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15 339 résultats pour « Adeline-Devolve »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

8ème Ch Prud'homale

626cd2fdbd20aa057d9f3822

Appel

29 avril 2022

29 avril 2022

Tour ENEDIS - 34, Place des Corolles 92079 PARIS LA DEFENSE CEDEX Ayant Me Marie VERRANDO de la SELARL LEXAVOUE RENNES ANGERS, Avocat au Barreau de RENNES, pour postulant et représentée par Me Adeline

Source officielle

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CA

CHAMBRE SOCIALE SECTION B

66a33c1e02a12a235bae6cc2

Appel

25 juillet 2024

25 juillet 2024

Madame [O] [Z] Nature de la décision : AU FOND Grosse délivrée aux avocats le : à : Me Alexandra LORBER LANCE de la SELARL CAPSTAN LMS, avocat au barreau de PARIS Me Adeline

Source officielle
CA

Chambre 1-2

5fd91f376d6d33bc06d9452c

Appel

4 juin 2020

4 juin 2020

L'appelante expose que le premier juge n'indique pas quel mur doit être démoli, l'ayant conduite à faire délivrer à Monsieur et Madame [R] une sommation interpellative le 18 octobre 2019, leur faisant

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cbfdbd3db21cbdd8ec94

Appel

22 septembre 2011

22 septembre 2011

Quatre enfants sont issus de cette union : - Adeline, née le 9 août 1995, - Émeline, née le 24 janvier 1997, - Sandra, née le 30 juillet 1999, - Dylan, né le 19 décembre 2003.

Source officielle
CA

Référés Civils

62c5299aa2c4236379079ba0

Appel

5 juillet 2022

5 juillet 2022

Monsieur [S] [K] né le 13 Septembre 1964 à [Localité 6] (GHANA) [Adresse 5] [Adresse 5] Représenté par Me Bruno SEVESTRE de la SELARL SEVESTRE AVOCATS, avocat au barreau de RENNES, substitué par Me Adeline

Source officielle
CA

Cour d'Appel

érêts pour rupture abusive du contrat de travail dirigéec/M. X

6253c9ffbd3db21cbdd89c5b

Appel

16 octobre 2007

16 octobre 2007

C/ Jérôme ADELINE, EARL DOMAINE DES CLEFS APPELANT : Monsieur Jean-Pierre X... ... Chaucres 17190 SAINT GEORGES D'OLERON Comparant Assisté de Me Xavier Y...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb34bd3db21cbdd8d187

Appel

16 janvier 2009

16 janvier 2009

de Prud'hommes de LYON du 07 Juillet 2008 RG : R 08 / 00585 COUR D'APPEL DE LYON CHAMBRE SOCIALE B ARRÊT DU 16 JANVIER 2009 APPELANT : Matias X... ... 69009 LYON représenté par Me Adeline

Source officielle
CA

Sociale B salle 2

643e35b983146e04f531ebfe

Appel

14 avril 2023

14 avril 2023

République Française Au nom du Peuple Français COUR D'APPEL DE DOUAI Chambre Sociale - Prud'Hommes- APPELANTE : UNEDIC DELEGATION CGEA D'[Localité 4] [Adresse 2] représentée par Me Adeline

Source officielle
CA

Pôle 1 - Chambre 10

62db8fc81d0e74effb5c08d7

Appel

12 mai 2022

12 mai 2022

jugement du 02 septembre 2021-juge de l'exécution de MEAUX-RG n° 21/02511 APPELANTS Madame [D] [I] [Adresse 1] [Localité 3] Monsieur [V] [I] [Adresse 1] [Localité 3] Représentés par Me Adeline

Source officielle
CA

9ème Ch Sécurité Sociale

69d7366dcdc6046d479a70ed

Appel

8 avril 2026

8 avril 2026

DÉLIBÉRÉ : Président : Madame Clotilde RIBET, Présidente de chambre Assesseur : Madame Anne-Emmanuelle PRUAL, Conseillère Assesseur : Monsieur Philippe BELLOIR, Conseiller GREFFIER : Madame Adeline

Source officielle
CA

Jurid. Premier Président

697208b3cdc6046d473b96e4

Appel

20 janvier 2026

20 janvier 2026

[W] ADELINE [Adresse 4] [Localité 2] comparante DEFENDEUR : M.

Source officielle
CA

8ème chambre

6620b8c4bd6a8f00086ab919

Appel

17 avril 2024

17 avril 2024

Registre du Commerce et des Sociétés de BOURG EN BRESSE, sous le numéro 405 381 161, agissant poursuites et diligences de son représentant légal, domicilié ès-qualités audit siège Représentée par Me Adeline

Source officielle
CA

9ème Ch Sécurité Sociale

67f750ba6527a11effc4b719

Appel

9 avril 2025

9 avril 2025

DÉLIBÉRÉ : Président : Madame Clotilde RIBET, Présidente de chambre Assesseur : Madame Véronique PUJES, Conseillère Assesseur : Madame Anne-Emmanuelle PRUAL, Conseillère GREFFIER : Madame Adeline

Source officielle
CA

9ème Ch Sécurité Sociale

67f750bb6527a11effc4b725

Appel

9 avril 2025

9 avril 2025

DÉLIBÉRÉ : Président : Madame Clotilde RIBET, Présidente de chambre Assesseur : Madame Véronique PUJES, Conseillère Assesseur : Madame Anne-Emmanuelle PRUAL, Conseillère GREFFIER : Madame Adeline

Source officielle
CA

9ème Ch Sécurité Sociale

659f9b2f3328fa00087a27a6

Appel

10 janvier 2024

10 janvier 2024

DÉLIBÉRÉ : Président : Madame Cécile MORILLON-DEMAY, Présidente de chambre Assesseur : Madame Véronique PUJES, Conseillère Assesseur : Madame Anne-Emmanuelle PRUAL, Conseillère GREFFIER : Mme Adeline

Source officielle
CA

Chambre Etrangers/HSC

65b21131c4cf860008dff6b0

Appel

31 août 2023

31 août 2023

délégué par ordonnance du premier président pour statuer sur les recours fondés sur les articles L.741-10 et suivants du Code de l'entrée et du séjour des étrangers et du droit d'asile, assisté de Adeline

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CA

1ère CHAMBRE CIVILE

603209b696b9184187715c89

Appel

15 mai 2018

15 mai 2018

CABINET TARAVEL FOGLIA, avocat au barreau de BORDEAUX INTIMÉ : [P] [S] né le [Date naissance 1] 1952 à [Localité 1] de nationalité Française demeurant [Adresse 2] représenté par Maître Adeline

Source officielle
CA

Pôle 4 - Chambre 8

61627b5892e3db741f8570c7

Appel

14 février 2013

14 février 2013

bureau d'aide juridictionnelle de PARIS) INTIMEE Madame [E] [L] [Adresse 2] [Localité 3] Représentée par Me Frédérique ETEVENARD, avocat au barreau de PARIS (toque : K0065) Assistée de Me Adeline

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cbb7bd3db21cbdd8e142

Appel

12 février 2010

12 février 2010

Adeline certifient que M. X... exerce le métier d'aquaculteur et vend le produit de sa pêche au ..., ainsi qu'un courrier adressé par M.

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CA

4ème Chambre

69e1c718cdc6046d4788f33e

Appel

16 avril 2026

16 avril 2026

procédure civile, en l'absence de toute reprise de ceux-ci dans le dispositif de ses premières conclusions, les chefs du dispositif du jugement critiqués par l'appelant dans sa déclaration d'appel sont dévolus

Source officielle