc646e
12 avril 2023
[V] un nouveau courrier par lequel elle l'informait qu'elle n'avait constaté aucune amélioration depuis l'avertissement et se plaignait de ses nombreuses absences, lui proposant par avenant au contrat
ORCA_23DA01797_20231204
4 décembre 2023
Ainsi, le bilan de fin de cycle 4 précise que " de très nombreuses absences " et de " très nombreuses difficultés et des compétences non maîtrisées " ont été constatées.
5ème chambre - formation à 3
DCA_23NC02681_20241203
3 décembre 2024
Toutefois, il ressort également du dossier que sa scolarité au cours de l'année 2021/2022 s'est caractérisée par de nombreuses absences injustifiées et des résultats insuffisants et, au cours de l'année
6253cb77bd3db21cbdd8d8ef
9 mars 2011
X... a été absent pour maladie du 5 au 9 mars 2009, du 13 au 27 mars 2009 et du 1er au 20 avril 2009 ; que le texte ne précise pas le nombre ni la périodicité des absences mais qu'il peut en être déduit
CHAMBRE SOCIALE C
6163724d1cf28a447224dfc2
19 novembre 2010
Il ressort des éléments produits par la SA NOVARESSORT que [Y] [V] a été absent à de nombreuses reprises durant les exercices visés, ce qui justifie, de façon objective, qu'une fraction de sa prime lui
ORCA_22DA02026_20221212
12 décembre 2022
matières " et de nombreuses absences et un bulletin scolaire pour la période du 2 septembre 2019 au 18 octobre 2019 qui mentionne peu de présence.
6253cba8bd3db21cbdd8df00
25 mai 2011
Les motifs de la rupture étaient libellés dans les termes suivants : "Vos nombreuses absences, imprévues et de durée incertaine, totalisant 76 jours pour 2005/2006 et 89 jours pour 2007, qui se répètent
6253ca79bd3db21cbdd8b20b
18 décembre 2007
Monsieur Y... a indiqué qu'il avait assisté à un entretien au terme duquel l'employeur avait dit qu'il avait l'intention de licencier pour absences la salariée, lui demandant de s'absenter de son travail
6253cb87bd3db21cbdd8db49
6 avril 2011
Vos absences justifiées ont désorganisé l'Entreprise Nous devons faire face à de nombreuses absences de votre part qui pertubent le bon fonctionnement de notre société.
ORCA_22DA01905_20221128
28 novembre 2022
Mais ses bulletins scolaires pour l'année 2020-2021 font état de nombreuses absences injustifiées, de résultats moyens mais il reçoit les encouragements du conseil de classe.
ORCA_24DA02090_20241129
29 novembre 2024
Il se prévaut d'un certificat médical précisant que son état de santé n'est pas compatible avec le suivi de cours et que ses absences scolaires résultent d'une grande souffrance psychique et de soins pour
6253cc06bd3db21cbdd8ee3b
26 octobre 2011
X...eu égard à la constatation de graves anomalies dans l'état de ses pointages sur la période d'août à mi-octobre 2008, faisant ressortir de nombreuses absences injustifiées de son poste de travail au
ORCA_25TL02512_20260323
23 mars 2026
universitaire en France, de la circonstance qu’il ne justifie d’aucune inscription à une formation en cours et précise que l’examen de ses relevés de notes révèle, outre des résultats médiocres, de très nombreuses
6253ccdebd3db21cbdd91901
3 juillet 2014
logement insalubre et sale, étant précisé que la preuve contraire n'a pas été rapportée par l'appelante ; Attendu par ailleurs que le rapport de l'ASEAC en date du 13 décembre 2013 soulignait les nombreuses
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