Il est constant que pour apprécier la similitude entre les produits et services, il y a lieu de tenir compte de leur nature, de leur destination, de leur fonction, ainsi que de leur caractère concurrent

« auditive », s'agissant d'une marque figurative et non point de la marque « Le Mâle » qui n'est pas en cause, ou à une absence de similitude visuelle qui n'est, elle aussi, que prétendue à la faveur

Sur les similitudes de deux des certificats médicaux Les certificats médicaux réalisés par le Dr [J] et le Dr [L] le 25 décembre 2022 présentent des similitudes, le Dr [L] ayant manifestement repris

entre les signes en présence doit, lors de l'examen de chaque aspect pertinent de ces similitudes, qu'elles soient visuelles, phonétiques ou conceptuelles, se fonder sur l'impression d'ensemble produite

Toutefois, elle ne verse aux débats aucun élément de nature à corroborer ses allégations quant à la similitude de l'évolution phénologique des vignes en avril 2016 par rapport à avril 2013.

comprend le risque d'association, qui doit être apprécié globalement en tenant compte de tous les facteurs pertinents du cas d'espèce ; que cette appréciation globale doit, en ce qui concerne la similitude

et le signe dès lors que des ressemblances visuelles, phonétiques et conceptuelles sont manifestes, *l'absence de signification du vocable AVIR au contraire du vocable AVENIR, réalisant une faible similitude

Il y a lieu de tenir compte de tous les facteurs pertinents du cas d'espèce, et notamment des similitudes visuelles, phonétiques et conceptuelles.

Elle fait valoir que : L'identité des produits en présence doit être compensée par un degré plus faible de similitude entre les signes.

La requérante conteste en revanche la décision de l'INPI en ce qu'elle a écarté la similitude des signes en conflit.

Estimant que le dixième roman de Monsieur [E] [G] intitulé Demain, publié le 23 février 2013 par la société Editions XO, contenait un faisceau de similitudes ne pouvant être tenues pour fortuites avec

avec la marque communautaire et en raison de l'identité ou de la similitude des produits ou services couverts par la marque communautaire et le signe, il existe un risque de confusion dans l'esprit du

Elle conclut à l'existence d'un risque de confusion, du fait notamment que les produits en cause sont commandés oralement, de sorte que les similitudes phonétiques et conceptuelles sont primordiales.

Les signes en présence présentent donc une certaine similitude notamment sémantique.

Le titulaire est habilité à interdire à tout tiers, en l'absence de son consentement, de faire usage dans la vie des affaires : (...) b) d'un signe pour lequel, en raison de son identité ou de sa similitude

La société 4C Développement réplique que la demande d'enregistrement contestée et la marque antérieure portent sur des signes verbaux, que les signes en présence présentent à cet égard des similitudes

, qu'il existe un lien étroit et obligatoire entre eux, de sorte qu'ils sont associés dans l'esprit du public, cette similitude pouvant conduire à un risque de confusion.

La valeur d'un bien immobilier doit être estimée par référence à des biens intrinsèquement similaires reflétant la réalité du marché sans que la nécessité de similitude n'implique que les biens pris en