CodexAI
AND
OR
NOT
"…"
DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
1ère Présidence taxes
62da3dd82eb797effb0701d0
21 juillet 2022
d'amitié existant entre eux, Me [E] avait indiqué un coût de 3 000€ pour le tout.
Cour d'Appel
6253cc26bd3db21cbdd8f454
24 janvier 2012
L'appelante demande à la cour : - de confirmer l'ordonnance de référé en ce qu'elle a rejeté l'exception d'incompétence, - de réformer l'ordonnance pour le surplus, - de constater l'existence d'un
6253cd99bd3db21cbdd93cef
11 août 2017
COUTTENIER, greffier avons entendu : Mohamed Amine X...
Ch.sociale-sect.prud'hom
6a1680c3cdc6046d47112746
26 mai 2026
celle-ci s'est trouvée bloquée à l'étranger à raison de la crise sanitaire aient pu l'être dans un autre cadre que celui de leur amitié.
4ème Chambre
DCA_23VE01346_20250527
27 mai 2025
En cinquième lieu, M.
1ère chambre civile B
6448c0b25ca6d8d0f8ef68cd
25 avril 2023
[N], pris en sa qualité de gérant de la SCI Merit et non à titre personnel, alors que ses liens d'amitié avec M. [N] sont indéniables, - M.
1ère Chambre
63bfb3065e2fbe7c900437ac
10 janvier 2023
Quant au fond l'intimé expose qu'il n'existe aucun acte écrit entre les parties emportant reconnaissance de dette ou constatant l'existence d'un prêt.
6253c83cbd3db21cbdd84ac5
10 octobre 1997
supérieur à 5.000 francs, la S.A.R.L "JMP CONSEIL" (et Maître ROGEAU ès-qualités, doivent faire la preuve qui leur incombe, en vertu de l'article 1341 du Code civil, qu'il avait été passé acte devant notaire
6253cd5dbd3db21cbdd93133
6 avril 2016
Attendu qu'à l'appui de leur demande les époux X... exposent qu'ils sont fondés à récuser tous les magistrats de la chambre sociale de la cour d'appel de Poitiers compte tenu des liens d'amitié notoire
Chambre 1-2
6a0ff9adcdc6046d478a4dc9
21 mai 2026
Les parties ont été avisées que le prononcé de la décision aurait lieu par mise à disposition au greffe le 21 Mai 2026.
695e2b9d75782d5f060fbc5e
6 janvier 2026
Elle a souscrit une assurance dommages-ouvrage à effet du 17 juin 2022 auprès de la société d'assurance mutuelle d'[Localité 17] (la société AMIG).
Chambre sociale
6319878d51eeae4f1309d316
7 septembre 2022
A cette même période, il lui aurait été demandé de ne plus se rendre dans celui de [Localité 5] en raison de ses liens d'amitié avec la team leader de ce club.
6253cd41bd3db21cbdd92c7a
22 décembre 2015
En conséquence, c'est à juste titre que la prolongation de la rétention a été ordonnée et il y a lieu de confirmer l'ordonnance déférée.
Chambre Sociale
65336b6cbb40ec8318f31e37
20 octobre 2023
Ce comité a confirmé l'existence d'un lien entre la maladie et le travail de l'intéressé. Par jugement du 16 avril 2021, le tribunal a débouté M.
11e chambre
5fca24e20b709516db1d3881
3 décembre 2020
Ton geste, c'était un geste d'amour, pas un geste d'amitié. Tu es d'ailleurs très incohérent. Mardi encore tu me disais que tu avais énormément d'amour pour moi. L'amour ce n'est pas de l'amitié [Y].
1ere Chambre Section 2
6801dc9f2d41c0a3fc6ec9d7
16 avril 2025
Cependant, les liens d'amitié entre les deux femmes et la proximité du témoin avec [H] [K] rendent crédible sa connaissance ancienne de l'existence de la rencontre avec [T] [RG] , avant la naissance du
6253ca1dbd3db21cbdd8a170
21 novembre 2007
d'un motif permettant de façon objective de douter de l'impartialité et de l'indépendance de l'expert judiciaire, alors qu'en tout état de cause, il n'était allégué d'aucune amitié ou inimitié notoire
6253c9edbd3db21cbdd8995a
11 décembre 2007
Jean, ses neveu et nièces ; Lors de la convocation chez Maître F..., notaire, pour le règlement de la succession, les consorts Z... ont appris l'existence d'un testament authentique reçu le 10 mars 1998
Cour Administrative d'Appel de Nancy
ORCA_23NC03498_20240405
5 avril 2024
Il se prévaut également de l'obtention d'un CAP " production et service en restauration ", de ce qu'il travaille et de ce qu'il a créé des liens d'amitié avec ses camarades de promotion.
6253c945bd3db21cbdd87cbc
18 octobre 2005
qui l'a conduit à formaliser lui-même la présente demande, il allègue la disparition et la destruction de pièces judiciaires du dossier d'assistance éducative ouvert au cabinet du juge, ce qui a donné lieu
Page 3 sur 80