CodexAI
AND
OR
NOT
"…"
DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
3ème chambre
686f4a001cd28a275e6bd863
9 juillet 2025
En l'espèce, le 10 janvier 2021 Mme [S] a acquis un véhicule Fiat auprès de M. [J], assuré auprès de la SA Allianz Iard.
3ème Chambre Commerciale
63be640113ef607c90ab67dd
10 janvier 2023
et carrosserie pour des véhicules de transport de types ambulances ou véhicules de secours.
4ème CHAMBRE COMMERCIALE
BAUJETc/S.A
68f7156fa0214f9bf6ab1520
20 octobre 2025
La société Volkswagen Group France est à la tête d'un réseau de distribution et de réparation agréées des marques Seat, Audi, Skoda et Volkswagen véhicules utilitaires en France.
Cour d'Appel
6253c882bd3db21cbdd85738
12 septembre 2001
- sur la vente du véhicule de Madame G...
Chambre de la Proximité
63d4cd3092a57405de331897
26 janvier 2023
Il en résulte que le véhicule acquis par M.
2ème chambre - formation à 3
DCA_22NC01282_20231109
9 novembre 2023
A, cessionnaire, en excluant expressément de la cession l'activité de vente de véhicules neufs et d'occasion exercée à titre accessoire par le garage D.
6253cc5ebd3db21cbdd8fe80
19 novembre 2012
Hortensia s'est occupée à récupérer mon enfant que j'avais confié à l'association à la sortie de l'école de … (millésime de l'année) à … (millésime de l'année).
1ère chambre
680b1a572364a383b77474d2
24 avril 2025
de ces deux véhicules.
Pôle 5 - Chambre 5
61626b9ae62f7c490f224ef5
7 novembre 2013
Les vins qui vous ont été livrés sont des vins que nous proposons toujours à la vente et qui sont actuellement disponibles sur nos tarifs ( je vous rappelle que le millésime 2003 a été primé lors u concours
1ère Chambre
66177dade5d80f0008c2e878
10 avril 2024
Sur la demande de livraison du véhicule camping car comportant l'option traction + : Au soutien de cette prétention, M.
Chambre 3-3
69cf6e90cdc6046d47f50138
2 avril 2026
[S] a acquis auprès de la SAS Advanced Teknik Terminal un véhicule BMW série 7 millésime 2012 affichant 61 380 km au compteur, pour un prix de 31 500 euros.
S.A.S. Montage Industrie Système et Services S.A. Axa Francec/S.A
6253cbbebd3db21cbdd8e263
22 juin 2011
légal domicilié en cette qualité au siège social 23 rue de Choiseul - 75002 PARIS, représentée par la SCP CASTEJA CLERMONTEL ET JAUBERT, avoués à la Cour, et assistée de Maître VINCENS de la SELARL MILLESIME
6253cd4cbd3db21cbdd92dcc
22 janvier 2016
dont le siège social est 7 Quai Gabriel Péri-19000 TULLE Pli avisé non réclamé non comparant, non représenté SA SOCIETE GENERALE dont le siège social est 13 Rue Jean-Paul Allaux Immeuble Le Millénium
Pôle 5 - Chambre 2
6162c5101e6e05567349086f
18 janvier 2013
2000, 2004 et 2005 ainsi que celle du Lalande Borie, millésime 2005 et enfin celle de La Croix-Beaucaillou, millésime 2004, le technicien qu'elle a mandaté conclut : 'les couleurs utilisées par la société
DCA_21NC01460_20231019
19 octobre 2023
A est le gérant et l'associé unique, exerce une activité de négoce de véhicules et de pièces détachées pour véhicules neufs et d'occasion.
652f7939b053208318995c11
17 octobre 2023
Ainsi il ressort très clairement des échanges ayant précédé la vente que l'année de production du véhicule et son millésime constituait pour la société SELAK d.o.o. une information essentielle.
Pôle 3 - Chambre 1
616398d69c0939beba85f4c4
15 décembre 2010
quart, puis d'un tiers, puis de la moitié, à défaut d'enchérisseur, - dit que l'indivision post-communautaire se compose en outre d'un piano de concert, d'une voiture de collection Oldsmobile et d'un véhicule
CHAMBRE SOCIALE SECTION A
69f1a0dbcdc6046d47ee6a01
28 avril 2026
- L'utilisation des véhicules de service n'est pas encadrée par une note de service, ceci expose la société à des redressements en cas de contrôle.
6253cdaebd3db21cbdd941e0
6 novembre 2017
Il est également relevé, surabondamment que les certificats d'immatriculation de véhicules produit par la sarl SODIGLACES au soutien du moyen de l'utilisation par la sarl TRANSPORTS RAMASSAMY de son propre
6253cbf4bd3db21cbdd8eb91
24 janvier 2012
Le résultat obtenu sur ce véhicule est anormalement élevé. La vérification du véhicule... a été effectuée par le garage PEUGE0T à SABLE le 1er juillet 2008.
Page 3 sur 5