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185 résultats pour « coelioscopie »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CAA

3ème chambre

DCA_24PA02040_20251219

Admin. Appel

19 décembre 2025

19 décembre 2025

Il a cependant été réadmis le soir même, du fait de douleurs abdominales, au service des urgences et a subi une intervention par coelioscopie le matin du 11 janvier pour épancher du liquide s’étant écoulé

Source officielle

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CA

1ère CHAMBRE CIVILE

6a1fbff7cdc6046d47ea19ad

Appel

2 juin 2026

2 juin 2026

Il précise que l'hystérectomie consiste en un geste plus invasif que la conisation, même s'il est réalisé par voie coelioscopique.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253caccbd3db21cbdd8c1c6

Appel

3 septembre 2008

3 septembre 2008

Attendu qu'au titre des antécédents l'expert a relevé, outre la plaie par arme blanche en 1976, les multiples interventions chirurgicales ci-dessus relatées et la coloscopie et fibroscopie en 1989 : -

Source officielle
CAA

2ème chambre - formation à 3

DCA_22MA02092_20231222

Admin. Appel

22 décembre 2023

22 décembre 2023

fosse iliaque droite évoluant depuis trois jours, a été hospitalisé le 18 mai 2016 au centre hospitalier d'Arles pour une appendicectomie, qui a conduit à pratiquer une hémicolectomie droite par coelioscopie

Source officielle
CAA

3ème chambre

DCA_22PA03036_20240611

Admin. Appel

11 juin 2024

11 juin 2024

d'expertise établi par le docteur C, que Mme E n'a pas été informée du risque de plaie des voies biliaires extra hépatiques, se produisant lors de 0,5 % des interventions de cholécystectomie par coelioscopie

Source officielle
CAA

Juge des référés

DCA_24BX02871_20250320

Admin. Appel

20 mars 2025

20 mars 2025

posées, sa demande ne porte pas sur une contre-expertise mais sur une nouvelle expertise ; - il aurait dû être suspecté une infection nosocomiale au vu du tableau clinique suite à l'intervention par coloscopie

Source officielle
CAA

2ème chambre (formation à 3)

DCA_22BX00738_20240613

Admin. Appel

13 juin 2024

13 juin 2024

A la suite de plusieurs crises de coliques hépatiques d'origine lithiasique, Mme D, alors âgée de 46 ans, a subi une cholécystectomie sous coelioscopie le 5 décembre 2012 au centre hospitalier de Libourne

Source officielle
CA

1ere Chambre sect.Civile

6538b42c7ffc2c8318ee01b9

Appel

24 octobre 2023

24 octobre 2023

Il résulte des pièces médicales versées à la procédure que le 5 août 2014, Mme [G] a subi une salpingectomie droite sous coelioscopie en raison d'une grossesse extra-utérine.

Source officielle
CAA

2ème chambre - formation à 3

DCA_24MA00286_20241220

Admin. Appel

20 décembre 2024

20 décembre 2024

E a été opéré le 26 mars 2018 par le docteur C au centre hospitalier d'Aubagne pour une cholécystectomie en ambulatoire par coelioscopie.

Source officielle
CA

10e Chambre

615e0d8ec25a97f0381f4de8

Appel

16 octobre 2014

16 octobre 2014

[Y] à la clinique du [1] à [Localité 1] par coelioscopie pour traiter un reflux oesophagien. Le 6 octobre 2004 elle a été opérée à la clinique [2] à [Localité 1] par M.

Source officielle
CAA

2ème chambre

DCA_24TL00708_20260217

Admin. Appel

17 février 2026

17 février 2026

Lors d’une intervention de coelioscopie, pratiquée le 8 avril 2011 en vue de libérer d’éventuelles adhérences et de déboucher les trompes, un saignement en jet continu a été constaté, conduisant à convertir

Source officielle
CAA

COUR ADMINISTRATIVE D'APPEL DE LYON

DCA_24LY00757_20240419

Admin. Appel

19 avril 2024

19 avril 2024

du Var, aux fins de déterminer les conditions de la prise en charge de Mme C au centre hospitalier d'Auxerre le 1er juillet 2022 pour une hystéroscopie diagnostique avec curetage associée à une coelioscopie

Source officielle
CA

Cour d'Appel

Fabrice X... Société MEDICAL INSURANCE COMPANY LIMITEDc/Madame Anne-Marie Y

6253cd0bbd3db21cbdd9220a

Appel

1 avril 2015

1 avril 2015

Le 27 septembre 2005, elle a été opérée en urgence par le Docteur Patrice X... aux fins d'évacuation par coelioscopie d'un abcès à l'utérus, traité par lavage local et drainage externe, et ablation d'un

Source officielle
CA

2ème chambre sociale

6780bc837876e75543d1c686

Appel

9 janvier 2025

9 janvier 2025

Intervention le 26 mai 2020 : cure de hernie inguinale droite par voie coelioscopique avec pose de plaque pré-péritonéale' et prescrit un premier arrêt de travail jusqu'au 29 juin 2020.

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CAA

3ème chambre

DCA_21PA02695_20240322

Admin. Appel

22 mars 2024

22 mars 2024

altération grave de sa qualité de vie, ainsi qu'aux résultats du bilan pré-opératoire (IRM pelvienne, échographie et écho-endoscopie rectale), l'indication de recours à un traitement chirurgical par coelioscopie

Source officielle
CA

Pôle 4 - Chambre 10

68f1d5b40b565ec7590f7b63

Appel

16 octobre 2025

16 octobre 2025

La consultation préanesthésique a eu lieu le 16 mars 2012 et l'intervention de sleeve gastrectomie a été réalisée par le docteur [H], sous anesthésie générale et par coelioscopie, à la clinique du Mont

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca17bd3db21cbdd8a063

Appel

24 octobre 2007

24 octobre 2007

22 janvier, les parties parvenaient à un accord au terme duquel la Polyclinique déboursait la somme totale de 12. 385 Frs, l'achat de sondes IVG, de matériel pour amniosynthèse et de matériel de coelioscopie

Source officielle
CAA

3ème Chambre

DCA_23NT02527_20240524

Admin. Appel

24 mai 2024

24 mai 2024

obésité morbide, a été pris en charge à compter de juin 2012 par le centre hospitalier Bretagne Atlantique Vannes Auray (CHBA) et une intervention chirurgicale consistant en un by-pass par voie coelioscopique

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc5bbd3db21cbdd8fdcc

Appel

17 septembre 2012

17 septembre 2012

X..., chirurgien, dans le cadre de la Clinique Magnin, d'une appendicectomie par coelioscopie. Le 13 décembre 2006, une deuxième intervention a été réalisée par M.

Source officielle
CAA

2ème chambre - formation à 3

DCA_23MA01325_20241108

Admin. Appel

8 novembre 2024

8 novembre 2024

Mme A, née le 13 octobre 1965, a subi le 15 décembre 2015 au centre hospitalier intercommunal (CHI) de Brignoles une opération pour une lésion ovarienne infectieuse gauche par voie coelioscopique.

Source officielle