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169 résultats pour « coliquidateurs »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

3ème chambre A

68fc5ba7af64986e40f7c656

Appel

24 octobre 2025

24 octobre 2025

sous le numéro 745 780 387, dont le siège social est sis [Adresse 4], désignées à cette fonction par Jugement du Tribunal de Commerce de Lyon en date du 30 octobre 2024, Et ès qualités de coliquidateurs

Source officielle

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CA

2ème chambre

6799c42c5331f58c9ee86f0e

Appel

28 janvier 2025

28 janvier 2025

appelée à l'audience du 8 octobre 2024 et a été renvoyée contradictoirement à l'audience du 3 décembre 2024 pour régulariser les écritures des parties quant à la désignation de [J] [B] en qualité de coliquidatrice

Source officielle
CA

Chambre Sociale

67f9f3a3a6be9c926c7ca9db

Appel

11 avril 2025

11 avril 2025

aiguë en contexte d'hématurie macroscopique (sang dans les urines), il est mentionné une insuffisance rénale de stade IV, des complications neurologiques à type de douleurs lombaires kystiques et de coliques

Source officielle
CA

1ère Chambre civile

6811b6d344bf0d1935aef8bc

Appel

29 avril 2025

29 avril 2025

En tondant la jument le 4 avril 2019, Mme [K] s'est rendue compte que l'animal avait une cicatrice sous le ventre, conséquence probable d'une opération de colique, chirurgie très lourde et invasive pour

Source officielle
CAA

8ème chambre

DCA_22PA03901_20240205

Admin. Appel

5 février 2024

5 février 2024

d'abord en coelioscopie puis en laparotomie en raison d'un volumineux abcès appendiculaire avec rupture de la base de l'appendice qui a nécessité la résection du bas-fond caecal et une anastomose iléo-colique

Source officielle
CAA

Juge des référés

DCA_26MA00302_20260319

Admin. Appel

19 mars 2026

19 mars 2026

D... a été admis aux urgences de la clinique Saint-George à Nice au sein de laquelle le diagnostic de crise de coliques néphrétiques a été posé sans que ne soit repérée une infection.

Source officielle
CAA

1ère chambre - formation à 3

DCA_22LY02715_20230516

Admin. Appel

16 mai 2023

16 mai 2023

Si Mme A produit dans ses écritures en appel des certificats médicaux établis le 21 octobre 2021 et le 11 janvier 2022 par un chirurgien et un oncologue indiquant un suivi pour un cancer colique avec atteinte

Source officielle
CA

Chambre 1 A

62d8ec2faf72baeffb335c85

Appel

13 juillet 2022

13 juillet 2022

La SAS Kermel est détenue à 100 % par la SAS Colimide, elle-même détenue à 100 % par la SAS Kemide.

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 9

6a0e9954cdc6046d476581b0

Appel

20 mai 2026

20 mai 2026

Par dernières conclusions signifiées par voie électronique le 6 mai 2026, la SELARL Asteren, en la personne de Me [W], et Me [P] [D] [M], ès qualités de coliquidateurs, demandent au magistrat délégué par

Source officielle
CAA

Cour administrative d'appel de Bordeaux

ORCA_22BX01998_20240326

Admin. Appel

26 mars 2024

26 mars 2024

d'année en famille, le patient a été admis en urgence le 31 décembre 2015 à l'hôpital privé Wallerstein d'Arès, où de nouveaux examens ont été réalisés, notamment à la recherche d'une pathologie tumorale colique

Source officielle
CA

Pôle 1 - Chambre 2

68fb978111af6ba0065f3cf3

Appel

23 octobre 2025

23 octobre 2025

MJS PARTNERS, en qualité de coliquidateur de la Société STOCK J BOUTIQUE JENNYFER, désigné à cette fonction par jugement du TC de [Localité 14] du 30 avril 2025 (jugement par lequel il a également été

Source officielle
CAA

Cour Administrative d'Appel de Nantes

ORCA_22NT03041_20230324

Admin. Appel

24 mars 2023

24 mars 2023

Si Mme A, qui souffre de diabète, d'obésité morbide, d'hypertension, d'arthrose, de myomes utérins, de néphrectomie, d'insuffisance rénale, de coliques néphrétiques, de douleurs lombaires et de cataracte

Source officielle
CA

1ère chambre civile B

6162b6204785972364720406

Appel

12 février 2013

12 février 2013

Ils soutiennent : - que le risque de maladie inflammatoire colique évolutive et grave pouvant survenir à la prise d'osotrétinoïne était connu à l'époque de la prescription du Procuta Gé en 2003, au

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 9

697db082cdc6046d475d2336

Appel

28 janvier 2026

28 janvier 2026

produites postérieures au jugement de liquidation judiciaire ne sont pas justifiés ; la banque ne justifie d'aucun accord pour la facturation de tels frais, ni de l'administrateur judiciaire, ni des coliquidateurs

Source officielle
CA

Ch.protection sociale 4-7

662b4417fe25450008314e70

Appel

25 avril 2024

25 avril 2024

Localité 3] (la caisse) la reconnaissance de sa maladie en application de la législation professionnelle, sur la base du certificat médical initial établi le 18 décembre 2018 pour un 'adénocarcinome colique

Source officielle
CAA

1ère chambre - formation à 3

DCA_22NC03248_20231221

Admin. Appel

21 décembre 2023

21 décembre 2023

A produit divers certificats médicaux, dont il ressort qu'il souffre de la maladie de Crohn iléo-colique fistulisante qui nécessite un traitement anti-TNFalpha de type Amgetiva par injection sous cutanée

Source officielle
CAA

8ème chambre

DCA_23PA04376_20241119

Admin. Appel

19 novembre 2024

19 novembre 2024

Il résulte de l'instruction que la perforation colique dont Mme B a été victime a entraîné la poursuite de l'hospitalisation de la patiente pendant environ un mois, la réalisation consécutive de multiples

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb2abd3db21cbdd8cfea

Appel

18 février 2009

18 février 2009

X... victime d'une agression le 26 septembre 2005 a subi une plaie pénétrante de l'abdomen ayant entraîné une plaie du segment VII du foie-complications-abcès-nécrose colique droite traitée par colectomie

Source officielle
CAA

6ème chambre - formation à 3

DCA_23LY00671_20240611

Admin. Appel

11 juin 2024

11 juin 2024

en outre relevés un diabète insulino-dépendant compliqué de néphropathie, une hypertension artérielle sévère et déséquilibrée, une cardiopathie dilatée, une anémie ferriprive et une angiodysplasie colique

Source officielle
CAA

3ème chambre - formation à 3

DCA_21NC02816_20220602

Admin. Appel

2 juin 2022

2 juin 2022

B souffre d'un adénocarcinome lieberkuhnien colique diagnostiqué et opéré en 2018, avec colostomie transverse gauche terminale définitive en octobre 2019.

Source officielle