* * * * * APRES DÉBATS à l'audience publique tenue le 26 Juin 2025, devant : Madame SORONDO, magistrat chargé du rapport, assistée de Madame BARRERE, faisant fonction de greffière

. * * * * * APRES DÉBATS à l'audience en chambre du conseil tenue le 10 Mars 2003, devant : Madame LACOSTE, magistrat chargé du rapport, assisté de Madame A..., greffière présente à l'appel des causes,

du père les première, troisième et cinquième fins de semaine du mois du vendredi à 18 heures au dimanche à 18 heures, tous les milieux de semaine du mardi à 18 heures au mercredi à 18 heures et la moitié

à l'exécution du plan de continuation de la société Mont de Mars; - Fixé à la somme de 17.639,60€ le prix du bail renouvelé à compter du 1er avril 2014 entre la société Rimbaud 4 et la société Mont de

* * * * * APRES DÉBATS à l'audience publique tenue le 18 Février 2026, devant : M.

Le 8 avril 2020, la société [C] a émis une facture n°MC200037 d'un montant de 19.062 euros TTC (15.585 euros HT) payable pour moitié à réception et le solde au 1er octobre 2020.

des vacances scolaires, première moitié les années impaires, seconde moitié les années paires, mais seulement à la journée de 10h à 18h et ce hormis les vacances de Noël et d'été ; pendant la moitié

de moniteur'.

20 Janvier 2026 Date des plaidoiries tenues en audience publique : 04 Février 2026 Date de mise à disposition : 23 Avril 2026 Audience tenue par Sophie DUMURGIER, présidente, et Viviane LE GALL

[V] étaient redevables de la somme de 7800,42 € au titre des charges de copropriété suivant arrêté de compte au 1er juillet 2022, appel de fonds du 15 juin 2022 inclus, compte tenu du relevé de propriété

Le juge commis peut entendre les parties ou leurs représentants et le notaire et tenter une conciliation. Il fait rapport au tribunal des points de désaccord subsistants.

Sur les préjudices préjudices moraux S'agissant du préjudice de Madame Yveline Y..., il doit être tenu compte du fait, signalé par la SA LE MONT BLANC et résultant du propre courrier de Madame Yveline

, l'autre moitié étant due par son ex femme s'agissant de dettes communes.

Il convient donc de tenir compte d'un salaire brut total payé de 9 593, 76 euros. Le rappel de salaire brut dû à Monia X...s'élève en conséquence à 5 284, 48 euros (14 878, 24-9 593, 76).

Enfin, ils exposent que ce sont la motricité de la cavalière et l'imprudence de la monitrice qui sont en cause.

L'audience s'est tenue publiquement le 7 avril 2026 au siège de la cour d'appel.

altercations entre moniteurs.

représentée par la SCP BAUFUME-SOURBE, avoués à la Cour assistée de Me MICHAL-DUPOIZAT, avocat au barreau de LYON Date de clôture de l'instruction : 07 Septembre 2010 Date des plaidoiries tenues

ET PRETENTIONS DES PARTIES A la suite du vol d'un camion chargé de cigarettes et cartes téléphoniques survenu le 15 septembre 1995, au préjudice de la SA SEITA, dans un entrepôt de la société MONTS

les années paires et la seconde moitié les années impaires, ainsi que la première moitié des mois de juillet et août les années paires et la seconde moitié de ces mêmes mois les années impaires, les enfants